A proximité de Baie-Mahault 97122 Guadeloupe
Acheteur : syndicat Mixte des Transports du PCSM
centre les Acacias Belcourt 1
97122 Baie Mahault
Tel : +590 590604737
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 31/10/2023  
24 Lots
Lot 1
ecole Joseph Théodore Faustin 1 et 2 / Ecole élémentaire Hilarion Léogane
Lot 2
ecole élémentaire Cora Mayéko / Ecole mixte du Bourg 1 et 2 Louis Andréa
Lot 3
ecole de Calvaire
Lot 4
ecole élémentaire de La Jaille
Lot 5
ecole élémentaire Suzanne Rollon de Poucet/Ecole K. Moinet de Mare Gaillard
Lot 6
collèges : A. Isaac/Aurelie LAMBOURDE
Lot 7
collège Maurice Satineau
Lot 8
collège Gourdeliane
Lot 9
collège Edmond Bambuck
Lot 10
maîtrise de Massabielle (Collège/Lycée)
Lot 11
lycée : LGT Baimbridge/Lgt Jardin d?essai/lpo Caraïbes Abymes
Lot 12
lgt Providence
Lot 13
lycée Charles Coeffin
Lot 14
lycée Augustin Arron
Lot 15
lycée Hôtelier
Lot 16
lycée Carnot
Lot 17
lycée Agricole
Lot 18
institut Rural d?education et d?orientation
Lot 19
ecole élémentaire Pierre Mathieu
Lot 20
a4-A4a : Saint François- pointe à Pitre (Lycée Carnot et Maîtrise de Massabielle)
Lot 21
a3 : Saint François - baimbridge (uag / Cité scolaire de Baimbridge/ Jardin d'essai)
Lot 22
a1 : Saint François
Lot 23
sa-nav : Navette de Rabattement de Saint Anne
Lot 24
a5: Saint François- pointe à Pitre (Boc Calmet- la Persévérance)
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 554701-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: syndicat Mixte des Transports du PCSM
Adresse postale: centre les Acacias Belcourt 1
Ville: Baie Mahault
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Code postal: 97122
Pays: France
Courriel: Commandepublique@smt.gp
Téléphone: +590 590604737
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.syndicatmixtedestransports.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.eguadeloupe.com/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.eguadeloupe.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.eguadeloupe.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509169&orgAcronyme=ega1v
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.eguadeloupe.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Transports et mobilités
I.5)Activité principale
Autre activité: Transports et mobilités

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

Numéro de référence: SMTPCSM_MFS_02_2023
II.1.2)Code CPV principal
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation a pour objet de déterminer le Titulaire du marché relatif à l'exécution de prestations de services de transport public de voyageurs à vocation scolaire situés sur le périmètre du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 13 475 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ecole Joseph Théodore Faustin 1 et 2 / Ecole élémentaire Hilarion Léogane

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ecole élémentaire Cora Mayéko / Ecole mixte du Bourg 1 et 2 Louis Andréa

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ecole de Calvaire

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ecole élémentaire de La Jaille

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ecole élémentaire Suzanne Rollon de Poucet/Ecole K. Moinet de Mare Gaillard

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

collèges : A. Isaac/Aurelie LAMBOURDE

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

collège Maurice Satineau

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

collège Gourdeliane

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

collège Edmond Bambuck

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maîtrise de Massabielle (Collège/Lycée)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lycée : LGT Baimbridge/Lgt Jardin d?essai/lpo Caraïbes Abymes

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lgt Providence

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lycée Charles Coeffin

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lycée Augustin Arron

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lycée Hôtelier

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lycée Carnot

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lycée Agricole

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

institut Rural d?education et d?orientation

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ecole élémentaire Pierre Mathieu

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

a4-A4a : Saint François- pointe à Pitre (Lycée Carnot et Maîtrise de Massabielle)

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

a3 : Saint François - baimbridge (uag / Cité scolaire de Baimbridge/ Jardin d'essai)

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

a1 : Saint François

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sa-nav : Navette de Rabattement de Saint Anne

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

a5: Saint François- pointe à Pitre (Boc Calmet- la Persévérance)

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4)Description des prestations:

marché de transports scolaires sur le périmètre de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 42
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la prolongation éventuelle du présent marché public est prévue dans deux tranches optionnelles pour 2 deux fois un an

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

voir les documents de la consultation

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

voir les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 31/10/2023
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

voir les documents de la consultation

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Basse Terre
Adresse postale: 34, chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Ville: Basse Terre
Code postal: 97100
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Adresse internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Basse Terre
Adresse postale: 34, chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Ville: Basse Terre
Code postal: 97100
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Adresse internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Basse Terre
Adresse postale: 34, chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Ville: Basse Terre
Code postal: 97100
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Adresse internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/09/2023
Source de l'annonce : https://www.eguadeloupe.com/