A proximité de Nîmes 30029 Gard
Acheteur : Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Place du Professeur Robert Debré
30029 Nimes
Tel : 0466686868
  Reste 19 jours - Date de clôture estimée : 02/12/2024  
Secteurs d'activité
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques.

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES ET IMPLANTABLES POUR ARTHROPOMPE ET SHAVER AVEC MISE A DISPOSITION

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/10/2024
JOUE - 665717-2024
665717-2024 - Mise en concurrence
France – Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques – FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES ET IMPLANTABLES POUR ARTHROPOMPE ET SHAVER AVEC MISE A DISPOSITION
OJ S 213/2024 31/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES ET IMPLANTABLES POUR ARTHROPOMPE ET SHAVER AVEC MISE A DISPOSITION
DescriptionL'accord-cadre est conclu à compter du 1er Avril 2025 jusqu'au 31 Mars 2026, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. La présente procédure d'achat concerne les besoins : Des Établissements parties du GHT Cévennes Gard Camargue suivants : - CHU NIMES - CH ALES - CH BAGNOLS S/CEZE Le présent accord-cadre est un marché global non alloti, car l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes, et la dévolution en lots risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. En effet, les arthropompes et les shavers sont des équipements utilisés conjointement au cours des arthroscopies. Il est donc nécessaire qu'ils soient asservis
Identifiant de la procédure733e0a7c-06e5-4545-b701-8b58a61c9f47
Identifiant interneMD08102024
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA325 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES ET IMPLANTABLES POUR ARTHROPOMPE ET SHAVER AVEC MISE A DISPOSITION
Description: L'accord-cadre est conclu à compter du 1er Avril 2025 jusqu'au 31 Mars 2026, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. La présente procédure d'achat concerne les besoins : Des Établissements parties du GHT Cévennes Gard Camargue suivants : - CHU NIMES - CH ALES - CH BAGNOLS S/CEZE Le présent accord-cadre est un marché global non alloti, car l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes, et la dévolution en lots risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. En effet, les arthropompes et les shavers sont des équipements utilisés conjointement au cours des arthroscopies. Il est donc nécessaire qu'ils soient asservis
Identifiant interne: F-PF-1539926
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA325 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 608411-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/12/2024 13:00:00 (UTC+1)
Lieu: Nimes
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9EED4862-F83E-0E3C-2695B667B9292EFD
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 63550
Adresse postale: Place du Professeur Robert Debré  
Ville: Nimes
Code postal: 30029
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Direction des ressources matérielles
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0466686868
Adresse internet: http://www.chu-nimes.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 9EED488C-9C8C-0114-3196855A91DDEE33
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010 
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifierfbe55107-a39b-4db0-b4a8-cc494c2024f2-01
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modificationsRemise des offres: Au lieu du 12/11/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 02/12/2024 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modificationsDate d'ouverture des offres: Au lieu du 12/11/2024 à 13h00 au plus tard. Lire 02/12/2024 à 13h00 au plus tard.
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1eee06c2-bec2-4b55-b892-243b82bc12d0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 30/10/2024 10:11:01 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 665717-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024