Centrale des marchés
prestation d'organisation de classes de découvertes pour les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Nîmes 30 prestation d'organisation de classes de découvertes pour les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Nîmes code_postal : 30000 ville : Nîmes lieu : pllace de l'hôtel d...
Caisse des Ecoles de la Ville de Nîmes 30000Nîmes commande-publique@ville-nimes.fr 0434035701
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Prestation d'organisation de classes de découvertes pour les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Nîmes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1293484

Date de clôture estimée : 03/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/11/14)
382582-2014
BOAMP (08/11/14)
14-168748

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Caisse des Ecoles de la Ville de Nîmes, pllace de l'hôtel de Ville, à l'attention de M. le président, F-30000 Nîmes. Tél. : (+33) 4 34 03 57 00. E-mail : commande-publique@ville-nimes.fr. Fax : (+33) 4 34 03 57 01.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
prestation d'organisation de classes de découvertes pour les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Nîmes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 48.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions .

Le titulaire de chaque lot devra fournir les prestations suivantes :
- organisation et mise en oeuvre du séjour : départ Nîmes - retour Nîmes ;
- l'animation et l'encadrement ;
- l'hébergement (y compris l'entretien des locaux) ;
- la restauration en pension complète ;
- les activités spécifiques. Il est entendu par " activités spécifiques ", des activités en lien avec la thématique proposée ;
- autres activités pouvant être organisées et mises en oeuvre dans le programme: excursion, visite, patrimoine historique, artisanal et autres. Ces activités appelées " Autres activités " ne sont pas en lien spécifique avec la thématique choisie
Les séjours devront être en parfaite cohérence avec les programmes scolaires et les objectifs suivants du Projet Educatif Territorial :
Viser le bien-être et l'épanouissement de l'enfant.
Mettre l'accent sur la pratique du geste, du faire, de la fabrication d'objets, de l'expérimentation.
Transmettre le goût de l'effort, des valeurs de respect, la nécessité et l'intérêt du " vivre ensemble " - exemplarité des adultes : actions permanentes de l'ensemble des acteurs avec les enfants.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
63516000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat et sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
classes de découvertes écoles élémentaires (CP -CM2) dans les Cévennes: 5 jours
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
63516000.
3) Quantité ou étendue :
montant annuel maximum: 24 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Classe de découvertes écoles élémentaires (du CP au CM2) sur le littoral méditerranéen
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
63516000.
3) Quantité ou étendue :
montant maximum annuel: 24 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Classe découvertes de 3 jours pour les écoles maternelles (de la Petite Section à la Grande Section) dans le Gard et départements limitrophes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
63516000.
3) Quantité ou étendue :
montant maximum annuel: 20 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant maximum est identique pour chaque période de reconduction
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement assuré par le budget de la caisse des écoles de la Ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme de fonds propres avec la participation des usagers.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- un document attestant que le signataire de l'offre est habilité à engager la société à hauteur du montant du marché ;
- le candidat devra fournir la lettre de candidature et l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat, en application des articles 43 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 40.
2. valeur technique
Pondération : 60.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 décembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : dernier trimestre 2018 si chaque période est reconduite.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 novembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Nîmes, 16 avenue Feuchères cs 88010 F-, F-30941 Nîmes. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal de Nîmes, 16 avenue Feuchères cs 88010 F-, F-30941 Nîmes. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00. Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 novembre 2014.

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