Centrale des marchés
06 fournitures d'accessoires de signalisation lumineuse et sonore pour matériels roulants pour le Dept des Alpes-Maritimes à Nice 06 fournitures d'accessoires de signalisation lumineuse et sonore pour matériels roulants pour le Dept des Alpes-Maritimes à Nice code_postal : 06201 ville : Nice Cedex 3 lieu : direction de...
Conseil général des Alpes-Maritimes 06201Nice 0489042989
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06 fournitures d'accessoires de signalisation lumineuse et sonore pour matériels roulants pour le Dept des Alpes-Maritimes à Nice

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1245520

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (03/10/14)
335059-2014
BOAMP (02/10/14)
14-143864

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Alpes-Maritimes, direction des finances, de l'achat et de la commande publique - service des marchés- cadam - 147 boulevard du Mercantour - tour Jean Moulin - bureau 604- B.P. 3007 - 9h à 11h45 et 13h30 à 16h30, à l'attention de M. le président du conseil général des Alpes-Maritimes, F-06201 Nice Cedex 3. Tél. : (+33) 4 97 18 73 65. Fax : (+33) 4 89 04 29 89.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.e-marches06.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fournitures d'accessoires de signalisation lumineuse et sonore pour matériels roulants.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : alpes-Maritimes.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fournitures d'accessoires de signalisation lumineuse et sonore pour matériels roulants.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
31518000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. le prix. Pondération : 80.
2. la valeur technique. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14S0047.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 079-138379 du 23/04/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2014/293

Lot n° : 1

Intitulé : Accessoires de signalisation lumineuse selon la règlementation en vigueur pour véhicules gestionnaires des services des routes et pour engins de service hivernal
V.1) Date d'attribution du marché : 9 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MERCURA, ZA Les Grailletrous
Rue Louis Pasteur, F-,41260 La Chaussée Saint Victor. E-Mail : info@mercura.fr. tél. : (+33) 2 54 57 52 52. Fax : (+33) 2 54 56 80 00.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 68 877,60 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 37 028,26 EUR / la plus chère : 58 282,80 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 12.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2014/294

Lot n° : 2

Intitulé : Accessoires de signalisation lumineuse et/ou sonore selon la règlementation en vigueur pour véhicules prioritaires des services de lutte contre l'incendie et d'intervention
V.1) Date d'attribution du marché : 9 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
MERCURA, ZA Les Grailletrous
Rue Louis Pasteur, F-,41260 La Chaussée Saint Victor. tél. : (+33) 2 54 57 52 52. Fax : (+33) 2 54 56 80 00.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 29 172 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 13 232,40 EUR / la plus chère : 23 800,20 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 12.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Le marché est un marché à bon de commande sans minimum et avec maximum. Il est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée et les mêmes montants.
Montants maximum:
lot 1 : 60 000 EUR ht
lot 2: 25 000 EUR ht
Montants (T.T.C.) du DDED destiné à comparer les offres:
Lot 1 : 37 028. 26 EUR
Lot 2 : 58 282,80 EUR
Date de signature: 3 septembre 2014 (pour les deux lots).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 80 B, annonce n° 209 du 24 avril 2014
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 105 B, annonce n° 266 du 3 juin 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 n°29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des Marchés (Télécopie : 04 89 04 29 89) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-iii du CMP.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 29 septembre 2014.

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