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30 fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers - à Nîmes 30 fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers - à Nîmes fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers - relance du lot 6 :...
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30 fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers - à Nîmes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 660601

Date de clôture estimée : 29/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/04/13)
13-63646

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Nîmes.
Correspondant : M. le maire, colisée 1 - 2e étage 1 rue du Colisée Cedex 9 30947 Nîmes tél. : (+33) 4-34-03-57-00 télécopieur : (+33) 4-34-03-57-01 courriel : commande-publique@ville-nimes.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers - relance du lot 6 : Fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et prestations de réparation pour des véhicules de marque Piaggo Porter.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : nîmes.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et la réparation pour des véhicules légers (moins de 3,5 T). Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente consultation ne concerne que le lot 6, déclaré infructueux à l'issue de la procédure initiale. Le marché est conclu pour une période de 10 mois à compter de la notification du contrat.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot.

Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le paiement sera effectué sous la forme d'acomptes correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service fait, au fur et à mesure des besoins et de l'émission des bons de commande. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : Financement assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme de fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : un document attestant que le signataire de l'offre est habilité à engager la société à hauteur du montant du marché ; Le candidat devra fournir la lettre de candidature et l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (chaque signature devra etre originale - signature scannée non recevable) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat, en application des articles 43 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures (références) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 90 % ;
- délai de réparation : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 avril 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13F001KM/3.

Renseignements complémentaires : le dossier est disponible gratuitement à l'adresse www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir etre alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception, par voie électronique sur le profil acheteur de la Ville de Nîmes à l'adresse www.marches-securises.fr, ou déposées contre récépissé.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Nîmes.
direction de la Commande Publique Colisée 1 - 2e étage 1 rue du Colisée Cedex 9, 30947 Nîmes, adresse internet : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Nîmes.
Correspondant : (Horaires d'ouverture : 08h30 - 12h30 / 13h30 - 17 heures), direction de la Commande Publique Colisée 1 - 2e étage 1 rue du Colisée Cedex 9, 30947 Nîmes, tél. : (+33) 4-34-03-57-00, télécopieur : (+33) 4-34-03-57-01, courriel : commande-publique@ville-nimes.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Nîmes.
direction de la Commande Publique Colisée 1 - 2e étage 1 rue du Colisée Cedex 9, 30947 Nîmes, tél. : (+33) 4-34-03-57-00, télécopieur : (+33) 4-34-03-57-01, courriel : commande-publique@ville-nimes.fr, adresse internet : http://www.marches-securises.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NÎMES 16 av Feuchères CS 88010 Cedex 9 30941 Nimes tél. : (+33) 4-66-27-37-00 courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-66-36-27-86.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de NÎMES 16 av Feuchères CS 88010 Cedex 9 30941 Nimes tél. : (+33) 4-66-27-37-00 courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-66-36-27-86.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 06 fourniture de pièces Piaggo Porter.
Fourniture de pièces détachées d'origine, d'accessoires et prestations de réparation pour des véhicules de marque Piaggo Porter.
; minimum 3 000.00 EUR maximum 12 000.00 EUR pour la période initiale.

Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché..

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