A proximité de Niergnies 59400 Nord
Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
14 rue Neuve
59400 Cambrai
Tel : 0327720806
11 Lots
Lot 1
Lot 1 “EXPLOITATION DU HAUT DE QUAI”
Lot 2
Lot 2 “MAINTENANCE DU SYSTEME INFORMATIQUE DE GESTION DES ACCES AUX DECHETTERIES”
Lot 3
Lot 3 “TRANSPORT ET ELIMINATION DU TOUT VENANT (ENCOMBRANTS)”
Lot 4
Lot 4 “TRANSPORT ET VALORISATION DES METAUX FERREUX ET NON FERREUX ”
Lot 5
Lot 5 “TRANSPORT ET VALORISATION DES GRAVATS ”
Lot 6
Lot 6 “TRANSPORT ET VALORISATION ORGANIQUE DES DECHETS VERTS ”
Lot 7
Lot 7 “TRANSPORT ET ELIMINATION ET/OU VALORISATION DES BOIS DE DEMOLITION ”
Lot 8
Lot 8 “TRANSPORT ET VALORISATION MATIERE DES CARTONS”
Lot 9
Lot 9 “TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DDS)”
Lot 10
Lot 10 “TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'AMIANTE LIEE”
Lot 11
Lot 11 “TRANSPORT ET ELIMINATION DES PNEUS (HORS FILIERE REP)”
Secteurs d'activité
Services liés aux déchets et ordures.

MARCHE D'EXPLOITATION - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/04/2025
JOUE - 210532-2025
210532-2025 - Résultats
France – Services liés aux déchets et aux ordures – MARCHE D'EXPLOITATION - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES
OJ S 65/2025 02/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
Adresse électroniquecontact@agglo-cambrai.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMARCHE D'EXPLOITATION - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES
DescriptionMARCHE D'EXPLOITATION - TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES
Identifiant de la procédure47cbbba9-ef4f-4cec-b872-3f6c29990110
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 “EXPLOITATION DU HAUT DE QUAI”
DescriptionLot 1 “EXPLOITATION DU HAUT DE QUAI”
Identifiant interneCAC-2024/12/1-AO
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix /60
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité /30
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable /10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresPrix /60 Valeur technique /30 Délai de livraison /10
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionPrix /60 Valeur technique /30 Délai de livraison /10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationtribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourstribunal Administratif de Lille
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 “MAINTENANCE DU SYSTEME INFORMATIQUE DE GESTION DES ACCES AUX DECHETTERIES”
DescriptionLot 2 “MAINTENANCE DU SYSTEME INFORMATIQUE DE GESTION DES ACCES AUX DECHETTERIES”
Identifiant interneCAC-2024/12/2-AO
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix /70
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité /25
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable /5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresPrix /70 Qualité /25 Développement durable /5
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionPrix /70 Qualité /25 Développement durable /5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationtribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 “TRANSPORT ET ELIMINATION DU TOUT VENANT (ENCOMBRANTS)”
DescriptionLot 3 “TRANSPORT ET ELIMINATION DU TOUT VENANT (ENCOMBRANTS)”
Identifiant interneCAC-2024/12/3-AO
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix /60
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité /20
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationtribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 4 “TRANSPORT ET VALORISATION DES METAUX FERREUX ET NON FERREUX ”
DescriptionLot 4 “TRANSPORT ET VALORISATION DES METAUX FERREUX ET NON FERREUX ”
Identifiant interneCAC-2024/12/4-AO
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix /60
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité /20
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationtribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot 5 “TRANSPORT ET VALORISATION DES GRAVATS ”
DescriptionLot 5 “TRANSPORT ET VALORISATION DES GRAVATS ”
Identifiant interneCAC-2024/12/5-AO
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix /60
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité /20
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationtribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot 6 “TRANSPORT ET VALORISATION ORGANIQUE DES DECHETS VERTS ”
DescriptionLot 6 “TRANSPORT ET VALORISATION ORGANIQUE DES DECHETS VERTS ”
Identifiant interneCAC-2024/12/6-AO
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix /60
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité /20
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationtribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
5.1.
