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A proximité de Nîmes 30000 Gard
Acheteur : Territoire d'Énergie Gard-SMEG
4 rue bridaine
30000 Nimes
Tel : +33 466386575
5 Lots
Lot 1
Cévennes Aigoual Navacelles
Lot 2
Gardon Vidourle Leins Vaunage Camargue
Lot 3
Uzège Garrigues Costières
Lot 4
Rhône Nord Mont Bouquet
Lot 5
Cévennes Cèze
Secteurs d'activité
Services de levés souterrains.
Services de cartographie numérique.

Géodétection et géoréférencement du réseau d'éclairage public Gard

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/12/2025
JOUE - 863646-2025
863646-2025 - Résultats
France – Services de cartographie numérique – Géodétection et géoréférencement du réseau d'éclairage public Gard
OJ S 249/2025 26/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Territoire d'Énergie Gard-SMEG
Adresse électronique: contact@territoireenergiegard.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Géodétection et géoréférencement du réseau d'éclairage public Gard
Description: Le présent marché a pour objet la géo détection et géo référencement du réseau d'éclairage public des communes sur le territoire du département du Gard.
Identifiant de la procédure: 09ad3c16-4ad2-4610-9ed5-d06ff1ef39d7
Avis précédent: 7c59fd1c-bb54-4da2-92b6-1dcecab1707c-01
Identifiant interne: GEOREF EP 2629
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure formalisée: appel d'offre ouvert. Accord cadre à bons de commande
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Cévennes Aigoual Navacelles
Description: Prestations sur les communes du secteur géographique Cévennes Aigoual Navacelles
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée initiale est de 12 (douze) mois, reconductible 3 (trois) fois 12 (douze) mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 155 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points - Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Territoire d'Énergie Gard-SMEG
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gardon Vidourle Leins Vaunage Camargue
Description: Prestations sur les communes du secteur géographique Gardon Vidourle Leins Vaunage Camargue
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée initiale est de 12 (douze) mois, reconductible 3 (trois) fois 12 (douze) mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 847 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur prix 40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points - Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Territoire d'Énergie Gard-SMEG
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Uzège Garrigues Costières
Description: Prestations sur les communes du secteur géographique Uzège Garrigues Costières
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée initiale est de 12 (douze) mois, reconductible 3 (trois) fois 12 (douze) mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 504 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur prix 40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points - Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Territoire d'Énergie Gard-SMEG
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Rhône Nord Mont Bouquet
Description: Prestations sur les communes du secteur géographique Rhône Nord Mont Bouquet
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée initiale est de 12 (douze) mois, reconductible 3 (trois) fois 12 (douze) mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 561 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur prix 40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points - Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Territoire d'Énergie Gard-SMEG
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Cévennes Cèze
Description: Prestations sur les communes du secteur géographique Cévennes Cèze
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée initiale est de 12 (douze) mois, reconductible 3 (trois) fois 12 (douze) mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 129 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur prix 40 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 60 points sur 100. Les critères sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur prix 40 points - Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: Territoire d'Énergie Gard-SMEG
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 196 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 155 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: Gr SE2T ENGINEERING - GEOSAT Selas - VIAMAPA Portugal
Offre: 
Identifiant de l’offre: Gr SE2T ENGINEERING - GEOSAT Selas - VIAMAPA Portugal - Lot n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: Marché GEOREF EP 2629 - Lot n°1 - Gr SE2T
Titre: Marché GEOREF EP 2629 - Lot n°1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/11/2025
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Territoire d'Énergie Gard-SMEG
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 847 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: RICOM
Offre: 
Identifiant de l’offre: RICOM - Lot n°2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: Marché GEOREF EP 2629 - Lot n°2 - RICOM
Titre: Marché GEOREF EP 2629 - Lot n°2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/11/2025
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Territoire d'Énergie Gard-SMEG
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 15
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 504 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: RICOM
Offre: 
Identifiant de l’offre: RICOM Lot n°3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: Marché GEOREF EP 2629 - Lot n°3 - RICOM
Titre: Marché GEOREF EP 2629 - Lot n°3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/11/2025
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Territoire d'Énergie Gard-SMEG
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 17
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 561 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BE Tech Sud
Offre: 
Identifiant de l’offre: BE Tech Sud Lot n°4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: Marché GEOREF EP 2629 - Lot n°4 - BE TECH SUD
Titre: Marché GEOREF EP 2629 - Lot n°4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/11/2025
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Territoire d'Énergie Gard-SMEG
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 129 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BE Tech Sud
Offre: 
Identifiant de l’offre: BE Tech Sud Lot n°5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: Marché GEOREF EP 2629 - Lot n°5 - BE TECH SUD
Titre: Marché GEOREF EP 2629 - Lot n°5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/11/2025
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Territoire d'Énergie Gard-SMEG
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 11
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Territoire d'Énergie Gard-SMEG
Numéro d’enregistrement: 20003954300018
Département: GARD
Adresse postale: 4 rue bridaine
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Service Commande publique
Adresse électronique: contact@territoireenergiegard.fr
Téléphone: +33 466386575
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 , avenue Feuchères
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 0466273700
Télécopieur: +330466362786
Adresse internet: http://www.ta-nimes.juradam.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Gr SE2T ENGINEERING - GEOSAT Selas - VIAMAPA Portugal
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44441223300033
Ville: CAISSARGUES
Code postal: 30132
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: RICOM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 878 186 279 00039
Ville: BRON
Code postal: 69500
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: BE Tech Sud
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48177120200050
Ville: NÎMES
Code postal: 30900
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2e262738-4842-4ec6-9a6d-5161241dacef  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/12/2025 11:13:44 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 863646-2025
Numéro de publication au JO S: 249/2025
Date de publication: 26/12/2025