Centrale des marchés
19N0764 - Dératisation et désinsectisation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de la Métropole Nice Côte d'Azur. Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2, R.2161-1 du Code de la commande publique.La consultation a pour objet : Prestations de dératisation et de désinsectisation des réseaux d'eaux usées et d'e...
METROPOLE NICE COTE D AZUR 06364Nice cedex 4 dao@nicecotedazur.org
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19N0764 - Dératisation et désinsectisation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Marché public ou privé
Référence du marché : 6043881

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (29/04/21)
21-56227
JOUE (30/04/21)
216878-2021

Département(s) de publication : 6
Annonce No 21-56227
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
METROPOLE NICE COTE D AZUR, Direction des Contrats Publics5 Rue de l'Hôtel de Ville, Point(s) de contact : M. Le Président, 06364, Nice Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 97 13 20 00, Courriel : dao@nicecotedazur.org, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.e-marches06.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.e-marches06.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 19N0764 - Dératisation et désinsectisation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90923000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2, R.2161-1 du Code de la commande publique.La consultation a pour objet : Prestations de dératisation et de désinsectisation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales gérés par la Métropole Nice Côte d'Azur
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 400 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : 19N0764 - Dératisation et désinsectisation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de la Métropole Nice Côte d'Azur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur Nice et Littoral Est - Dératisation et désinsectisation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de la Métropole Nice Côte d'Azur
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24452000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre à bons de commandeMini : 50 000,00 EURMaxi : 200 000,00 EUREn valeur en EUR H.T.Durée (hors reconduction) : 12 moisDébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Secteur Ouest, Haut et Moyen Pays - Dératisation et désinsectisation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de la Métropole Nice Côte d'Azur
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24452000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre à bons de commandeMini : 25 000,00 EURMaxi : 150 000,00 EUREn valeur en EUR H.T.Durée (hors reconduction) : 12 moisDébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 048-113966 du 09/03/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : SECTEUR NICE ET LITTORAL EST
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement SNA-PROSPERI (Mandataire), 366, Boulevard du Mercantour, 06200, Nice, FR, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 180 080
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : SECTEUR OUEST,HAUT ET MOYEN PAYX
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 décembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SNA-PROSPERIE (mandataire), 366, Boulevard du Mercantour, 06200, Nice, FR, Code NUTS : FRL03
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 110 470
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Lot 1 : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 180 080,00 euro(s) Ht_Date de conclusion du contrat 28/12/2020_lot 2 : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de 110 470,00euro(s) Ht_Date de conclusion du contrat 28/12/2020. Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18 avenue des FleursCS 61039, 06050, Nice Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 29/12/2020 pour les 2 lots dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4e étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 avril 2021
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