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A proximité de Bastia 20294 Haute Corse
Acheteur : SAEML Chemins de Fer de la Corse
20 Place de la Gare
20294 Bastia
Tel : +33 495329002
Secteurs d'activité
Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants.

Fourniture et la livraison d'huiles et de lubrifiant divers pour le matériel roulant des Chemins de Fer de la Corse

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 781559-2023

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SAEML Chemins de Fer de la Corse
Numéro national d'identification: 53864694400016
Adresse postale: 20 Place de la Gare
Ville: Bastia
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20294
Pays: France
Courriel: marches.publics@cf-corse.com
Téléphone: +33 495329002
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cf-corse.fr
I.6)Activité principale
Autre activité: Société d'Economie Mixte

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et la livraison d'huiles et de lubrifiant divers pour le matériel roulant des Chemins de Fer de la Corse

Numéro de référence: 2023-Sm-0004
II.1.2)Code CPV principal
09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec maximum (400 000,00 EUR HT . Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
II.2.4)Description des prestations:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec maximum (400 000,00 EUR HT . Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 200-628148
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CANAZZI ET FILS S.A
Adresse postale: LD CAMPOMETA
Ville: FURIANI
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les pièces du marché sont consultables auprès du service Finances au siège social des Cfc situé à Bastia

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/12/2023