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06 fourniture et installation d'agrès sportifs et modules d'entraînement physique de plein air dans les parcs naturels de l'ensemble du département des Alpes Maritimes 06 fourniture et installation d'agrès sportifs et modules d'entraînement physique de plein air dans les parcs naturels de l'ensemble du département des Alpes Maritimes ville : Nice Cedex 3 code...
Conseil général des Alpes-Maritimes 06201Nice Cedex 3 0489042989
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06 fourniture et installation d'agrès sportifs et modules d'entraînement physique de plein air dans les parcs naturels de l'ensemble du département des Alpes Maritimes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 671932

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (23/04/13)
132313-2013
BOAMP (23/04/13)
13-71684

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les finances, la commande publique, la documentation et les archives - direction des finances, de l'achat et de la commande publique - service organisation des procédures - cADAM - 8 route de Grenoble - tour Préfecture - bureau 317 - B.P. 3007, à l'attention de M. le président du conseil général des Alpes-Maritimes, F-06201 Nice Cedex 3. Tél. : (+33) 4 89 04 20 15. Fax : (+33) 4 89 04 29 89.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.e-marches06.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture et installation d'agrès sportifs et modules d'entraînement physique de plein air dans les parcs naturels départementaux de La Valmasque, Rives du Loup et Grande Corniche.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : parcs naturels départementaux de La Valmasque, des Rives du Loup et de la Grande Corniche.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et installation d'agrès sportifs et modules d'entraînement physique de plein air dans les parcs naturels départementaux de La Valmasque, Rives du Loup et Grande Corniche.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
37440000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. le prix. Pondération : 50.
2. le caractère esthétique des structures. Pondération : 25.
3. le délai de livraison et d'installation. Pondération : 15.
4. la durée de garantie. Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12S0217.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 212-349973 du 03/11/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 20121823

Intitulé : Fourniture et installation d'agrès sportifs et modules d'entraînement physique de plein air dans les parcs naturels départementaux de La Valmasque, Rives du Loup et Grande Corniche.
V.1) Date d'attribution du marché : 12 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Terra nova 83, saint probace
287 quartier saint jean, F-,83170 tourves. E-Mail : terra_nova83@hotmail.fr.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 105 900 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 97 911 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 213 B, annonce n° 319 du 3 novembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de nice, 33 bd franck pilatte B.P. 4179, F-06300 Nice E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr Tél. : (+33) 1 04 92 04 13 13 Fax : (+33) 1 04 93 55 78 31
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat ;
- référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché ;
- référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative ;
- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 19 avril 2013.

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