A proximité de Nîmes 30000 Gard
Acheteur : EPTB GARDONS
6 avenue du Général Leclerc
30000 Nîmes
Tel : +33 466217377
Secteurs d'activité
Prestations de services pour la collectivité.
Services de prestations.

MCH23_022_179ALA3_Réduction de la vulnérabilité de l'habitat et des activités économiques au risque inondation sur le Bassin Versant des Gardons - ALABRI 3

Type d'avis : Avis rectificatif
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/11/2026
JOUE - 804213-2026
804213-2026 - Modification du marché
France – Prestations de services pour la collectivité – MCH23_022_179ALA3_Réduction de la vulnérabilité de l'habitat et des activités économiques au risque inondation sur le Bassin Versant des Gardons - ALABRI 3
OJ S 225/2026 19/11/2026
Avis de modification de marché
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPTB GARDONS
Adresse électronique: marches@les-gardons.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MCH23_022_179ALA3_Réduction de la vulnérabilité de l'habitat et des activités économiques au risque inondation sur le Bassin Versant des Gardons - ALABRI 3
Description: Réduction de la vulnérabilité de l'habitat et des activités économiques au risque inondation sur le Bassin Versant des Gardons - ALABRI 3. Réalisation des missions d'animation de l'opération d'Accompagnement à l'Adaptation du Bâti au Risque Inondation sur les communes adhérentes de l'EPTB Gardons
Identifiant de la procédure: c56a49d3-9e87-4e1b-9478-96ee14756a32
Identifiant interne: MCH23_022_179ALA3 - ALABRI3
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: MCH23_022_179ALA3_Réduction de la vulnérabilité de l'habitat et des activités économiques au risque inondation sur le Bassin Versant des Gardons - ALABRI 3
Description: Réduction de la vulnérabilité de l'habitat et des activités économiques au risque inondation sur le Bassin Versant des Gardons - ALABRI 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
Nomenclature complémentaire (cpv): 75310000 Services de prestations
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation qui signe le contrat: EPTB GARDONS
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: OSGAPI SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 975019_650995
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 270 200,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 23-022
Titre: Réduction de la vulnérabilité de l'habitat et des activités économiques au risque inondation sur le Bassin Versant des Gardons - ALABRI 3
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2023
Organisation qui signe le contrat: EPTB GARDONS
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent: 00000000-0000-4000-a000-000000000000-01
Identifiant du contrat modifié: 23-022
Raison de la modification: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Description: AVENANT numéro 03 - Cette modification de marché est justifiée par l'article R.2194-2 du Code de la Commande Publique relatif aux prestations supplémentaires devenues nécessaires. La campagne de communication par courrier signé par Mme la Préfète et le Président de l'EPTB Gardons a connu un réel succès avec une forte demande de diagnostic. Les quantités prévues au marché pour cette mission sont dépassées. Pour répondre à la demande des propriétaires, il est proposé de réduire les quantités des prix des missions qui n'ont pas été sollicitées et d'augmenter celle relevant de la réalisation du diagnostic. L'augmentation du montant du marché est de 6 700 euros HT. Il représente 2.5% du montant total initial. Cela porte le montant total du marché à la suite de la modification de marché numéro 2 à 403 100 euros HT, soit 483 720 euros TTC.
7.1.1.
Changement
Description des modifications: MODIFICATION DE MARCHE NUMERO 03
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPTB GARDONS
Numéro d’enregistrement: 25300271100021
Adresse postale: 6 avenue du Général Leclerc
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: marches@les-gardons.fr
Téléphone: +33 466217377
Adresse internet: http://www.les-gardons.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 AVENUE FEUCHERES
Ville: NIMES
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: OSGAPI SAS
Numéro d’enregistrement: 83512542800044
Adresse postale: 65 avenue Jean Jaurès
Ville: NIMES
Code postal: 30900
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: 855b65b1-2188-4c0b-ac5b-b37dbcaf5f87  -  01
Type de formulaire: Modification du marché
Type d’avis: Avis de modification de marché
Sous-type d’avis: 38
Date d’envoi de l’avis: 17/11/2026 16:50:10 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 804213-2026
Numéro de publication au JO S: 225/2026
Date de publication: 19/11/2026