Centrale des marchés
l'acquisition, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance de deux tomodensitomètres multi-barettes dans le service d'imagerie du Centre Hospitalier de Niort. l'acquisition, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance de deux tomodensitomètres multi-barettes dans le service d'imagerie du Centre Hospitalier de Niort. designation ...
Centre Hospitalier de Niort 79021Niort directionachats@ch-niort.fr 05 49 78 20 56
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L'acquisition, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance de deux tomodensitomètres multi-barettes dans le service d'imagerie du Centre Hospitalier de Niort.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796728

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/12/15)
430315-2015
BOAMP (04/12/15)
15-177936
Résultat de marché

Département(s) de publication : 79
Annonce No 15-177936
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Centre Hospitalier de Niort, 40 avenue charles de gaulle, Contact : direction achats et logistique, à l'attention de stéphanie BARRERE, F-79021 Niort. Tél. (+33) 05 49 78 20 55. E-mail : directionachats@ch-niort.fr. Fax (+33) 05 49 78 20 56.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autre.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
l'acquisition, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance de deux tomodensitomètres multi-barettes dans le service d'imagerie du Centre Hospitalier de Niort.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : service d'imagerie médical du centre hospitalier de niort.
Code NUTS FR533.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
l'acquisition, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance de deux tomodensitomètres multi-barettes dans le service d'imagerie du Centre Hospitalier de Niort.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33100000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. qualité technique, fonctionnelle et ergonomique des équipements et de leurs composants. Pondération : 60.
     2. cout. Pondération : 40.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 034-057773 du 18/02/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 20150121
INTITULÉ : l'acquisition, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance de deux tomodensitomètres multi-barettes dans le service d'imagerie du Centre Hospitalier de Niort.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
25 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
siemens sas, 40 avenue des fruitiers, F-93527 saint denis Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 1 195 000 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 34 B, annonce no 359 du 18 février 2015.

Références de publication rectificative
Parution no : 38 B, annonce no 279 du 24 février 2015.Références de publication rectificative, annonce no 15-47602, mise en ligne le 30 mars 2015

VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé précontractuel (art L551-1 Cja) peut être introduit avant la signature du marché par le pouvoir adjudicateur, laquelle n'interviendra au plus tôt que 16 jours après la notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.
Recours pour excès de pouvoir (Art 421-1 et s Cja): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché si le recours pleine juridiction mentionné ci-dessous est ouvert.
Référé suspension (Art L521-1 Cja) jusqu'à la conclusion du contrat quand la décision litigieuse fait l'objet d'un recours pour excès de pouvoir.
Recours indemnitaire: dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable ou sans condition de délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardée par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la demande préalable, et sous réserve des dispositions de la loi no68-1250 du 31/12/1968.
Recours de pleine juridiction: recours contre la validité du marché dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité "appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de la consultation". Ce recours peut être accompagné d'une demande fondée sur l'article L521-1 du CJA, tendant à la suspension de l'exécution du marché.
Référé contractuel : Recours dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au Joue. A défaut de publications de cet avis, le délai de 6 mois à compter du lendemain de la signature du contrat
Recours " tropic " ; ce recours peut être intenté dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis rendant publique la signature du contrat (CE, 16/07/07, tropic Travaux signalisation req no291545).
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Centre Hospitalier de Niort, 40 avenue charles de gaulle, Contact : direction achats et logistique, à l'attention de stéphanie BARRERE, F-79021 Niort. Tél. (+33) 05 49 78 20 55. E-mail : directionachats@ch-niort.fr. Fax (+33) 05 49 78 20 56.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autre.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
l'acquisition, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance de deux tomodensitomètres multi-barettes dans le service d'imagerie du Centre Hospitalier de Niort.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : service d'imagerie médical du centre hospitalier de niort.
Code NUTS FR533.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
l'acquisition, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance de deux tomodensitomètres multi-barettes dans le service d'imagerie du Centre Hospitalier de Niort.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33100000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. qualité technique, fonctionnelle et ergonomique des équipements et de leurs composants. Pondération : 60.
     2. cout. Pondération : 40.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 034-057773 du 18/02/2015.
MARCHÉ no : 20150121
INTITULÉ : l'acquisition, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance de deux tomodensitomètres multi-barettes dans le service d'imagerie du Centre Hospitalier de Niort.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
25 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
siemens sas, 40 avenue des fruitiers, F-93527 saint denis Cedex.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 1 195 000 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 34 B, annonce no 359 du 18 février 2015.

Références de publication rectificative
Parution no : 38 B, annonce no 279 du 24 février 2015.Références de publication rectificative, annonce no 15-47602, mise en ligne le 30 mars 2015

VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé précontractuel (art L551-1 Cja) peut être introduit avant la signature du marché par le pouvoir adjudicateur, laquelle n'interviendra au plus tôt que 16 jours après la notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.
Recours pour excès de pouvoir (Art 421-1 et s Cja): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché si le recours pleine juridiction mentionné ci-dessous est ouvert.
Référé suspension (Art L521-1 Cja) jusqu'à la conclusion du contrat quand la décision litigieuse fait l'objet d'un recours pour excès de pouvoir.
Recours indemnitaire: dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable ou sans condition de délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardée par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la demande préalable, et sous réserve des dispositions de la loi no68-1250 du 31/12/1968.
Recours de pleine juridiction: recours contre la validité du marché dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité "appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de la consultation". Ce recours peut être accompagné d'une demande fondée sur l'article L521-1 du CJA, tendant à la suspension de l'exécution du marché.
Référé contractuel : Recours dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au Joue. A défaut de publications de cet avis, le délai de 6 mois à compter du lendemain de la signature du contrat
Recours " tropic " ; ce recours peut être intenté dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis rendant publique la signature du contrat (CE, 16/07/07, tropic Travaux signalisation req no291545).
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
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