Centrale des marchés
06 production de contenus destinés à alimenter le site internet "portail numérique des savoirs des Alpes-Maritimes" sur l'ensemble du département 06 production de contenus destinés à alimenter le site internet "portail numérique des savoirs des Alpes-Maritimes" sur l'ensemble du département ville : Nice Cedex 3 code_postal : 06201 lieu...
Conseil général des Alpes-Maritimes 06201Nice Cedex 3 0489042989
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06 production de contenus destinés à alimenter le site internet "portail numérique des savoirs des Alpes-Maritimes" sur l'ensemble du département

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Marché public ou privé
Référence du marché : 666639

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (19/04/13)
128931-2013
BOAMP (18/04/13)
13-43111

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les finances, la commande publique, la documentation et les archives - direction des finances, de l'achat et de la commande publique - service organisation des procédures - cADAM - route de Grenoble - bâtiment Préfecture - bureau 317 - B.P. 3007, à l'attention de M. le président du conseil général des Alpes-Maritimes, F-06201 Nice Cedex 3. Tél. : (+33) 4 97 18 60 54. Fax : (+33) 4 89 04 29 89.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.e-marches06.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
production de contenus destinés à alimenter le site internet "Portail numérique des savoirs des Alpes-Maritimes".
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 07 Services informatiques et services connexes.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département des Alpes-Maritimes.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
production de contenus destinés à alimenter le site internet "Portail numérique des savoirs des Alpes-Maritimes".

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72319000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique. Pondération : 70.
2. prix. Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12S0247.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 233-383379 du 04/12/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2012 1802

Lot n° : 1

Intitulé : Production de contenus pédagogiques à usage des professeurs et des élèves des collèges
V.1) Date d'attribution du marché : 7 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
C.R.D.P. de l'Académie de Nice, 51 ter avenue cap de croix, F-,06101 Nice Cedex 2. E-Mail : crdp@ac-nice.fr. tél. : (+33) 4 93 53 71 97. Fax : (+33) 4 93 53 73 29.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 15 000 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 14 250 EUR / la plus chère : 20 280 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2012 1803

Lot n° : 2

Intitulé : Production et/ou achat de contenus éditoriaux et iconographiques
V.1) Date d'attribution du marché : 7 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
C.R.D.P. de l'Académie de Nice, 51 ter avenue Cap de Croix, F-,06101 Nice Cedex 2. E-Mail : crdp@ac-nice.fr. tél. : (+33) 4 93 53 71 97. Fax : (+33) 4 93 53 73 29.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 48 300 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2012 1804

Lot n° : 3

Intitulé : Production de visites virtuelles
V.1) Date d'attribution du marché : 7 mars 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
E-Com-Photos SARL, 4 chemin Paul Cézanne, F-,73100 Aix-les-bains. E-Mail : contact@e-com-photos.eu. tél. : (+33) 4 79 34 76 43.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 15 100 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 3 884,62 EUR / la plus chère : 12 000,00 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Marchés à bons de commande avec minimum et maximum conformément à l'article 77 du Cmp :
Lot 1 - production de contenus pédagogiques à usage des professeurs et des élèves des collèges - montant minimum : 5 000,00 EUR (H.T.) - Montant maximum : 30 000,00 EUR (H.T.)
Lot 2 - production et/ou achat de contenus éditoriaux et iconographiques - montant minimum : 5 000,00 EUR (H.T.) - Montant maximum : 80 000,00 EUR (H.T.)
Lot 3 - production de visites virtuelles - montant minimum : 4 000,00 EUR (H.T.) - Montant maximum : 40 000,00 EUR (H.T.)
Les marchés sont attribués pour un an, reconductible 3 fois.
A titre d'information, les montants des DDED des offres retenues s'élèvent à :
Lot 1 : 20 280,00 EUR (T.T.C.)
Lot 2 : 34 905,00 EUR (T.T.C.)
Lot 3 : 4 209,92 EUR (T.T.C.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 234 B, annonce n° 173 du 4 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179, F-06300 Nice E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr Tél. : (+33) 4 92 04 13 13 Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat ;
- référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché ;
- référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative ;
- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 16 avril 2013.

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