Centrale des marchés
06 fourniture de livres et documents multimédia pour la médiathèque départementale des Alpes-Maritimes, à Nice 06 fourniture de livres et documents multimédia pour la médiathèque départementale des Alpes-Maritimes, à Nice code_postal : 06201 lieu : direction générale adjointe pour les finances, la comm...
Conseil général des Alpes-Maritimes 06201Nice 0489042989
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06 fourniture de livres et documents multimédia pour la médiathèque départementale des Alpes-Maritimes, à Nice

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Marché public ou privé
Référence du marché : 855019

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (18/10/13)
351449-2013
BOAMP (17/10/13)
13-182350

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les finances, la commande publique, la documentation et les archives - direction des finances, de l'achat et de la commande publique - service organisation de la procédure - cadam - route de Grenoble - tour Jean Moulin - bureau 623 - B.P. 3007 - 9h à 11h45 et 13h30 à 16h30, à l'attention de M. le président du conseil général des Alpes-Maritimes, F-06201 Nice Cedex 3. Tél. : (+33) 4 97 18 60 54. Fax : (+33) 4 89 04 29 89.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.e-marches06.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de livres et documents multimédia pour la Médiathèque Départementale des Alpes-Maritimes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département des Alpes-Maritimes.
Code NUTS : FR823.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
mbc "Fourniture de livres et documents multimédia pour la Médiathèque Départementale des Alpes-Maritimes" - 5 lots
Lot 1 : Livres adultes
Lot 2 : Livres jeunesse
Lot 3 : Livres équipés
Lot 4 : Phonogrammes
Lot 5 : Vidéogrammes.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000, 32353000,32354500.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
SIS 12S0210.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 069-114553 du 09/04/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2013 1515

Lot n° : 1

Intitulé : Fourniture de livres et documents multimédia pour la Médiathèque Départementale des Alpes-Maritimes - Livres adultes
V.1) Date d'attribution du marché : 27 septembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 06

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 01
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sarl Librairie Masséna/Sarl Comptoir de BD, 55 rue Gioffredo, F-,06000 Nice. E-Mail : direction@librairiemassena.com. tél. : (+33) 04 93 80 90 16. Fax : (+33) 04 93 80 90 26.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2013 1516

Lot n° : 2

Intitulé : Fourniture de livres et documents multimédia pour la Médiathèque Départementale des Alpes-Maritimes - Livres jeunesse
V.1) Date d'attribution du marché : 27 septembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 05

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 00
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sarl Esclapez Librairie Jean Jaurés/Sarl Comptoir des BD, Angle 2 rue Centrale & boulevard Jean Jaurès, F-,06300 Nice. E-Mail : librairiejeanjaures@orange.fr. tél. : (+33) 04 93 85 61 27. Fax : (+33) 04 93 13 99 01.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Marchés à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante :
Lot 1 - livres adultes - minimum : 49 000,00 EUR (H.T.) - maximum : 188 000,00 EUR ht
Lot 2 - livres jeunesse- minimum : 25 000,00 EUR (H.T.) - maximum : 121 000,00 EUR ht
Lot 3 - livres équipés -minimum : 19 000,00 EUR (H.T.) - maximum : 76 000,00 EUR ht
Lot 4 - phonogrammes- minimum : 7 000,00 EUR (H.T.) - maximum : 25 000,00 EUR ht
Lot 5 - vidéogrammes - minimum : 14 000,00 EUR (H.T.) - maximum : 48 000,00 EUR ht
Les présents marchés sont des marchés à bons de commande passé pour une période de 12 mois reconductible 3 fois pour une durée maximale de 4 ans.
Critères de jugement des offres :
- pour les lots 1 et 2 :
1. La valeur technique (pondération : 70 %)
2. Le prix (pondération : 30 %)
- pour les lots 3, 4 et 5 :
1. La valeur technique (pondération : 60 %)
2. Le prix (pondération : 40 %)
Lot 3 : Livres équipés - déclaré sans suite le 19 juin 2013
Lot 4 : Phonogrammes - déclaré sans suite le 13 août 2013
Lot 5 : Vidéogrammes - déclaré sans suite le 13 août 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 octobre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 69 B, annonce n° 208 du 9 avril 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179, F-06300 Nice E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr Tél. : (+33) 04 92 04 13 13 Fax : (+33) 04 93 55 78 31
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat ;
- référé précontractuel : possible jusqu'à la signature du marché ;
- référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative ;
- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 15 octobre 2013.

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