1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Société BRL
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'équipements informatiques neufs et reconditionnés et prestations associées
Description: BRL lance une consultation pour la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la fourniture d'équipements informatiques neufs et reconditionnés et prestations associées. L'accord-cadre est alloti en 3 lots désignés comme suit : - Lot n° 1 : fournitures de postes informatiques neufs, stations d'accueil et prestations associées - Lot n° 2 : fournitures d'accessoires et de consommables informatiques - Lot n° 3 : fournitures de postes informatiques reconditionnés
Identifiant de la procédure: d93149ae-f67b-40ff-abf0-656c1262be92
Identifiant interne: 24/INFO3001/01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30230000 Matériel informatique, 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n° 1 - fournitures de postes informatiques neufs, stations d'accueil et prestations associées
Description: BRL lance une consultation pour la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la fourniture d'équipements informatiques neufs et reconditionnés et prestations associées.
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30230000 Matériel informatique, 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre prendra effet à la date de réception de la notification par l'attributaire pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement trois (3) fois, soit une durée maximale de quatre (4) ans. Conformément aux dispositions des documents de la consultation, les candidats ont la possibilité de proposer des prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 950 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot n°1 s'exécutera sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Etant précisé que les prestations identifiées dans le Bordereau de Prix Unitaires du lot n°1 pourront être commandées en cours d'exécution par émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 11 du présent accord-cadre et conformément aux articles L. 2125-1 et R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Le détail des informations attendues est indiqué dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le détail des informations attendues est indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : analysée sur la base de trois sous-critères tels que décrits dans le règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé sur la base du montant total en euros hors taxes du Détail Quantitatif Estimatif.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Société BRL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société BRL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société BRL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société BRL
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Société BRL
Organisation qui traite les offres: Société BRL
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n° 2 - fournitures d'accessoires et de consommables informatiques
Description: BRL lance une consultation pour la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la fourniture d'équipements informatiques neufs et reconditionnés et prestations associées.
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre prendra effet à la date de réception de la notification par l'attributaire pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement trois (3) fois, soit une durée maximale de quatre (4) ans. Conformément aux dispositions des documents de la consultation, les candidats ont la possibilité de proposer des prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot n°2 s'exécutera sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires comprenant trois (3) attributaires. Etant précisé que les prestations identifiées dans le Bordereau de Prix Unitaires du lot n°2 seront détaillées de manière plus approfondie à l'occasion de la passation d'un ou plusieurs marché(s) subséquent(s), conclu(s) dans les conditions fixées à l'article 11 du présent accord-cadre et conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2162-2 alinéa 1, R. 2162-4 2°, R. 2162-5 et R. 2162-7 à -9 du Code de la commande publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Le détail des informations attendues est indiqué dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le détail des informations attendues est indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : analysée sur la base de trois sous-critères tels que décrits dans le règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé sur la base du montant total en euros hors taxes du Détail Quantitatif Estimatif.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Société BRL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société BRL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société BRL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société BRL
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Société BRL
Organisation qui traite les offres: Société BRL
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n° 3 - fournitures de postes informatiques reconditionnés
Description: BRL lance une consultation pour la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la fourniture d'équipements informatiques neufs et reconditionnés et prestations associées.
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels, 30230000 Matériel informatique
Options:
Description des options: Le présent accord-cadre prendra effet à la date de réception de la notification par l'attributaire pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement trois (3) fois, soit une durée maximale de quatre (4) ans. Concernant le lot n°3, les candidats ont la possibilité de proposer des prestations supplémentaires éventuelles (PSE facultative) : les candidats peuvent proposer des stations d'accueil reconditionnées compatibles avec les postes informatiques référencés dans le BPU.
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot n°3 s'exécutera sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires comprenant trois (3) attributaires. Etant précisé que les prestations identifiées dans le Bordereau de Prix Unitaires du lot n°3 seront détaillées de manière plus approfondie à l'occasion de la passation d'un ou plusieurs marché(s) subséquent(s), conclu(s) dans les conditions fixées à l'article 11 du présent accord-cadre et conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2162-2 alinéa 1, R. 2162-4 2°, R. 2162-5 et R. 2162-7 à -9 du Code de la commande publique.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Le détail des informations attendues est indiqué dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le détail des informations attendues est indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : analysée sur la base de trois sous-critères tels que décrits dans le règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé sur la base du montant total en euros hors taxes du Détail Quantitatif Estimatif.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Société BRL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société BRL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société BRL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société BRL
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Société BRL
Organisation qui traite les offres: Société BRL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Société BRL
Numéro d’enregistrement: 55020066100019
Adresse postale: 1105, avenue Pierre Mendès France
Ville: Nîmes Cedex 5
Code postal: 30001
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Direction des Systèmes d'Information
Téléphone: 04 66 87 81 58
Autres points de contact:
Nom officiel: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 6, rue Joseph Autran
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491155050
Télécopieur: 0491544290
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c23b04fa-ee0a-42f4-a681-6256996c0eef - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/10/2024 10:57:17 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 664829-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024
