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A proximité de Nice 06364 Alpes Maritimes
Acheteur : VILLE DE NICE
Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Publics45 rue Gioffredo
06364 NICE CEDEX 4
Tel : +33 497133774
3 Lots
Lot 1
fourniture de Palmiers, arbres, arbustes et plantes d'ornements
Lot 2
fourniture de plantes à massifs
Lot 3
promenade du Paillon Phase 2
Secteurs d'activité
Plantes à repiquer.
Arbustes.
Arbres.
Plantes.

22v1147 - fourniture de végétaux pour les besoins de la Ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'azur

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/05/2023
JOUE - 313787-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de nice
Adresse postale: 5rue de l'hôtel de Ville
Ville: Nice Cedex 4
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06364
Pays: France
Courriel: dao@nicecotedazur.org
Téléphone: +33 497134470
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

22v1147 - fourniture de végétaux pour les besoins de la Ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'azur

II.1.2)Code CPV principal
03452000 Arbres
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.La consultation a pour objet : La fourniture de végétaux : palmiers, arbres, arbustes, plantes d'ornements et plantes à massifs, pour les besoins de la Ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'azur

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 35 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de Palmiers, arbres, arbustes et plantes d'ornements

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

commune de Nice

II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre à bons de commandemini : 100 000,00 EurMaxi : 5 000 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.Le lot 1 est passé en groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement est la Ville de Nice qui Attribue, signe et notifie.Les membres du groupement sont les suivants : Ville de Nice et Métropole Nca.Répartition financière du groupement de commande :Montants annuels en EUR HtPour le Lot 1, "Fourniture de Palmiers, arbres, arbustes et plantes d'ornements" :Mini = 100 000,00 eur ht, maxi = 5 000 000,00 EUR HtO NCA : mini 0,00 eur ht; maxi 1 000 000,00 EUR HtO VDN: mini 100 000,00 eur ht; maxi 4 000 000,00 eur (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de plantes à massifs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451100 Plantes à repiquer
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

commune de Nice

II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre à bons de commandemini : 18 000,00 EurMaxi : 3 000 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.Le marché est passé en groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement Ville de Nice Attribue, signe et notifie.Les membres du groupement sont les suivants : Ville de Nice et Métropole Nca.Répartition financière du groupement de commande :Montants annuels en EUR HtPour le Lot 2, "Fourniture de plantes à massifs":mini = 18 000,00 eur ht, maxi = 3 000 000,00 EUR HtO NCA : mini 0,00 eur ht; maxi 1 000 000,00 EUR HtO VDN : mini 18 000,00 eur ht; maxi 2 000 000,00 eur (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

promenade du Paillon Phase 2

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451100 Plantes à repiquer
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

commune de Nice

II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre à bons de commandemini : 750 000,00 EurMaxi : 3 000 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 48 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: LES PERFORMANCES EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 245-709387
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

accord-Cadre à bons de commandemini : 750 000,00 EurMaxi : 3 000 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 48 moisdébut du marché : À la notification du contrat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: id verde
Numéro national d'identification: 33960966100717
Adresse postale: 346 bd du mercantour
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06200
Pays: France
Courriel: agence.nice@idverde.com
Téléphone: +33 492291045
Fax: +33 492291054
Adresse internet: https://idverde.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 849 999.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 849 999,99 euro(s) HtDate de conclusion du contrat :17/05/2023

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Ville: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 23/05/2023 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics - 45 rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étagetél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/05/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-securises.fr