Ao fourniture de dispositifs medicaux steriles et implantables divers

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H.U. de Nîmes, place du Professeur Robert Debré - pôle ressources matérielles - direction des achats - unité des achats médiaux - secteurs achats dms dmi - bât. 6, contact : chru de nimes - pôle ressources matérielles - direction des achats - unité des achats médiaux - secteurs achats dms dmi - bât. 6, à l'attention de Mme pacifico / de LORME, F-30029 Nimes Cedex 9. Tél. : (+33) 4 66 68 45 56. E-mail : claire.delorme@chu-nimes.fr. Fax : (+33) 4 66 68 34 67.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Chru de nimes - direction des achats, place professeur robert debré, contact : unité des achats médicaux - secteur dms dmi - bât. 6, à l'attention de Mme pacifico / de LORME, F-30029 Nimes Cedex 9. Tél. : (+33) 4 66 68 45 56. Fax : (+33) 4 66 68 45 54. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Chru de nimes - direction des achats, place professeur robert debré, contact : unité des achats médicaux - secteur dms dmi - bât. 6, à l'attention de Mme pacifico / de LORME, F-30029 Nimes Cedex 9. Tél. : (+33) 4 66 68 45 56. Fax : (+33) 4 66 68 34 67. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_abvKdZyIcE

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Chru de nimes - direction des achats, place professeur robert debré, contact : unité des achats médicaux - secteur dms dmi - bât. 6, à l'attention de Mme pacifico / de LORME, F-30029 Nimes Cedex 9. Tél. : (+33) 4 66 68 45 56. Fax : (+33) 4 66 68 34 67. URL : https://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.

Autre : organisme de droit public.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
ao fourniture de dispositifs medicaux steriles et implantables divers.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceschru de nimes, 30029 Nimes Cedex 9.
Code NUTS , FR812, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
ao fourniture de dispositifs medicaux steriles et implantables divers.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33141000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 10 lots : voir détail au catalogue des produits.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : du 01.01.2014 au 31.12.2014 reconductible 1 fois 3 mois pour le lot 1, reconductible 1 fois 12 mois pour le lot 2, reconductible 1 fois 12 mois + 1 fois 5 mois pour le lot 3, reconductible 2 fois 12 mois pour le lot 4, reconductible 2 fois 12 mois + 1 fois 4 mois pour les lots 5 et 6 et reconductible 3 fois 12 mois pour les lots 7 à 10.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2017.

INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Voir catalogue des produits : 10 lots
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande exigée en cas de versement de l'avance (art. 89 du cmp).
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Autofinancement - virement administratif - délai maximum de paiement : 50 jours - prix révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire (selon réglement de la consultation).
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires type Dc1, Dc2 en vigueur (au déclarations équivalentes).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires type Dc1, Dc2 en vigueur (au déclarations équivalentes).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires type Dc1, Dc2 en vigueur (au déclarations équivalentes).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CL03102013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 novembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : courant 2014 ; courant 2015 ; courant 2016 ; courant 2017.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Marchés à bon de commande au sens de l'article 77 du cmp.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 16 avenue feuchères, F-30000 Nimes
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Cellule optimisation et performance achats - Chru de nimes, pole ressources matérielles - place du proefesseur robert debré, F-30029 Nimes Cedex 9
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2013.