Centrale des marchés
Accord-cadre Fourniture et livraison de produits d'atelier et d'entretien industriel Accord- cadre à bons de commande - mono attributaire (un seul titulaire par lot).Marchés de fournitures pour les services de la Ville de Niort.La consultation est décomposée en 5 lots, comportant c...
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Accord-cadre Fourniture et livraison de produits d'atelier et d'entretien industriel

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2649331

Date de clôture estimée : 05/04/17
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (21/02/17)
064768-2017
BOAMP (18/02/17)
17-15271

Département(s) de publication : 79
Annonce No 17-15271
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune de NIORT, 1 place Martin Bastard, Cs 58755, 79027, Niort Cedex, F, Courriel : marches.publics@mairie-niort.fr, Code NUTS : FR533
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.vivre-a-niort.com
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_nNnnyUlyH0
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_nNnnyUlyH0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Mairie de Niort - Service achats, 1 place martin Bastard, CS 58755, Point(s) de contact : Monsieur Stéphane ROI, 79027, Niort Cedex, F, Courriel : achats@mairie-niort.fr, Code NUTS : FR533, Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_nNnnyUlyH0
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
à l'adresse suivante : Mairie de Niort - Service marchés publics - Hotel administratif, bâtiment Triangle, 3e étage, porte T303, 1 place Martin Bastard, CS 58755, 79027, Niort Cedex, F, Courriel : marches.publics@mairie-niort.fr, Code NUTS : FR533, Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_nNnnyUlyH0
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre Fourniture et livraison de produits d'atelier et d'entretien industriel
Numéro de référence : DCPL 2017-14
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44831100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accord- cadre à bons de commande - mono attributaire (un seul titulaire par lot).Marchés de fournitures pour les services de la Ville de Niort.La consultation est décomposée en 5 lots, comportant chacun un montant maximum annuel.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 288 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : produits détartrants, décapants, dégivrants
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44832100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24951310
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR533|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : montant maximum annuel du lot 1 : 17 000 euros HT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performance environnementale / Pondération : 50
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 68 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : le contrat pourra être reconduit 3 fois, la durée totale ne pourra excéder 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits nettoyants, dégraissants
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39831220
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR533|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant maximum annuel : 12 000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performance environnementale / Pondération : 50
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 48 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : le contrat pourra être reconduit 3 fois, la durée totale ne pourra excéder 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mastics, colles, adhésifs, scellements
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44831100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24910000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24911200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44425400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR533|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant maximum annuel : 20000 euros HT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performance environnementale / Pondération : 50
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat pourra être reconduit 3 fois, la durée totale ne pourra excéder 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Dégrippants, lubrifiants, graisses
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24951000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR533|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant maximum annuel : 10 000 euros HT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performance environnementale / Pondération : 50
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat pourra être reconduit 3 fois, la durée totale ne pourra excéder 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Etanchéité, hydrofuges, antimousses, absorbants
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39812500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR533|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Montant maximum annuel : 13 000 euros HT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performance environnementale / Pondération : 50
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 52 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est reconductible 3 fois, la durée totale ne pourra excéder 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Les candidats devront remettre en appui de leur candidature les éléments suivants, le cas échéant pour chacun des membres du groupement : - un formulaire DC1 joint au Dossier de Consultation des Entreprises, ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles 45 et 48 de l’ordonnance du 23/07/15 relative aux marchés publics et qu’il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Le candidat est invité à fournir les renseignements ci-après, permettant d’évaluer les capacités financières du candidat : •chiffre d’affaires des trois dernières annéessi une entreprise est dans l’impossibilité de fournir références et chiffres d’affaires demandés parce que récemment créée, elle pourra justifier de ses capacités professionnelles et financières par d’autres moyens : références ou expérience professionnelle de ses responsables, tous éléments financiers,
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Le candidat est invité à fournir les renseignements ci-après, permettant d’évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat : •description des moyens humains et techniques de l’entreprise•présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant , la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique.si une entreprise est dans l’impossibilité de fournir références et chiffres d’affaires demandés parce que récemment créée, elle pourra justifier de ses capacités professionnelles et financières par d’autres moyens : références ou expérience professionnelle de ses responsables, tous éléments financiers,
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 avril 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 6 avril 2017 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : juin-juillet 2017.Conditions de retrait du DCE : Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l’adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_nNnnyUlyH0Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort : www.vivre-a-niort.com Le dossier est d’accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d’identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs. Il ne sera pas diffusé de dossier papier. Conditions de remise des candidatures/offres :Les entreprises peuvent faire le choix de faire parvenir leurs plis, soit par voie dématérialisée soit sur support papier. Quel que soit le support choisi, les candidatures et les offres doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, BP 541, 86020, Poitiers Cedex, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, Bp 541, 86020, Poitiers Cedex, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 février 2017
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