Centrale des marchés
79 travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien des bâtiments du centre hospitalier de niort et de l'etablissement français du sang centre-atlantique pour le CH à Niort 79 travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien des bâtiments du centre hospitalier de niort et de l'etablissement français du sang centre-atlantique pour le CH à Niort ville : Niort Ced...
Centre Hospitalier de Niort 79021Niort dirsertech@ch-niort.fr 0549782227
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79 travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien des bâtiments du centre hospitalier de niort et de l'etablissement français du sang centre-atlantique pour le CH à Niort

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Marché public ou privé
Référence du marché : 481177

Date de clôture estimée : 21/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/02/13)
46791-2013
BOAMP (09/02/13)
13-23892
SOURCEWEB (07/02/13)

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Niort, services Techniques 40 av Charles de Gaulle B.P. 70600, à l'attention de M. Bertrand Geoffrey, F-79021 Niort Cedex. Tél. : (+33) 5 49 78 22 10. E-mail : dirsertech@ch-niort.fr. Fax : (+33) 5 49 78 22 27.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier, services techniques 40 Av. Charles de Gaulle Bp70600, F-79021 Niort Cedex. Tél. : (+33) 5 49 78 22 10. E-mail : dirsertech@ch-niort.fr. Fax : (+33) 5 49 78 22 27. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013___pms08T6D

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit Etablissement Français du Sang Centre-Atlantique, 2, boulevard de Tonnelé B.P. 52009, F-37020 Tours Cedex 1
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
Code NUTS , FR533, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien des bâtiments du Centre Hospitalier de Niort et de l'etablissement Français du Sang Centre-Atlantique.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45442100, 45430000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le pouvoir adjudicateur est un groupement de commandes constitué du Centre Hospitalier de Niort et de l'etablissement Français du Sang Centre-Atlantique, groupement dont le Centre Hospitalier est le coordonnateur. Il s'agit de marchés à bons de commande au sens du droit français (accord-cadre au sens du droit communautaire) entrant en vigueur à la date de leur notification (date prévisionnelle : avril 2013) pour s'achever au 31 décembre 2014.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Peinture - Tenture
1) Description succincte :
Peinture - Tenture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 €o(s) (H.T.) sur la durée du marché.
Lot n° 2

Intitulé : Revêtements de sols
1) Description succincte :
Revêtements de sols
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45430000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 €o(s) (H.T.) sur la durée du marché.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 2,5 % est prévue pour chaque lot et peut être remplacée par une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres. Unité monétaire : EUR. Paiement à 50 jours pour les factures du Centre Hospitalier et à 30 jours pour les factures de l'etablissement Français du Sang. Prix révisables. Les articles 87 à 103 du Code des Marchés Publics sont applicables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics concernant les interdictions de soumissionner,
- la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,
- lettre de candidature (Dc1),
- déclaration du candidat (Dc2).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Présentation d'une liste des principaux travaux similaires effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
- certificats Qualibat (ou équivalent) :
Pour le lot 1 Peinture - tenture : Qualibat 6112 (Peinture et ravalement- technicité confirmée)
pour le lot 2 Revêtements de sols : Qualibat 6212 (Revêtements textiles collés) et Qualibat 6223 (Revêtements résilients PVC, caoutchouc, linoléum - technicité supérieure).
Les candidats peuvent faire la preuve par tout moyen équivalent de leur capacité professionnelle, technique et financière.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. montant de l'offre
Pondération : 60.
2. valeur technique de l'offre
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ch-niort/st/gb-2013-002.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 mars 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation est disponible gratuitement par mail ou sur CD sur demande écrite au secrétariat des Services Techniques (adresse au paragraphe 1 du présent avis). Il peut être téléchargé gratuitement sur le site www.achatpublic.com sous la référence ch-niort/st/gb-2013-002
les offres par voie dématérialisée sont admises.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 février 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, hotel Gilbert 15 rue Blossac Bp541, F-86020 Poitiers Cedex. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif, hotel Gilbert 15 rue Blossac Bp541, F-86020 Poitiers Cedex. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 février 2013.

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