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Rénovation de terrains de football en revêtement synthétique La présente consultation est lancée suivant la procédure de l’appel d’offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. ...
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Rénovation de terrains de football en revêtement synthétique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2357509

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (24/09/16)
16-138254
JOUE (24/09/16)
331547-2016

Département(s) de publication : 6
Annonce No 16-138254
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Nice, 5 rue de l'hôtel de ville, 06364, Nice Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 97 13 44 70, Courriel : dao@nicecotedazur.org, Fax : (+33) 4 97 13 29 19, Code NUTS : FR823
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.e-marches06.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Rénovation de terrains de football en revêtement synthétique
Numéro de référence : VDN-16-0479
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39293300
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : La présente consultation est lancée suivant la procédure de l’appel d’offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 16 102 36  euros
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Rénovation de terrains de football en revêtement synthétique
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39293300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution : Ville de Nice
II.2.4)Description des prestations : La présente consultation est lancée suivant la procédure de l’appeld’offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars2016 relatif aux marchés publics.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. La valeur technique / Pondération : 40 %
     2. Les performances en matière de protection de l’environnement / Pondération : 15 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visée dans l’ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 108-192203 du 07/06/2016
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé : Rénovation de terrains de football en revêtement synthétique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 août 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PARCS ET SPORTS PARCS ET SPORTS SUD, 7 Rue Jean Mermoz BP 70, 69684, CHASSIEU CEDEX , F, Code NUTS : FR823
Le titulaire est une PME : oui
SAS PARCS ET SPORTS SUD, 890 Boulevard du Mercantour, 06200, Nice, F, Code NUTS : FR823
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 610 236 H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 1 610 236 / Offre la plus élevée : 1 812 148 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les prestations feront l’objet d’un marché fractionné à tranches optionnelles en application de l’article 77 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Elles feront l’objet d’une tranche ferme et de 1 tranche(s) optionnelle(s) définies ci-après :- tranche ferme 1 : Lauvette- tranche optionnelle 2 : Tripode 1 Hairabédian 3 mois 2 Tripode 15 mois Le délai d’exécution de la tranche ferme part de la notification du marché.Les délais d’exécution des tranches optionnelles partent à compter de la notification de la décision d’affermissement de la tranche considérée.Délais limites d’affermissement des tranches optionnelles à compter de l’origine du délai contractuel de la tranche ferme : Tranche optionnelle no 2 : 14 mois
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte - B.P. 4179, 06359, Nice Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 92 04 13 13, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur secrétariat général pour les affaires régionales, Place Félix Baret - cs 80001 , 13282, Marseille Cedex 06, F, Téléphone : (+33) 4 84 35 45 54, Courriel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr, Fax : (+33) 4 84 35 44 60
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité d'introduire un recours de pleincontentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois àcompter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justiceadministrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 ducode de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le26/08/2016 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valantpublicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunaladministratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rueGioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4e étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mailnoura.djebbes@nicecotedazur.org
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte - B.P. 4179, 06359, Nice Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 92 04 13 13, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 septembre 2016
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