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Exécution de travaux de maintenance des ouvrages maçonnés, sols carrelés et toitures en tuiles dans les bâtiments et immeuble qui composent le CHU de Nîmes Exécution de travaux de maintenance des ouvrages maçonnés, sols carrelés et toitures en tuiles dans les bâtiments et immeuble qui composent le CHU de Nîmes. travaux de maintenance des ouvrages maço...
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Exécution de travaux de maintenance des ouvrages maçonnés, sols carrelés et toitures en tuiles dans les bâtiments et immeuble qui composent le CHU de Nîmes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893800

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/11/13)
13-208848
Avis de marché
Département de publication : 30
Annonce No 13-208848
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.H.U. de Nîmes.
 Correspondant : M. Arnaud Jean Olivier, directeur général, place du Professeur Robert Debré 30029 Nimes Cedex 9tél. : 04-66-68-30-16courriel : marion.reynaud@chu-nimes.fr.

Objet du marché : travaux de maintenance des ouvrages maçonnés, des sols carrelés et des toitures en tuile dans les bâtiments et immeubles qui composent le CHU de Nîmes.
Lieu d'exécution : sites du CHU de Nîmes.

Caractéristiques principales : 
Refus des variantes.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1.e.r janvier 2014.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiements à 50 jours par virements administratifs.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 décembre 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013 maintenance ouvrages.

Renseignements complémentaires : visite des lieux obligatoire.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 novembre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CHRU de Nîmes.
 pôle Ressources Matérielles Bâtiment Polyvalent Direction des Travaux Place du Professeur Robert Debré,  30029 Nimes.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CHRU de Nîmes.
 Correspondant : Mme Reynaud Marion,  prm - direction des Travaux - place du Professeur Robert Debré,  30029 Nimes, courriel : marion.reynaud@chu-nimes.fr.
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