Centrale des marchés
Achat de fournitures techniques (10 lots) L'accord-cadre a pour objet : l'achat de fournitures techniques pour la ville de Nîmes.La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP. url : http://...
Ville de Nîmes 30947Nimes commande-publique@ville-nimes.fr
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Achat de fournitures techniques (10 lots)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4730302

Date de clôture estimée : 19/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/07/19)
19-108645
JOUE (17/07/19)
334544-2019

Département(s) de publication : 30
Annonce No 19-108645
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Nîmes, Colisée 2 - 1er étage 1 rue du Colisée Cedex 9 Horaires d’ouverture du lundi au vendredi : 8h30 - 12h30 / 13h30 - 17 heures, 30947, Nimes, F, Courriel : commande-publique@ville-nimes.fr, Code NUTS : FRJ12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-securises.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-securises.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat de fournitures techniques (10 lots)
Numéro de référence : 19F015PA
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 31530000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : L'accord-cadre a pour objet : l'achat de fournitures techniques pour la ville de Nîmes.La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BOIS
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03410000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Ville de Nîmes
II.2.4)Description des prestations : Achat de diverses fournitures bois. L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 40 000 euros HT et sans maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d’un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l’attributaire de ce présent contrat. Les conditions d’exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert passé en application des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FER
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Ville de Nîmes
II.2.4)Description des prestations : Achat de diverses fournitures en fer. L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 10 000euros HT et sans montant maximum, ce montant est odentique ppour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : e marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d’un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l’attributaire de ce présent contrat. Les conditions d’exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert passé en application des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Serrurerie
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Ville de Nîmes
II.2.4)Description des prestations : Achat de diverses fournitures serrurerie.L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 20 000euros HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Achat de diverses fournitures bois.L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 40 000euros HT, ce montant est identique pour chaque période de reconduction. / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d’un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l’attributaire de ce présent contrat. Les conditions d’exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert passé en application des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Quincaillerie
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44316400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Achat de diverses fournitures quincaillerie.L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 10 000euros HT, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : e marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d’un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l’attributaire de ce présent contrat. Les conditions d’exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert passé en application des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PEINTURE
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44111400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44112200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Ville de Nîmes
II.2.4)Description des prestations : Achat de diverses fournitures de peinture.L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 40 000euros HT et sans maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d’un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l’attributaire de ce présent contrat. Les conditions d’exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert passé en application des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Electricité et petit matétiel
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Ville de Nîmes
II.2.4)Description des prestations : Achat de diverses fournitures d'électricité et petit matériel.L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 50 000euros HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d’un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l’attributaire de ce présent contrat. Les conditions d’exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert passé en application des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ECLAIRAGE
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Ville de Nîmes
II.2.4)Description des prestations : Achat de diverses fournitures d'éclairage.L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 20 000euros HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d’un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l’attributaire de ce présent contrat. Les conditions d’exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert passé en application des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PLOMBERIE
Lot nº : 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44115200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Ville de Nîmes
II.2.4)Description des prestations : Achat de diverses fournitures de plomberie.L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 15 000euros HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d’un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l’attributaire de ce présent contrat. Les conditions d’exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MACONNERIE
Lot nº : 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Ville de Nîmes
II.2.4)Description des prestations : Achat de diverses fournitures de maçonnerie.L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 10 000euros HT sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d’un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l’attributaire de ce présent contrat. Les conditions d’exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VITRERIE MIROITERIE ET ACCESSOIRES DE POSE
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14820000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39299300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Ville de Nîmes
II.2.4)Description des prestations : Achat de diverses fournitures vitrerie miroiterie et accessoires de pose.L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 8 000euros HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d’un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l’attributaire de ce présent contrat. Les conditions d’exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : DUM (document unique de marché) ; Ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d’un numéro de SIRET) ; Lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre) ; Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Liste et description succincte des critères de sélection : DUM ; Ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d’un numéro de SIRET) ; Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations faisant l’objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les candidats n’étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ; · Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ; Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Prix revisables dans les conditions prévues au contrat. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-FCS. Le paiement sera effectué sous la forme d'acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service fait. Le délai global de paiement est de 30 jours. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19 août 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 août 2019 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Dématérialisation des procédures : le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d’une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : copie de sauvegarde, ainsi que le nom du candidat et l’identification de la procédure concernée A l'attention des candidats : Il est vivement conseillé de tester la plateforme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plateforme de dématérialisation : pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27. Modalités de signature des documents : se reporter au règlement de consultation. Le marché sera signé électroniquement entre la Ville de Nîmes et l’attributaire du présent marché à l’issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : financement assuré par le budget principal de la ville de Nîmes section fonctionnement. Ce financement se fera pour partie sous forme d’autofinancement et pour partie par emprunt.. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de NÎMES, 16 av Feuchères CS 88010 Cedex 9, 30941, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de NÎMES, 16 av Feuchères CS 88010 Cedex 9, 30941, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 juillet 2019
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