A proximité de Niort 79021 Deux Sevres
Acheteur : Groupement Hospitalier de Territoire 79 - CH NIORT
79021 NIORT
Tel : 0549782055
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 14/10/2024  
Secteurs d'activité
Fournitures pour reprographie.
Maintenance et réparation de matériel de reprographie.
Matériel de reproduction.

Location-Maintenance de matériel neuf de reprographie

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/09/2024
JOUE - 529689-2024
529689-2024 - Mise en concurrence
France – Matériel de reproduction – Location-Maintenance de matériel neuf de reprographie
OJ S 172/2024 04/09/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGroupement Hospitalier de Territoire 79 - CH NIORT
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLocation-Maintenance de matériel neuf de reprographie
DescriptionLocation imprimante multifonction neuve, haut volume, capable d'imprimer par mois une moyenne de 60 000 copies couleur et 20 000 copies noir et blanc. Description détaillée des options dans CCP (mode, compatibilités...)
Identifiant de la procédureb3863e15-3e76-48ef-9b41-f9a07e2227dd
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30121300 Matériel de reproduction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192400 Fournitures pour reprographie, 50313000 Maintenance et réparation de matériel de reprographie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 avenue Charles de Gaule  
VilleNiort
Code postal79021
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA99 990,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: Location-Maintenance de matériel neuf de reprographie
Description: Location imprimante multifonction neuve, haut volume, capable d'imprimer par mois une moyenne de 60 000 copies couleur et 20 000 copies noir et blanc. Description détaillée des options dans CCP (mode, compatibilités...)
Identifiant interne: F-PA-1517662
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30121300 Matériel de reproduction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192400 Fournitures pour reprographie, 50313000 Maintenance et réparation de matériel de reprographie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 avenue Charles de Gaule  
Ville: Niort
Code postal: 79021
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début22/01/2025
Durée13 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Reconduction de 13 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA99 990,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Références requises mentionnées dans les documents de la consultation. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. K Bis Inscription sur registre du commerce R. 2143-3 du Code de la commande publique
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation de régularité fiscale de moins de 6 mois
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Service après vente
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Responsabilité sociale et environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Coût
Description: Prix du coût copie
Pondération (points, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Coût
Description: Prix de la location au trimestre
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2024 13:00:00 (UTC+2)
Lieu: Centre Hospitalier de Niort
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier de Niort
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Groupement Hospitalier de Territoire 79 - CH NIORT
Numéro d’enregistrement: 26790001700018
Adresse postale: 40 avenue Charles de Gaulle Cs 70600 
Ville: Niort
Code postal: 79021
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Directeur
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0549782055
Télécopieur: 0549782056
Adresse internet: http://www.ch-niort.fr
Profil de l’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Centre Hospitalier de Niort
Numéro d’enregistrement: 1772867
Adresse postale: 10 avenue Charles de Gaule Direction des Achats et de la Logistique 
Ville: Niort
Code postal: 79021
Pays: France
Point de contact: Me DAVISSEAU Isabelle - DAL
Adresse électronique: isabelle.davisseau@ch-niort.fr
Téléphone: 0549782053
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 690041
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert 
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 690040
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert 
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0d52a02c-b74c-4ebd-8865-638e139a57b5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 03/09/2024 09:10:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 529689-2024
Numéro de publication au JO S: 172/2024
Date de publication: 04/09/2024