See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL AGATE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur la quartier BARRIOL à ARLES
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur la quartier BARRIOL à ARLES Le présent marché porte sur une mission globale et intégrée de maîtrise d'oeuvre urbaine, incluant notamment : - La conception urbaine et paysagère ; - Les études techniques (VRD, infrastructures, mobilités, réseaux, etc.) ; - La coordination générale du projet et des partenaires (maîtrise d'oeuvre des bailleurs sociaux) et le suivi opérationnel ; Ces prestations sont interdépendantes et forment un tout fonctionnel indissociable. Un allotissement risquerait de morceler les responsabilités, de complexifier les interfaces, et d'affaiblir la cohérence globale du projet
Identifiant de la procédure: 41d44ef0-6f9f-4fe8-ac82-641f3044ae3e
Identifiant interne: 25AFF020SPL - Relance
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur la quartier BARRIOL à ARLES
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur la quartier BARRIOL à ARLES Le présent marché porte sur une mission globale et intégrée de maîtrise d'oeuvre urbaine, incluant notamment : - La conception urbaine et paysagère ; - Les études techniques (VRD, infrastructures, mobilités, réseaux, etc.) ; - La coordination générale du projet et des partenaires (maîtrise d'oeuvre des bailleurs sociaux) et le suivi opérationnel ; Ces prestations sont interdépendantes et forment un tout fonctionnel indissociable. Un allotissement risquerait de morceler les responsabilités, de complexifier les interfaces, et d'affaiblir la cohérence globale du projet
Identifiant interne: S-PF-1664761
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Options:
Description des options: La consultation comporte 6 tranche(s): 1 tranche ferme et 5 tranches optionnelles et des missions complémentaires au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Durée: 72 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht du D.Q.E et de la D.P.G.F suivant la formule suivante : Note prix = ((montant total Ht du Dpgf de l'offre la moins-disante / montant total Ht du Dpgf de l'offre à noter) + (montant total Ht du Dqe de l'offre la moins-disante / montant total Ht du Dqe de l'offre à noter)) x 30
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIE ORAS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 066 028,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROJET BASE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 066 028,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25moe075spl
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur la quartier Barriol à Arles
Date de conclusion du marché: 29/09/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 5CC83BA1-FBEF-A148-82BB100FE929DBA4
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPL AGATE
Numéro d’enregistrement: 81824
Adresse postale: 19 rue Trajan
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: PELAIN Bertrand
Téléphone: 0466840634
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GIE ORAS
Numéro d’enregistrement: 1953261
Adresse postale: 19 rue Trajan
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466840634
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 5CC83BCF-A0A6-326C-0B543194F29EE952
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 5CC83BDE-070E-4375-BC73DC4539B589F7
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PROJET BASE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1664761-1-0-1
Adresse postale: 246 Cours De L'Yser
Ville: Bordeaux
Code postal: 33800
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 68f50aac-c0e0-4db3-97f9-041df82bdf78 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/12/2025 17:38:38 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 840943-2025
Numéro de publication au JO S: 243/2025
Date de publication: 17/12/2025
