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06 fourniture de skis alpins et fixations pour le Conseil général des Alpes-Maritimes à Nice 06 fourniture de skis alpins et fixations pour le Conseil général des Alpes-Maritimes à Nice code_postal : 06201 lieu : direction des finances, de l'achat et de la commande publique - service ...
Conseil général des Alpes-Maritimes 06201Nice 0489042989
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06 fourniture de skis alpins et fixations pour le Conseil général des Alpes-Maritimes à Nice

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1242541

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (30/09/14)
14-141341
JOUE (30/09/14)
330000-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Alpes-Maritimes, direction des finances, de l'achat et de la commande publique - service des Marchés - cADAM - B.P. 3007 - 147 boulevard du Mercantour, à l'attention de M. le président du conseil général des Alpes-Maritimes, F-06201 Nice Cedex 3. Tél. : (+33) 4 89 04 20 25. Fax : (+33) 4 89 04 29 89.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.e-marches06.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
mbc - acquisition de skis alpins et fixations.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département des Alpes-Maritimes.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
mbc - acquisition de skis alpins et fixations.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
37411120, 37411140.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique de l'offre. Pondération : 40.
2. prix. Pondération : 40.
3. délai de livraison. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14S0002.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 104-182607 du 31/05/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2014/0283

Intitulé : MBC - Acquisition de skis alpins et fixations
V.1) Date d'attribution du marché : 11 septembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SUNSET SAS, 475, route de la Dranse, F-,74500 Amphion les bains.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 229 284 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20

Valeur totale finale du marché :
Offre la moins chère : 177 762 EUR / la plus chère : 208 964 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la dte de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse 3 fois, par période de 12 mois, pour les mêmes quantités, pour une durée maximale de 48 mois.
Les prestations - en nombre de paires de skis- sont susceptibles de varier de la manière suivante :
- pour la première période
Quantité minimum : 1500, quantité maximum : 3000
- pour les périodes suivantes :
Sans quantité minimum, quantité maximum : 3000
A titre de comparaison des offres, le montant du DDED du titulaire est 177 762,00 EUR (T.T.C.).
Le marché a été signé le 9 septembre 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 104 B, annonce n° 138 du 31 mai 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte - B.P. 4179, F-06300 Nice E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr Tél. : (+33) 4 92 04 13 13 Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : "Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 n 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (télécopie : 04 89 04 29 89) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-iii du CMP".
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 25 septembre 2014.

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