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30 Opération d'aménagements piscicoles des seuils de Cassagnoles, Moussac, Sauzet, et Saint-Chaptes 30 Opération d'aménagements piscicoles des seuils de Cassagnoles, Moussac, Sauzet, et Saint-Chaptes. opération d'aménagements piscicoles des seuils de Cassagnoles, Moussac, Sauzet, et Saint-Chaptes...
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30 Opération d'aménagements piscicoles des seuils de Cassagnoles, Moussac, Sauzet, et Saint-Chaptes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344789

Date de clôture estimée : 03/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (29/12/14)
BOAMP (27/12/14)
14-193602

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat mixte - smage.
Correspondant : M. le président, 6, avenue du général leclerc 30000 Nimes tél. : 04-66-21-73-77 télécopieur : 04-66-76-37-20 courriel : smage@les-gardons.com adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement.

Objet du marché : opération d'aménagements piscicoles des seuils de Cassagnoles, Moussac, Sauzet, et Saint-Chaptes.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45240000.

Lieu d'exécution : bassin versant des gardons, 30000.

Code NUTS : øFR812ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
opération d'aménagements piscicoles des seuils de cassagnoles, moussac, sauzet, et saint-chaptes. Création de passes à anguilles (rampes à macroplots) afin d'améliorer la continuité écologique du gardon

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 30 mars 2015.

Cautionnement et garanties exigés : cf. Reglement de consultation.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : cf. Reglement de consultation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : cf. Reglement de consultation.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : cf. Reglement de consultation.



Situation juridique - références requises : cf. Reglement de consultation.



Capacité économique et financière - références requises : cf. Reglement de consultation.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : cf. Reglement de consultation.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf. Reglement de consultation.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : cf. Reglement de consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 3 février 2015, à 15 heures.

Autres renseignements :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est remis gratuitement, sur demande :
- par courrier à l'adresse du smage des gardons
- par télécopieur au 04 66 21 24 28
- contre récepissé de de 9 heures à 12 heures et de 13h30 à 17h du lundi au vendredi (vendredi 16h)
- par téléchargement sur le site https://www.e-marchespublics.com.

Date limite d'obtention : 3 février 2015, à 15 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres transmises sous pli cacheté devront :
- parvenir par voie postale par lettre recommandée avec ar ou chronopost à l'adresse du smage ou
- y être remises contre récépissé de 9 heures à 12 heures et de 13h30 à 17h du lundi au vendredi (vendredi 16h)
-les offres pourront être transmises par voie dématérialisée sur le site https://www.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 décembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Smage des gardons.
Correspondant : Hugo coulon, 6 avenue du general leclerc, 30000 Nimes, tél. : 04-66-21-73-77, télécopieur : 04-66-21-24-28, courriel : smage@les-gardons.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal admnistratif de nimes avenue feucheres 30000 Nimes.

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