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A proximité de Créteil 94010 Val De Marne
Acheteur : Ville de Créteil
94010 Créteil cedex
Tel : 0149809294
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 31/10/2023  
2 Lots
Lot 1
Lot 2
Secteurs d'activité
Véhicules utilitaires.

achat de vehicules utilitaires neufs et amenages

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/09/2023
JOUE - 560736-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Créteil
Adresse postale: place salvador Allende
Ville: Créteil Cedex
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94010
Pays: France
Courriel: Commande.publique@ville-creteil.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ville-creteil-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil d’acheteur: https://ville-creteil-marches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Kcai43gu_Y
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

achat de vehicules utilitaires neufs et amenages

Numéro de référence: 2304041430
II.1.2)Code CPV principal
34144700 Véhicules utilitaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

achat de vehicules utilitaires neufs et amenages

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

achat de vehicules utilitaires neufs et amenages " moteur thermique "

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

nombre de reconductions possibles : 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément aux articles R2194-1 à 10 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la consultation donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (maximum 3 titulaires), en application de l'article R2162-10 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : montant minimal annuel : 0 euro(s) et montant maximal annuel : 220 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

achat de vehicules utilitaires neufs et amenages " moteur electrique "

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

nombre de reconductions possibles : 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément aux articles R2194-1 à 10 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

la consultation donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (maximum 3 titulaires), en application de l'article R2162-10 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : montant minimal annuel : 0 euro(s) et montant maximal annuel : 200 000 euro(s) (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

capacités techniques, financières et professionnelles

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/10/2023
Heure locale: 23:55
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/11/2023
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2027

VI.3)Informations complémentaires:

se référer au règlement de consultation (Rc) pour tout renseignement relatif à la présente consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: direccte Ile-De-France
Adresse postale: 19-212 rue Madeleine Vionnet
Ville: Aubervilliers
Code postal: 93300
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: hôtel de ville - direction de la commande publique
Adresse postale: place Salvador Allende
Ville: Créteil
Code postal: 94000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/09/2023
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