A proximité de Nîmes 30000 Gard
Acheteur : SPL AGATE
30000 Nîmes
Tel : 0466840634
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 16/07/2025  
Secteurs d'activité
Services d'architecture.

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une maison des associations en deux bâtiments à Tarascon

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/06/2025
JOUE - 384782-2025
384782-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture – Mission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une maison des associations en deux bâtiments à Tarascon
OJ S 113/2025 16/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSPL AGATE
Adresse électroniquecontact@spl-agate.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une maison des associations en deux bâtiments à Tarascon
DescriptionMarché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une maison des associations dans deux bâtiments adjacents : un bâtiment en réhabilitation, un bâtiment à reconstruire avec conservation de quelques éléments existants
Identifiant de la procédureeeb8f039-9777-4000-9838-aa370c01c378
Identifiant interne2025AFF021SPL
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 rue Trajan  
VilleNimes
Code postal30000
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une maison des associations en deux bâtiments à Tarascon
DescriptionMarché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une maison des associations dans deux bâtiments adjacents : un bâtiment en réhabilitation, un bâtiment à reconstruire avec conservation de quelques éléments existants
Identifiant interneS-PF-1662663
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 rue Trajan  
VilleNimes
Code postal30000
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/10/2025
Durée72 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres16/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratLe marché comporte 3 tranches
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGIE ORAS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement15DF3791-E362-A235-88117220BD0B1261
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSPL AGATE
Numéro d’enregistrement81824
Adresse postale19 rue Trajan
VilleNimes
Code postal30000
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Point de contactPELAIN Bertrand
Adresse électroniquecontact@spl-agate.com
Téléphone0466840634
Adresse internethttps://spl-agate.com/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielGIE ORAS
Numéro d’enregistrement15DF37B3-AB53-BE69-8CDE1CF53EC8614E
Adresse postale19 rue Trajan
VilleNimes
Code postal30000
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@spl-agate.com
Téléphone04668460634
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement15DF37C2-A0EA-0DA2-1CE8B69A55AC6A60
Adresse postale16 avenue Feuchères Cs 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Télécopieur0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement15DF37E0-A79F-5220-E2377CB811770C5D
Adresse postale16 avenue Feuchères Cs 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Télécopieur0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisfb092413-3ad0-4cb8-9c53-1dea6ad5ef3a  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis13/06/2025 11:19:31 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis384782-2025
Numéro de publication au JO S113/2025
Date de publication16/06/2025