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A proximité de Saint-Raphaël 83700 Var
Acheteur : ESTEREL Cote d'azur agglomération
83700 SAINT RAPHAEL
Tel : 0494193100
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
Secteurs d'activité
Services de collecte des ordures ménagères.

le présent marché a pour objet la collecte des déchets ménagers et la propreté urbaine des communes du territoire d'esterel Côte d'azur Agglomération

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 341034-2023

Avis de préinformation

Le présent avis est un avis de préinformation uniquement

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: esterel Cote d'azur agglomération
Numéro national d'identification: 20003531900108
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien
Ville: Saint-Raphael
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83700
Pays: France
Courriel: marchespublics@esterelcotedazur-agglo.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://esterelcotedazur-agglo.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.3)Communication
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

le présent marché a pour objet la collecte des déchets ménagers et la propreté urbaine des communes du territoire d'esterel Côte d'azur Agglomération

Numéro de référence: 2023f008
II.1.2)Code CPV principal
90511200 Services de collecte des ordures ménagères
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.Le présent marché contient 3 lots au sens de l'article L2113-10 du code de la commande publique :Lot 1 : Collecte en porte-à-porte et en point de regroupement ainsi que la propreté urbaine sur les communes de Saint-Raphaël, Fréjus (hors quartier de Saint-Aygulf), Les Adrets-De-L'Estérel, et la gestion des quais de transfert de Fréjus et de Saint-Raphaël.Lot 2 : Collecte en porte-à-porte et en point de regroupement ainsi que la propreté urbaine sur les communes de Roquebrune-Sur-Argens, Puget-Sur-Argens, le quartier de Saint Aygulf de Fréjus ainsi que la gestion et l'exploitation du quai de transit des déchets verts de la Bouverie (commune de Roquebrune-Sur-Argens).Lot 3 : Collecte des points d'apport-volontaire, mise en place et/ou déplacements des colonnes aériennes et lavage des Pav sur l'ensemble du territoire de l'agglomération

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90511300 Services de collecte des déchets sauvages
90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.Le présent marché contient 3 lots au sens de l'article L2113-10 du code de la commande publique :Lot 1 : Collecte en porte-à-porte et en point de regroupement ainsi que la propreté urbaine sur les communes de Saint-Raphaël, Fréjus (hors quartier de Saint-Aygulf), Les Adrets-De-L'Estérel, et la gestion des quais de transfert de Fréjus et de Saint-Raphaël.Lot 2 : Collecte en porte-à-porte et en point de regroupement ainsi que la propreté urbaine sur les communes de Roquebrune-Sur-Argens, Puget-Sur-Argens, le quartier de Saint Aygulf de Fréjus ainsi que la gestion et l'exploitation du quai de transit des déchets verts de la Bouverie (commune de Roquebrune-Sur-Argens).Lot 3 : Collecte des points d'apport-volontaire, mise en place et/ou déplacements des colonnes aériennes et lavage des Pav sur l'ensemble du territoire de l'agglomération

II.2.14)Informations complémentaires
II.3)Date prévue pour le lancement de la procédure de passation:
15/06/2023

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, allez sur https://www.marches-publics.info -La durée du marché est de 5 ans à compter du démarrage effectif des prestations prévu au 1er janvier 2024.Le présent marché est passé sous la forme d'un marché ordinaire conclu à prix mixte (prix unitaires et forfaitaires sur la base du bordereau des prix unitaires et forfaitaires).Les lots 1 et 2 comportent une tranche optionnelle au sens de l'article R.2113-4 du Code de la commande publique :Tranche optionnelle 1 : Collecte des biodéchets alimentaire des ménages en apport volontairela tranche optionnelle pourra être affermie par ordre de service, dans un délai de 3 ans à compter de sa notification. Il n'est pas prévu d'indemnité d'attente et ou de dédit dans le cas où la tranche serait affermie avec retard ou ne serait pas affermie

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/06/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-publics.info