Centrale des marchés
Fourniture de dispositifs médicaux steriles et implantables pour gastro / radio / stomatherapie et vasculaire - procedure negociée art. 35i1 suite appel d'offres infructueux II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de dispositifs médicaux steriles et implantables pour gastro / radio / stomatherapie et vasculaire - p...
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Fourniture de dispositifs médicaux steriles et implantables pour gastro / radio / stomatherapie et vasculaire - procedure negociée art. 35i1 suite appel d'offres infructueux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 668658

Date de clôture estimée : 06/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/04/13)
132832-2013
SOURCEWEB (18/04/13)
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Nîmes Cedex 9
+33 466683467
+33 466684554
FRANCE
CHU de Nîmes
M. le directeur général
CHU de Nîmes, unité des achats médicaux, bât. 6
Direction des achats, unité des achats médicaux, place du Professeur Robert Debré
30029
claire.delorme@chu-nimes.fr

Adresse(s) internet:

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nîmes Cedex 9
+33 466683467
+33 466684554
FRANCE
http://www.achats-hopitaux.com
CHU de Nîmes, direction des achats
M. le directeur général
Unité des achats médicaux, bât. 6
place Professeur Robert Debré
30029

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nîmes Cedex 9
+33 466683467
+33 466684554
FRANCE
https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_uudrgKS0De
CHU de Nîmes, direction des achats
M. le directeur général
Unité des achats médicaux, bât. 6
place Professeur Robert Debré
30029

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nîmes Cedex 9
+33 466683467
+33 466684554
FRANCE
http://www.achats-hopitaux.com
CHU de Nîmes, direction des achats
M. le directeur général
Unité des achats médicaux, bât. 6
place Professeur Robert Debré
30029


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Santé
Autre: Organisme de droit public

I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de dispositifs médicaux steriles et implantables pour gastro / radio / stomatherapie et vasculaire - procedure negociée art. 35i1 suite appel d'offres infructueux
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHU de Nîmes, 30029 Nîmes Cedex 9
Gard
FR812


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de dispositifs médicaux steriles et implantables pour gastro / radio / stomatherapie et vasculaire - procedure negociée art. 35i1 suite appel d'offres infructueux
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
33141000

Prothèses vasculaires
33184200

Sondes
33141641

Cathéters
33141200

Poches
33141610


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
17 lots : voir détail au catalogue des produits
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: durée : de la date de notification au 30.4.2014 reconductible 3 fois 12 mois

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Voir catalogue des produits : 17 lots
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
33141000

Prothèses vasculaires
33184200

Sondes
33141641

Cathéters
33141200

Poches
33141610


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Garantie à première demande exigée en cas de versement de l'avance (art. 89 du CMP)
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Autofinancement - virement administratif - délai maximum de paiement : 50 jours
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Solidaire (selon le réglement de consultation)
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaires type dc1, dc2 en vigueur (ou déclarations équivalentes)
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaires type dc1, dc2 en vigueur (ou déclarations équivalentes).
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Formulaires type dc1, dc2 en vigueur (ou déclarations équivalentes).

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée accélérée
Procédure négociée suite à appel d'offres infructueux

IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CL20130418
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 13.5.2013 - 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
6.5.2013 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
13.5.2013
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant année 2016

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Marchés à bons de commande au sens de l'art. 77 du cmprappel des délais : Date limite du dépôt des candidatures : 6.5.2013. Date limite invitation à présenter une offre : 13.5.2013. Date limite du dépôt des offres : 30.5.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2013.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
30000
Nîmes
Tribunal administratif
FRANCE
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
30029
Nîmes Cédex 9
Cellule optimisation et performance achats - centre hospitalier universitaire de NÎmes - pôle ressources matérielles
FRANCE
place du Professeur Robert Debré
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
18.4.2013
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