Centrale des marchés
fourniture de pneumatiques et prestations associées pour tous les engins de l'unité du Parc du conseil général du Gard 30 fourniture de pneumatiques et prestations associées pour tous les engins de l'unité du Parc du Conseil général du Gard ville : Nîmes Cedex 9. lieu : conseil général du Gard 3 rue Guillemett...
Conseil général du Gard 30044Nîmes
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Fourniture de pneumatiques et prestations associées pour tous les engins de l'unité du Parc du conseil général du Gard

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692426

Date de clôture estimée : 18/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/05/13)
13-83627

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général du Gard, conseil général du Gard 3 rue Guillemette 3 rue Guillemette, à l'attention de M. Bompard Gilles, F-30044 Nîmes Cedex 9.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.gard.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : conseil général du Gard - Direction de la Commande Publique Hôtel Carénou, 3, rue Guillemette, à l'attention de M. Gilles BOMPARD, F-30044 Nîmes Cedex 9. E-mail : dcp-personnepublique@gard.fr. Fax : (+33) 4 66 76 36 45. URL : http://www.gard.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : conseil général du Gard - Direction de la Commande Publique Hôtel Carénou, 14, rue Bernard Aton, F-30044 Nîmes Cedex 9. Fax : (+33) 4 66 76 36 00. URL : https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=238&orgAcronyme=t5y

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : conseil général du Gard - Direction de la Commande Publique Hôtel Carénou, 14, rue Bernard Aton, F-30044 Nîmes Cedex 9. URL : https://marchespublics.gard.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=238&orgAcronyme=t5y
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de pneumatiques et prestations associées pour tous les engins de l'unité du Parc du conseil général du Gard.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdépartement du Gard.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
780 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la fourniture de pneumatiques et les prestations associées concernent une flotte d'environ 400 engins.
Cette flotte est composée de véhicules légers 4x4, de fourgons, camions de maçonnerie, camions de 13 T, 17 T et 19 T (4x2 , 4x4 et 6x4), pousseurs de déneigement, remorques, engins de travaux publics, engins agricoles, d'équipements tractés de type citernes, compresseurs, broyeurs de branches, saleuses et de quelques véhicules spécifiques de type fourgonnettes frigorifiques et camions bibliobus.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34352100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande sans minimum et sans maximum décomposé en trois lots géographiques.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché est conclu pour une année. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Secteur géographique de NIMES
1) Description succincte :
Secteur géographique de NIMES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34352100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Secteur géographique d'ALES
1) Description succincte :
Secteur géographique d'ALES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34352100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Secteur géographique du VIGAN
1) Description succincte :
Secteur géographique du VIGAN
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34352100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics.
Prix unitaires, ajustement annuel
modalités de règlement des comptes : Conditions du C.C.A.P.
Le délai global de paiement est de 30 jours
modalités de financement : fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des candidats :
Garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles
application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations au vu du dqe
Pondération : 70.
2. valeur technique selon le mémoire technique cadre
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13PARC01.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 juin 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
Autre : ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Dématérialisation des procédures : le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens , lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010, F-30941 Nîmes Cedex 09
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères CS 88010, F-30941 Nîmes Cedex 09. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 mai 2013.

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