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Achat d'instruments de musique Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Nice Correspondant : M. Christian Estrosi, maire, 5 rue de l' hotel de ville, 06364 Nice cedex 4, tél. : 04 97 13 44 70, télécopieur ...
Ville de Nice 06364Nice dao@nicecotedazur.org
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Achat d'instruments de musique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1222233

Date de clôture estimée : 25/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (12/09/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :Ville de Nice
Correspondant : M. Christian Estrosi, maire, 5 rue de l' hotel de ville, 06364 Nice cedex 4, tél. : 04 97 13 44 70, télécopieur : 04 97 13 29 19, courriel : dao@nicecotedazur.org
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques


Objet du marché :Achat d'instruments de musique


Type de marché de fournitures :Achat
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 37312000
Lieu d'exécution et de livraison : Ville de Nice
Code NUTS : FR823
La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
L'avis implique un marché public

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Marché à procédure adaptée - Article 28 du code des marchés publics
La consultation a pour objet : Les prestations du présent marché ont pour objet l'achat d'
instruments de musique:
lot 1: instruments à vent famille des cuivres
lot 2: instruments à vent famille des bois
lot 3: instruments à vent baroques
lot 4: archets de violoncelles baroques
lot 5: instruments de percussion
lot 6: guitares classiques
lot 7: accessoires percussion
lot 8: accessoires saxophones
lot 9: orgue
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le marché ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches ou à bons de commandes
Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 30 jours.
Le délai d'exécution des prestations commencera à courir à compter de la notification du marché.
Le marché ne sera pas reconduit
Descriptions concernant les achats complémentaires : Des avenants et/ou des marchés complémentaires (article 35-II du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics
Prestations divisées en lots :oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Cautionnement et garanties exigés : Néant
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :Financement du marché : fonds propres
Prix : ferme
Modalités de réglementdes prestations : selon les régles de la comptablité publique et celles prévues par le Code des Marchés Publics et par mandat administratif.
Délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture .
Comptable assignataire : M l'administrateur des finances publiques .
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conjoint ou solidaire
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 25/06/2012) ou équivalent : Elle devra être complétée, datée et signée.
Déclaration du candidat (DC2 mis à jour au 15/09/10) ou équivalent, complétée
Capacité économique et financière - références requises : Chiffres d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : Liste des principales fournitures : Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
Marché réservé :Non
Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Pas d'enchère électronique

Type de procédure :Procédure adaptée


Date limite de réception des offres :25 septembre 2014 à 16 h 00


Délai minimum de validité des offres :120 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : VDN14-0727
Renseignements complémentaires :A/ Jugement des offres
Lot 1 :
Le prix (40%) - Ce critère est noté sur 20
Marché à prix forfaitaire: Le prix sera jugé à partir du montant figurant dans l'AE .
Le délai de garantie (10%) - Ce critère est noté sur 20 : Durée en mois
La qualité (50%) - Ce critère est noté sur 20
Ce critère qualité des matériaux est décomposé comme suit:
sous critère: structure (sur 10)
sous critère: perce (sur 5)
sous critère: finition (sur 5)
Lot 2 :
Le prix (40%). Ce critère est noté sur 20
Marché à prix forfaitaire: Le prix sera jugé à partir du montant figurant dans l'AE .
Le délai de garantie (10%) - Ce critére est noté sur 20 : Durée en mois.
La qualité (50%).Ce critére est noté sur 20 . Ce critère qualité est décomposé comme suit:
sous critère: matériaux (sur 10)
sous critère: système (sur 10)
lot 3 :
le prix (30%). Ce critére est noté sur 20.
Marché à prix forfaitaire : Le prix sera jugé à partir du montant figurant dans l'AE.
Le délai de garantie (20%) Ce critére est noté sur 20 : Durée en mois.
La qualité (50%). Ce critére est noté sur 20.
Ce critère est décomposé comme suit:
sous critère matériaux du corps (sur 10)
sous critère mécanisme (sur 5)
sous critère finition (sur 5)
Lot 4 :
Le prix (40%) :Ce critère est noté sur 20
Marché à prix forfaitaire : Le prix sera jugé à partir du montant figurant dans l'AE
Le délai de garantie(10%) : Ce critère est noté sur 20 : Durée en mois
La qualité (50%). Ce critère est noté sur 20.
Ce critère qualité est décomposé comme suit :
sous critère matériaux (sur 10)
sous critère système (sur 10)
Lots 5, 6, 7, 8, 9 :
Marché à prix forfaitaire : le prix sera jugé à partir du montant figurant sur l'AE.
B/ négociation :
Le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les candidats dont les offres, à l'issue d'un premier classement, ont été jugées les meilleures .
C/ aucun dépôt électronique n'est autorisé
Date d'envoi du présent avis à la publication :10 septembre 2014

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :Ville de Nice DGA Culture et Patrimoine/CNRR, 127 Avenue Brancolar, 06364 Nice, tél. : 04 97 13 50 58, télécopieur : 04 97 13 50 25, adresse internet : http://www.e-marches06.fr

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :DGA Culture et Patrimoine/CNRR, 127 Avenue Brancolar, 06364 Nice, tél. : 04 97 13 50 58, télécopieur : 04 97 13 50 25

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir en temps utile leur demande de renseignements complémentaires uniquement par mail à : beatrice.kubler@ville-nice.fr/ dao@nicecotedazur.org
Informations complémentaires :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Gratuit
Date limite d'obtention : 25 septembre 2014 à 16 h 00

Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Nice, 3BP 4179 boulevard Franck Pilatte, 06359 Nice cedex4, tél. : 04 92 04 13 13, télécopieur : 04 93 55 78 31, courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges en matiére de marchés publics, Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales 22 boulevard Paul Peytral, 13282 Marseille cedex 20, tél. : 04 91 15 63 74, télécopieur : 04 91 15 61 90

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Greffe du tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179, 06359 Nice cedex4, tél. : 04 92 04 13 13, télécopieur : 04 93 55 78 31, courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr

Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Instrument à vent famille des cuivres
C.P.V. - : Objet principal : 37312000
Lot(s) 2 Instruments à vent famille des bois
C.P.V. - : Objet principal : 37314000
Lot(s) 3 Instruments à vent baroques
C.P.V. - : Objet principal : 37314000
Lot(s) 4 Archets de violoncelles baroques
C.P.V. - : Objet principal : 37321000
Lot(s) 5 Instruments de percussion
C.P.V. - : Objet principal : 37316000
Lot(s) 6 Guitares classiques
C.P.V. - : Objet principal : 37313300
Lot(s) 7 Accessoires percussions
C.P.V. - : Objet principal : 37321500
Lot(s) 8 Accessoires saxophones
C.P.V. - : Objet principal : 37321000
Lot(s) 9 Orgue
C.P.V. - : Objet principal : 37311300
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