A proximité de Nîmes 30029 Gard
Acheteur : Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Place du Professeur Robert Debré
30029 Nimes
Tel : 0466686868
  Reste 22 jours - Date de clôture estimée : 13/05/2025  
5 Lots
Lot 1
ODONTO-DISPOSITIF ANCRAGE ORTHODONTIQUE
Lot 2
ODONTO-OSTEOSYNTHESE ODONTO
Lot 3
ORL-CATHETER DE SIALOGRAPHIE
Lot 4
ORL-CONSOMMABLES POUR ABLATION LORS DE CHIRURGIE ORL
Lot 5
ORL-DISPOSITIFS DE RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE SUR MESURE
Secteurs d'activité
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques.

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES ET IMPLANTABLES POUR ORL / ODONTOLOGIE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/04/2025
JOUE - 241927-2025
241927-2025 - Mise en concurrence
France – Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques – FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES ET IMPLANTABLES POUR ORL / ODONTOLOGIE
OJ S 73/2025 14/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES ET IMPLANTABLES POUR ORL / ODONTOLOGIE
DescriptionRELANCE DES LOTS SUITE DECLARATION SANS SUITE POUR INFRUCTUOSITE ET AUTRE MOTIF n°2, 8, 27, 30 et 37
Identifiant de la procédureb5d3ad46-15af-4226-bf1e-92cb86a913f9
Identifiant interneMD11042025
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreODONTO-DISPOSITIF ANCRAGE ORTHODONTIQUE
DescriptionLe fournisseur précisera les conditions de mise à disposition des dispositifs - Les gammes proposées devront être présentées au Dr Lapeyrie
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAutres exigences économiques ou financières : voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionCertificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionEvaluation des qualités et caractéristiques techniques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres13/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture13/05/2025 13:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuNimes
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreODONTO-OSTEOSYNTHESE ODONTO
DescriptionDispositifs d'ostéosynthèse mini adaptés à la chirurgie orale - Le fournisseur précisera les conditions de mise à disposition des dispositifs - Les gammes proposées devront être présentées au Dr Lapeyrie
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAutres exigences économiques ou financières : voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionCertificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionEvaluation des qualités et caractéristiques techniques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres13/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture13/05/2025 13:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuNimes
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreORL-CATHETER DE SIALOGRAPHIE
DescriptionPréciser la gamme disponible
Identifiant interne27
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAutres exigences économiques ou financières : voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionCertificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionEvaluation des qualités et caractéristiques techniques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres13/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture13/05/2025 13:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuNimes
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
TitreORL-CONSOMMABLES POUR ABLATION LORS DE CHIRURGIE ORL
DescriptionConsommables permettant l'ablation, la résection et la coagulation lors d'interventions de chirurgie ORL. Avec Mise ADisposition des équipements associés à l'utilisation des électrodes
Identifiant interne30
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAutres exigences économiques ou financières : voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionCertificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionEvaluation des qualités et caractéristiques techniques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres13/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture13/05/2025 13:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuNimes
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0005
TitreORL-DISPOSITIFS DE RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE SUR MESURE
DescriptionImplants en titane et guides sur-mesure conçus et fabriqués pour un patient donné à partir des données d'imagerie 3D - La facilité d'utilisation du logiciel et l'accompagnement proposé par le fournisseur seront des criètes de choix
Identifiant interne37
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAutres exigences économiques ou financières : voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionCertificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionInscription à un registre de commerce : voir Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionEvaluation des qualités et caractéristiques techniques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres13/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture13/05/2025 13:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuNimes
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement6AC8F91D-039A-9E76-E06925C4A34B585D
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCentre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Numéro d’enregistrement63550
Adresse postalePlace du Professeur Robert Debré
VilleNimes
Code postal30029
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Point de contactDirection des ressources matérielles
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0466686868
Adresse internethttp://www.chu-nimes.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement6AC8F93B-0BBB-945F-C79B36120CE6CCC6
Adresse postale16 avenue Feuchères Cs 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Télécopieur0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis78f04a89-7eea-471a-aa9d-666123e0f65a  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis11/04/2025 11:56:14 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis241927-2025
Numéro de publication au JO S73/2025
Date de publication14/04/2025