LotLOT-0007
TitreLot 7 “TRANSPORT ET ELIMINATION ET/OU VALORISATION DES BOIS DE DEMOLITION ”
DescriptionLot 7 “TRANSPORT ET ELIMINATION ET/OU VALORISATION DES BOIS DE DEMOLITION ”
Identifiant interneCAC-2024/12/7-AO
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix /60
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité /20
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationtribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
5.1.
LotLOT-0008
TitreLot 8 “TRANSPORT ET VALORISATION MATIERE DES CARTONS”
DescriptionLot 8 “TRANSPORT ET VALORISATION MATIERE DES CARTONS”
Identifiant interneCAC-2024/12/8-AO
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix /60
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité /20
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationtribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourstribunal Administratif de Lille
5.1.
LotLOT-0009
TitreLot 9 “TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DDS)”
DescriptionLot 9 “TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DDS)”
Identifiant interneCAC-2024/12/9-AO
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix /60
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité /20
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationtribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
5.1.
LotLOT-0010
TitreLot 10 “TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'AMIANTE LIEE”
DescriptionLot 10 “TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'AMIANTE LIEE”
Identifiant interneCAC-2024/12/10-AO
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix /60
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité /20
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationtribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
5.1.
LotLOT-0011
TitreLot 11 “TRANSPORT ET ELIMINATION DES PNEUS (HORS FILIERE REP)”
DescriptionLot 11 “TRANSPORT ET ELIMINATION DES PNEUS (HORS FILIERE REP)”
Identifiant interneCAC-2024/12/11-AO
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix /60
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité /20
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable /20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionPrix /60 Qualité /20 Développement durable /20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationtribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourstribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 207 812,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure1 207 812,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSUEZ RV NORD EST
Offre
Identifiant de l’offreOffre SUEZ
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre100 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCAC-2024/04/1-AO
Date à laquelle le lauréat a été choisi26/12/2024
Date de conclusion du marché26/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre409771-2024
Organisation qui signe le marchéCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 404 199,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Nom officielSUEZ RV NORD EST
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre6 018,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielREVIVAL
Offre
Identifiant de l’offreOffre REVIVAL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre6 018,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCAC-2024/04/1-AO
Date à laquelle le lauréat a été choisi26/12/2024
Date de conclusion du marché26/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre409771-2024
Organisation qui signe le marchéCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre214 807,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Nom officielSUEZ RV NORD EST
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre422 446,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Nom officielSUEZ RV NORD EST
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre222 794,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Nom officielSUEZ RV NORD EST
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre183 204,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielARF
Offre
Identifiant de l’offreOffre ARF
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre183 204,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCAC-2024/04/1-AO
Date à laquelle le lauréat a été choisi26/12/2024
Date de conclusion du marché26/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre409771-2024
Organisation qui signe le marchéCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre46 843,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Nom officielSUEZ RV NORD EST
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre11 700,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Nom officielSUEZ RV NORD EST
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officieltribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement17590003400026
VilleLille
Code postal59000
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone+33 359542342
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officielCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
Numéro d’enregistrementCommunauté d'agglomération de Cambrai
VilleCambrai
Code postal59400
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@agglo-cambrai.fr
Téléphone0327720806
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielSUEZ RV NORD EST
Numéro d’enregistrement50472678700030
VilleSCHILTIGHEIM
Code postal67300
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquesophie.dochez@suez.com
Téléphone0327227326
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officielREVIVAL
Numéro d’enregistrement616 620 092 00083
VilleSaint-Saulve
Code postal59880
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquezoe.semily@derichebourg.com
Téléphone0327228400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officielARF
Numéro d’enregistrement32899936200069
VilleSt Remy du Nord
Code postal59330
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquecommercial@arf.fr
Téléphone0327636059
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0009
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis867e949f-efd0-410d-8d47-519083f3caec  -  03
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis01/04/2025 14:33:01 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis210532-2025
Numéro de publication au JO S65/2025
Date de publication02/04/2025