1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE NICE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 24V0604-Travaux de réfection ou de création de revêtements bitumineux et de sols souples
Description: La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique Elle a pour objet les travaux de réfection ou de création de revêtements bitumineux et de sols souples extérieurs type tartan pour les bâtiments de la Ville de Nice
Identifiant de la procédure: 09be26b9-5b9c-42be-9414-21dbd339b5be
Avis précédent: bac2948a-0c45-4e06-bf3f-7c620edd46fd-01
Identifiant interne: 24V0604
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Nice
Ville: Nice
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux sur les bâtiments administratifs et divers, animation, culturels et culturels
Description: Accord-cadre à bons de commande Mini : 20 000,00 Euros Maxi : 800 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.
Identifiant interne: 24V0604_01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44114000 Béton, 44113600 Bitume et asphalte, 44113320 Enrobés routiers
Options:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Nice
Ville: NICE
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: A/PLIE : L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant : 105 heure(s). CF ARTICLE 12 DU CCAP B/RESULTAT: POUR LE LOT 1 : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel LA PFU de : 164 915,80 euro(s) HT *Co-traitant:BNT2V SAS - 2009, Route de l'Abadie - 06730 SAINT ANDRE DE LA ROCHE SIRET : 807 397 542 00018 bnt2v@hotmail.com Tel : 06 16 15 43 13 FRL03 *Sous-traitant:EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Prestations sous-traitées : Réalisation d'enrobés CHAPITRE 4 : 4.6 - enrobé vert constitution d'un tapis d'enrobés à base de liant végétal 4.7 - Enrobé beige 4.8 - Enrobé gris Montant de la sous-traitance : 10 000 Euros HT Durée de la sous-traitance : 4 ans Date de conclusion du contrat pour le lot 1 :07/05/2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour le lot 1 le 13/05/2025 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE NICE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché: VILLE DE NICE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Travaux sur les bâtiments sportifs
Description: Accord-cadre à bons de commande Mini : 10 000,00 Euros Maxi : 500 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.
Identifiant interne: 24V0604_02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44114000 Béton, 44113600 Bitume et asphalte, 44113320 Enrobés routiers
Options:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Nice
Ville: NICE
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: A/PLIE :L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution le volume de travail suivant : 150 heure(s). CF ARTICLE 12 DU CCAP B/RESULTAT: B/RESULTAT: POUR LE LOT 2: Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel LA PFU de : 283 298,30euro(s) HT *Co-traitant:BNT2V SAS - 2009, Route de l'Abadie - 06730 SAINT ANDRE DE LA ROCHE SIRET : 807 397 542 00018 bnt2v@hotmail.com Tel : 06 16 15 43 13 FRL03 *Sous-traitant:Sous-traitant : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Prestations sous-traitées : Réalisation d'enrobés CHAPITRE 4 : 4.6 - enrobé vert constitution d'un tapis d'enrobés à base de liant végétal 4.7 - Enrobé beige 4.8 - Enrobé gris Montant de la sous-traitance : 10 000 Euros HT Durée de la sous-traitance : 4 ans Date de conclusion du contrat pour le lot 2 :07/05/2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le pour le lot 2 le 13/05/2025 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE NICE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché: VILLE DE NICE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Travaux sur les bâtiments scolaires, sociaux et assimilés
Description: Accord-cadre à bons de commande Mini : 200 000,00 Euros Maxi : 800 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. La période de préparation sera indiquée le cas échéant dans chaque bon de commandes.
Identifiant interne: 24V0604_3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44114000 Béton, 44113320 Enrobés routiers, 44113600 Bitume et asphalte
Options:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: NICE
Ville: NICE
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: RESULTAT: POUR LE LOT 3 : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel LA PFU de : 229 354,50 euro(s) HT *Co-traitant:BNT2V SAS - 2009, Route de l'Abadie - 06730 SAINT ANDRE DE LA ROCHE SIRET : 807 397 542 00018 bnt2v@hotmail.com Tel : 06 16 15 43 13 FRL03 *Sous-traitant:Sous-traitant : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Prestations sous-traitées : Réalisation d'enrobés CHAPITRE 4 : 4.6 - enrobé vert constitution d'un tapis d'enrobés à base de liant végétal 4.7 - Enrobé beige 4.8 - Enrobé gris Montant de la sous-traitance : 20 000 Euros HT Durée de la sous-traitance : 4 ans Date de conclusion du contrat pour le lot 3 :07/05/2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances environnementales
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu pour le lot 3 le 12/05/2025 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE NICE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché: VILLE DE NICE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 677 568,60 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GRPT ASTEN (MANDATAIRE)/BNT2V (COTRAITANT)
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (SOUS TRAITANT)
Offre:
Identifiant de l’offre: GRPT ASTEN (MANDATAIRE)/BNT2V (COTRAITANT)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 164 915,80 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 10 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Prestations sous-traitées : Réalisation d'enrobés CHAPITRE 4 : 4.6 - enrobé vert constitution d'un tapis d'enrobés à base de liant végétal 4.7 - Enrobé beige 4.8 - Enrobé gris
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24V0604_01
Date de conclusion du marché: 13/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 32700-2025
Organisation qui signe le marché: VILLE DE NICE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GRPT ASTEN (MANDATAIRE)/BNT2V (COTRAITANT)
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (SOUS TRAITANT)
Offre:
Identifiant de l’offre: GRPT ASTEN (MANDATAIRE)/BNT2V (COTRAITANT)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 229 354,50 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 20 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Prestations sous-traitées : Réalisation d'enrobés CHAPITRE 4 : 4.6 - enrobé vert constitution d'un tapis d'enrobés à base de liant végétal 4.7 - Enrobé beige 4.8 - Enrobé gris
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24V0604_03
Date de conclusion du marché: 12/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 32700-2025
Organisation qui signe le marché: VILLE DE NICE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GRPT ASTEN (MANDATAIRE)/BNT2V (COTRAITANT)
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (SOUS TRAITANT)
Offre:
Identifiant de l’offre: GRPT ASTEN (MANDATAIRE)/BNT2V (COTRAITANT)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 283 298,30 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 10 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Prestations sous-traitées : Réalisation d'enrobés CHAPITRE 4 : 4.6 - enrobé vert constitution d'un tapis d'enrobés à base de liant végétal 4.7 - Enrobé beige 4.8 - Enrobé gris
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24V0604_02
Date de conclusion du marché: 13/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 32700-2025
Organisation qui signe le marché: VILLE DE NICE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE DE NICE
Numéro d’enregistrement: 21060088800015
Adresse postale: 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
Ville: NICE CEDEX 4
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0497133774
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (SOUS TRAITANT)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 30719101500246
Adresse postale: 103 boulevard Jean Luciano
Ville: Nice
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 04 93 83 25 57
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GRPT ASTEN (MANDATAIRE)/BNT2V (COTRAITANT)
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 54205733600167
Adresse postale: 110 Quai de la Banquière
Ville: SAINT ANDRE DE LA ROCHE
Code postal: 06730
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0493548686
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0002
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Ville: NICE CEDEX 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489988600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 788874e4-b4ad-41fc-bd07-f83857bc9c66 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/06/2025 13:53:31 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 385565-2025
Numéro de publication au JO S: 113/2025
Date de publication: 16/06/2025
