Centrale des marchés
06 signalisation horizontale sur l'ensemble des routes gérées par le Conseil Général des Alpes-Maritimes, à Nice 06 signalisation horizontale sur l'ensemble des routes gérées par le Conseil Général des Alpes-Maritimes, à Nice code_postal : 06201 lieu : direction générale adjointe pour les finances, la co...
Conseil général des Alpes-Maritimes 06201Nice 0489042989
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06 signalisation horizontale sur l'ensemble des routes gérées par le Conseil Général des Alpes-Maritimes, à Nice

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1151306

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/07/14)
14-101749
JOUE (09/07/14)
230123-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les finances, la commande publique, la documentation et les archives - direction des finances, de l'achat et de la commande publique - service organisation des procédures - cadam- 147 Bd du Mercantour - B.P. 3007, contact : tour Jean Moulin - bureau 622- 9h à 11h45 et 13h30 à 16h30, à l'attention de M. le président du conseil général des Alpes-Maritimes, F-06201 Nice Cedex 3. Tél. : (+33) 4 97 18 73 65. Fax : (+33) 4 89 04 29 89.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.e-marches06.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
mbc - signalisation horizontale sur l'ensemble des routes gérées par le conseil général des Alpes-Maritimes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département des Alpes Maritimes.
Code NUTS : FR8.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
création et renouvellement de marquage sur chaussées concernant l'ensemble du réseau routier dont le conseil général des Alpes maritimes a la gestion.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45233221.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix de l'offre. Pondération : 50.
2. valeur technique. Pondération : 30.
3. performances en matière de protection de l'environnement. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0187.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 026-040396 du 06/02/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2014-0179

Lot n° : 1

Intitulé : SDA Menton-Roya-Bévéra - Littoral Est - Cians Var
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juin 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
signaux girod mediterranee, quartier les quatres chemeins, F-,83340 flassans sur issole. E-Mail : sgm.var@signaucgirod.com. tél. : (+ 3)3 4 93 00 00 00. Fax : (+33) 4 94 80 21 59.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 210 180 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 141 579,60 EUR / la plus chère : 297 543,36 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2014-0180

Lot n° : 2

Intitulé : SDA Littoral Ouest Antibes - Littoral Ouest Cannes - Pré Alpes Ouest
V.1) Date d'attribution du marché : 23 juin 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
signaux girod mediterranee, quartier les quatres chemins, F-,83340 flassans sur issole. E-Mail : sgm.var@signauxgirod.com. tél. : (+33) 4 83 00 00 00. Fax : (+33) 4 94 80 21 59.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 210 180 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 141 579,60 EUR / la plus chère : 276 375,36 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
le montant des DDED servant à la comparaison était de :
lot n°1 : 141 579,60 EUR (T.T.C.)
lot n°2 : 141 579,60 EUR (T.T.C.)
Les marchés ont été signés le :
12 juin 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 juillet 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 26 A, annonce n° 103 du 6 février 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nice, 33 bd franck pilatte bp4179, F-06300 Nice E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr Tél. : (+33) 4 92 04 13 13 Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : " Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des Marchés (Télécopie : 04 89 04 29 89) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-iii du CMP. ".
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 4 juillet 2014.

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