Centrale des marchés
COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE NIMES La consultation a pour objet de confier à un (ou des) prestataire(s), la réalisation de prestations de collecte et du transport des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclab...
Nîmes Métropole 30947Nîmes Cedex 9 commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr
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COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE NIMES

Marché public ou privé
Référence du marché : 7270275

Date de clôture estimée : 06/02/23
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/12/22)
680627-2022
BOAMP (04/12/22)
22-160259

Département(s) de publication : 30
Annonce No 22-160259
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Nîmes Métropole, Numéro national d'identification : 24300064300045, Colisée 21 rue du Colisée, 1er étage, Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique, 30947, Nîmes Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 34 03 57 00, Courriel : commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr, Code NUTS : FRJ12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.nimes-metropole.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-securises.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE NIMES
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La consultation a pour objet de confier à un (ou des) prestataire(s), la réalisation de prestations de collecte et du transport des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables ainsi que la collecte, le réemploi, le tri et le transport des encombrants sur le territoire de la ville de Nîmes. Les tonnages estimatifs correspondant à ces différentes collectes figurent en annexe du CCTP. Dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché comporte 2 lots.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 75 200 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Collecte et transport des ordures ménagères résiduelles (OMR) et des recyclables (emballages-papiers, cartons, verre)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90511100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90511200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Le périmètre du marché concerne l'intégralité du territoire de la Ville de Nîmes, y compris les écarts, mas et quelques voies en dehors des limites administratives de la commune.
II.2.4)Description des prestations : Le lot 1 est composé d'une tranche ferme, avec des prestations récurrentes et des prestations ponctuelles, et de deux tranches optionnelles (prestations récurrentes). La tranche ferme comprend des prestations récurrentes de collecte des ordures ménagères résiduelles (OMR) et de collecte sélective et des prestations ponctuelles. Ces prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros HT. La tranche optionnelle 1 porte sur la collecte hebdomadaire additionnelle des OMR sur certains secteurs (prestations récurrentes). La tranche optionnelle 2 porte sur la collecte hebdomadaire additionnelle des EMR sur certains secteurs (prestations récurrentes).Le marché est conclu pour une durée partant de la date de notification du marché au titulaire jusqu'au 30 juin 2029 inclus. Dans le cadre de la tranche ferme, le démarrage des prestations de collecte aura lieu le 19 juin 2023, pour une durée d'exécution de 6 ans et 12 jours avec une date de fin au 30 juin 2029 inclus. Durée des tranches optionnelles 1 et 2 : 3 mois reconductibles. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire et de prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 68 500 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 72
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.Le contrat pourra être modiée en application des clauses de réexamen prévues au CCAP.Le marché comporte des tranches telles que définies dans la description ci-dessus du lot 1.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du présent lot est de 68 500 000 euros HT (ensemble du marché y compris montant maximum fixé pour les prestations ponctuelles).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Collecte, tri et transport des encombrants
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90511300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44613700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Le périmètre du marché concerne l'intégralité du territoire de la Ville de Nîmes, y compris les écarts, mas et quelques voies en dehors des limites administratives de la commune.
II.2.4)Description des prestations : Le lot 2 n'est pas découpé en tranches.Il comporte des prestations récurrentes de collecte, orientation vers le réemploi, tri et transport des encombrants et des prestations ponctuelles. Ces prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros HT. Le marché est conclu pour une durée partant de la date de notification du marché au titulaire jusqu'au 30 juin 2029 inclus. Le démarrage des prestations de collecte aura lieu le 19 juin 2023, pour une durée d'exécution de 6 ans et 12 jours avec une date de fin au 30 juin 2029 inclus. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire et de prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 700 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 72
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.Le contrat pourra être modiée en application des clauses de réexamen prévues au CCAP.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'estimation du présent lot est de 6 700 000 euros HT (ensemble du marché y compris montant maximum fixé pour les prestations ponctuelles).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Les éléments devant être communiqués par le candidat afin de vérifier sa situation juridique sont les suivants :- DUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, OU en cas de candidature classique : - Lettre de candidature (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Remplir le formulaire DC1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre ; Pour les sous-traitants, l'annexe 1 de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance DC4)- Déclarations sur l'honneur (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ; Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance DC4)- Copie du récépissé de déclaration pour l'exercice de l'activité de transport par route de déchets délivré par la Préfecture du siège social, en cours de validité. Dans l'hypothèse où un candidat ne dispose pas à la date de remise des offres du document demandé, il devra justifier par tout autre moyen qu'il en disposera de façon certaine et sans contestation possible pour le début d'exécution du contrat. A ce titre, une copie de la déclaration déposée/envoyée à la Préfecture concernée, avec date indiquée de la réception, devra être délivrée dans l'attente du récépissé de la déclaration. Pour les entreprises basées hors du territoire français : Autorisation en cours de validité, délivrée par un autre Etat membre de la Communauté européenne ou déclaration visant le même objet conformément aux dispositions de l'article R541-60 du Code de l'Environnement et des autres articles concernés.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R.2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique.En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique.Les prestations objet du présent marché sont susceptibles de relever d'une obligation de reprise du personnel en application d'une convention collective nationale ou des articles L.1224-1 et suivants du Code du travail.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : Se reporter à la section VI.3 du présent avis de marché.
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
6 février 2023 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 6 février 2023 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Un avis relatif au prochain contrat sera publié fin 2028 pour un début de nouveau contrat au 1er juillet 2029.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Une visite facultative est prévue. Les modalités de visite sont précisées à l'article 8.2 du Règlement de consultation.les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. L'acheteur n'impose aucune variante.justification du dépassement de la durée de 4 ans : Le présent marché conclu essentiellement à prix global et forfaitaire comporte une partie résiduelle sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes pour des prestations ponctuelles et indissociables par leur nature aux prestations prévues dans la partie à prix global et forfaitaire. La durée de celui-ci a été déterminée au regard de l'amortissement des investissements dans le cadre du marché (véhicules de collecte, base d'exploitation, centre de regroupement) et d'autre part au regard de la durée nécessaire à l'atteinte des objectifs prévus au cahier des charges (en termes de participation à la réduction des déchets, d'amélioration qualitative et quantitative du tri et de la valorisation des différents flux), qui nécessitent en effet une action de long terme avec des moyens récurrents.le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation.assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 Avenue Feuchères - CS 88010, 30941, Nîmes Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 Avenue Feuchères - CS 88010, 30941, Nîmes Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 décembre 2022
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