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MCH21_009_153ATT21_Travaux de Gestion des Atterrissements du Bassin Versant des Gardons - Campagne 2021 MCH21_009_153ATT21_Travaux de Gestion des Atterrissements du Bassin Versant des Gardons - Campagne 2021 ville : Nîmes tel : 04-66-21-73-77 cp : 30000 url : http://lesgardons.e-marchespubli...
EPTB GARDONS 30000Nîmes a.lecroart@les-gardons.fr
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Archive

MCH21_009_153ATT21_Travaux de Gestion des Atterrissements du Bassin Versant des Gardons - Campagne 2021

Marché public ou privé
Référence du marché : 6012364

Date de clôture estimée : 11/05/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/04/21)
21-51146
Avis de marché

Département(s) de publication : 30
Annonce No 21-51146
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPTB GARDONS.
 Correspondant :  m. Le president - max roustan, 6 avenue du Général Leclerc 30000 Nîmestél. : 04-66-21-73-77courriel : a.lecroart@les-gardons.fr adresse internet : http://lesgardons.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://lesgardons.e-marchespublics.com.

Objet du marché : mch21_009_153att21_Travaux de Gestion des Atterrissements du Bassin Versant des Gardons - campagne 2021.

Caractéristiques principales : 
travaux de gestion des atterrissements du bassin versant des gardons - campagne 2021
La campagne 2021 est prévue sur les cours d'eau du Gardon d'alès, du Grabieux et du Bruèges.
Les communes concernées sont : Alès, Saint-Hilaire-De-Brethmas, Saint-Martin-De-Valgalgues, Saint Privat des Vieux
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : mch21_009_153att21_Travaux de Gestion des Atterrissements du Bassin Versant des Gardons - campagne 2021.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots tous les lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r juillet 2021.
Cautionnement et garanties exigés : cf. : règlement de consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : cf. : règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : cf. : règlement de consultation.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :
- un acte d'engagement et ses éventuelles annexes, complété , daté par le candidat .
Le candidat fournira un acte d'engagement pour chacun des lots auxquels il soumissionne.
Les candidats sont tenus de libeller leurs offres en euros.
- Le CCAP.
- Le CCTP .
- Le bordereau des prix comprenant dpgf, dqe et BPU ci-joint dont tous les postes doivent être obligatoirement chiffrés.
- Un mémoire justificatif tel que :
- il sera commun à l'ensemble des lots et précisera, lorsque c'est nécessaire, les spécificités relatives à chaque lot sollicité.
- Il indiquera les dispositions que l'entrepreneur se propose d'adopter pour l'exécution des prestations. Ce document, indispensable au jugement des offres, comprendra toutes justifications et observations de l'entrepreneur, des documents explicatifs pourront y être joints. On devra notamment trouver dans le mémoire justificatif les indications suivantes :
- liste du personnel et composition des équipes amenées à travailler sur le chantier, et leurs compétences (CV, expérience) ;
- liste des matériels utilisés sur le chantier réparti sur chaque équipe ;
- modalités d'exécutions envisagées indiquant les précisions techniques d'intervention, la durée prévisionnelle de travail par secteurs et tronçons (planning souhaité).
- Les mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier et la prise en compte du respect des sites et des écosystèmes (prise en compte de la problématique espèces invasives).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - valeur technique des prestations : 11points. évaluées sur la base du mémoire technique fourni avec l'offre selon les critères détaillés ci-dessous (à 0,5 point près) : moyens humains affectés au marché (composition des équipes et nombres d'équipe, compétence du personnel...) : 3points / moyens matériels répartis par équipe : 3 pts / modalités d'intervention et précisions issues des visites de sites (photos, accès, méthodologie adaptée...) : 3 pts / mesures hygiènes, sécurité et environnement (respect des écosystèmes, non dissémination des espèces invasives...) : 2points;
     - prix des prestations : 9 points / 8 points selon la formule indiquée dans le règlement de consultation / ï‚paragraphe 1 point sur la cohérence des prix unitaire par comparaison des prix unitaire les plus fréquents avec les prix constatés lors des précédents marchés;
     - negociation : a l'issue de l'analyse des offres, le maitre d'ouvrage se réserve la possibilité de négocier avec les candidats. toutefois, le maitre d'ouvrage aura aussi la possibilité de ne pas négocier.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 mai 2021, à 15 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : AAPC2021_009_153ATT21.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
l'accès aux documents de la consultation est gratuit, complet, direct et sans restriction sur le site : http://www.e-marchespublics.com/
Le DCE est composé des documents suivants :
- règlement de Consultation
- acte d'engagement
- cahier des Clauses Administratives Particulières
- cahier des Clauses Techniques Particulières
- cadre de bordereau des prix comprenant dpgf, dqe et BPU
- pièces Graphiques.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidatures ou offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs candidatures ou offres sont adressées ou transmises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pour la remise des candidatures ou offres sera ouverte.
Les candidatures ou offres peuvent être adressées ou remises dans les conditions suivantes :
- par transmission électronique

Veillez à respecter IMPERATIVEMENT le nommage de vos fichiers numériques en cas de dépôt d'offre numérique :
Les fichiers PDF transmis sous le format électronique respecteront le nommage suivant :
Mch21_009_Typedoc_Nomentreprise_Aaaammjj

Dans lequel :
- référence AAPC : Mch21_009
- typedoc :
O AE pour acte d'engagement,
O CCAP pour Cahier des Clauses Administratives Particulières
O CCTP pour Cahier des Clauses Techniques Particulières ou CCP suivant le cas ...
O MT pour Mémoire technique
O Etc.......
- nomentreprise : raison sociale de l'entreprise
- date de votre offre à ce format-là : année - mois et jour : AAAAMMJJ
Très important : les nommages des fichiers électroniques ne comporteront :
Pas d'espaces, pas d'accents et pas de caractères spéciaux.
le non respect de ces consignes pourrait entrainer une non-lisibilité du fichier et donc un rejet définitif de votre candidature et/ou offre car les fichiers pourraient être inutilisables.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 avril 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : EPTB GARDONS.
 Correspondant :  m. Negre ou Mme LECROART,  06 avenue general leclerc,  30000 Nimes, tél. : 04-66-21-73-77, courriel : p.negre@les-gardons.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) Traversée d'Alès. -
Gestion des atterrissements (bancs de graviers) du Gardon d'alès dans les 7 km de la traversée d'alès (de la Royale jusqu'au pont de la rocade) : cf. Bordereaux des Prix et Pièces Graphiques.
Exécution : 1.e.r juillet 2021.
Mots descripteurs : Rivières/ruisseaux

Lot(s) Atterrissements du Pont de Grabieux. -
Gestion des atterrissements (bancs de graviers) du Grabieux. Intervention prévue sur 3 sites au niveau de pont de Grabieux : cf. Bordereaux des Prix et Pièces Graphiques.
Exécution : 1.e.r juillet 2021.
Mots descripteurs : Rivières/ruisseaux

Lot(s) Débroussaillage Grabieux et Bruèges. -
Gestion des atterrissements (bancs de graviers) du Grabieux. Intervention prévue sur 3 sites au niveau de pont de Grabieux : cf. Bordereaux des Prix et Pièces Graphiques.
Exécution : 1.e.r juillet 2021.
Mots descripteurs : Rivières/ruisseaux
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