A proximité de Nîmes 30044 Gard
Acheteur : Conseil départemental du Gard
30044 Nîmes
Tel : 0466767676
2 Lots
Lot 1
Pièces détachées d'origines constructeurs ou équivalentes pour les véhicules poids lourds de marques MERCEDES et de ses filiales
Lot 2
Pièces détachées d'origines constructeurs ou équivalentes pour les véhicules utilitaires et légers de marque FORD
Secteurs d'activité
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules.

Fourniture de pièces détachées d'origine ou équivalentes pour tous les véhicules du Département du Gard - Relance des lots 2 et 5 suite à infructuosité

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/11/2026
JOUE - 799593-2026
799593-2026 - Résultats
France – Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules – Fourniture de pièces détachées d'origine ou équivalentes pour tous les véhicules du Département du Gard - Relance des lots 2 et 5 suite à infructuosité
OJ S 223/2026 17/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil départemental du Gard
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine ou équivalentes pour tous les véhicules du Département du Gard - Relance des lots 2 et 5 suite à infructuosité
Description: Accord-cadre mono-attributaire avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le Département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que l'entretien des bâtiments, propriétés et routes départementales. Ils sont entretenus dans ses 4 ateliers mécaniques. Sur ces 988 matériels, nous pouvons retenir 100 véhicules poids lourds, 250 véhicules utilitaires et 290 véhicules légers répartis sur 9 marques différentes. La fourniture de chaque pièce détachée devra pouvoir s'effectuer en pièces de rechange d'origine. Montant maxi cumulé (Période initiale + période de reconduction) = 240 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure: 85c657e6-d80f-4302-8d9b-aa2473a55c6c
Identifiant interne: 26SGD04-R1
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pièces détachées d'origines constructeurs ou équivalentes pour les véhicules poids lourds de marques MERCEDES et de ses filiales
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine ou équivalentes pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marques MERCEDES et de ses filiales
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2, rue Guillemette  
Ville: Nimes
Code postal: 30044
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 415824-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Gard
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Pièces détachées d'origines constructeurs ou équivalentes pour les véhicules utilitaires et légers de marque FORD
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine ou équivalentes pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque FORD
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2, rue Guillemette  
Ville: Nimes
Code postal: 30044
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 415824-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental du Gard
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 240 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: NIMES VI S.A.S
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 46209
Titre: Pièces détachées d'origines constructeurs ou équivalentes pour les véhicules poids lourds de marques Mercedes et de ses filiales
Date de conclusion du marché/concession: 05/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SEEM - ROUANET ET FILS S.A.S
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 46210
Titre: Pièces détachées d'origines constructeurs ou équivalentes pour les véhicules utilitaires et légers de marque Ford
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: EC54C0C4-B058-FF06-CF2C1E5E188251B3
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil départemental du Gard
Numéro d’enregistrement: 71389
Adresse postale: rue Guillemette
Ville: Nimes
Code postal: 30044
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: LAURENT PERRIGOT Françoise
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0466767676
Adresse internet: https://gard.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Conseil Départemental du Gard
Numéro d’enregistrement: 2200172
Adresse postale: 2 rue Guillemette
Ville: Nimes
Code postal: 30044
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: francoise.jullian@gard.fr
Téléphone: 0466767676
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: EC54C100-F7E3-87C2-1FCC876FE4132D04
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: EC54C129-0215-03CE-8D2479D8D496C4A1
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: NIMES VI S.A.S
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1832522-1-1-1
Adresse postale: 1020, Av. Joliot Curie
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: gwenel.grogno@nimesVI.fr
Téléphone: 0466680200
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SEEM - ROUANET ET FILS S.A.S
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1832522-1-2-1
Adresse postale: 55 Impasse Dadou
Ville: Fabregues
Code postal: 34690
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Adresse électronique: contact@seem34.com
Téléphone: 0467472101
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: b32edd17-242d-45a4-9719-bbf8d2887812  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/11/2026 13:57:14 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 799593-2026
Numéro de publication au JO S: 223/2026
Date de publication: 17/11/2026