1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION D'UNE VOITURETTE ELECTRIQUE NEUVE, HOMOLOGUEE POUR LA ROUTE POUR LE CHU DE NIMES
Description: Caractéristiques Techniques : - Homologation : conforme à la réglementation pour la circulation routière ; - Vitesse maximale : 45 km/h ; - Equipement obligatoire : pare-brise, éclairage, clignotants et rétroviseurs, klaxon et ceintures de sécurité, témoin de charge batteries ; - Pack batteries au lithium - Chargeur intégré et fourniture du câble de recharge, 220V et / ou type 2 - Charge transport minimum de 350kg - Prestation d'immatriculation pour le changement de propriétaire de la carte grise - Double des clés - Sans flocage. - 2 places assises ; - Pneumatique Tout Terrain - Véhicule neuf - Benne basculante avec réhausse pour un volume de 1 m3 minimum - Garde au sol minimum 20 cm - Véhicule fermé (portes amovibles ou non) ou ouvert avec option étanche vent / pluie avec portières amovibles facilement (tout ouvert interdit) - Attelage - Largeur minimale du véhicule 130 cm
Identifiant de la procédure: 8b2837f3-549a-4f6e-907e-2db4d5e5d6da
Identifiant interne: 26N189 ACQUISITION VOITURETTE ELECTRIQUE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Du Professeur Robert Debre
Ville: Nimes Cedex 9
Code postal: 30029
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Date De Debut De Marche = Date De Notification
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: ACQUISITION D'UNE VOITURETTE ELECTRIQUE NEUVE, HOMOLOGUEE POUR LA ROUTE POUR LE CHU DE NIMES
Description: Caractéristiques Techniques : - Homologation : conforme à la réglementation pour la circulation routière ; - Vitesse maximale : 45 km/h ; - Equipement obligatoire : pare-brise, éclairage, clignotants et rétroviseurs, klaxon et ceintures de sécurité, témoin de charge batteries ; - Pack batteries au lithium - Chargeur intégré et fourniture du câble de recharge, 220V et / ou type 2 - Charge transport minimum de 350kg - Prestation d'immatriculation pour le changement de propriétaire de la carte grise - Double des clés - Sans flocage. - 2 places assises ; - Pneumatique Tout Terrain - Véhicule neuf - Benne basculante avec réhausse pour un volume de 1 m3 minimum - Garde au sol minimum 20 cm - Véhicule fermé (portes amovibles ou non) ou ouvert avec option étanche vent / pluie avec portières amovibles facilement (tout ouvert interdit) - Attelage - Largeur minimale du véhicule 130 cm
Identifiant interne: F-PA-1841170
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144900 Véhicules électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Du Professeur Robert Debre
Ville: Nimes Cedex 9
Code postal: 30029
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/08/2026
Durée: 2 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 2 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Chu Nimes
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: C5D3C52D-014B-D36E-24E03AC8D68E19BA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 63550
Adresse postale: Place du Professeur Robert Debré
Ville: Nimes
Code postal: 30029
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Direction des ressources matérielles
Téléphone: 0466686868
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: C5D3C54C-9A9F-0ED4-F3383A19F2B850AA
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 96bd428d-dcb7-46d3-945f-a4cbcfb5eff9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/06/2026 17:10:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 432318-2026
Numéro de publication au JO S: 120/2026
Date de publication: 25/06/2026