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A proximité de Sarreguemines 57216 Moselle
Acheteur : Ville de Sarreguemines
SERVICE MARCHÉS PUBLICS - METZ MARTINE
2 RUE DU MAIRE MASSING
57216 SARREGUEMINES Cedex
Tel : +33 387989737
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 23/05/2024  
2 Lots
Lot 1
Service "périscolaire"
Lot 2
Service "occasionnel"
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

Service de transport scolaire 2024 - 2025 / 2 Lots

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 17/04/2024
BOAMP - 24-45689
Avis de marché - Avis n° 24-45689 du 17/04/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 24-45689
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Sarreguemines
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21570631800015
Ville : SARREGUEMINES Cedex
Code postal : 57216
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 57
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : CB/SMP/MM
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Marchés Publics - METZ Martine
Adresse mail du contact : marchespublics@mairie-sarreguemines.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 387989737
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - DC 1
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - DC 2
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Certificats de qualification professionnelle - Une copie de la licence communautaire ou de la licence de transport intérieur - Une note méthodologique ou un mémoire technique indiquant le descriptif du matériel, le service après-vente proposé et tout autre élément jugé nécessaire par le candidat - Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23/05/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Commune de Sarreguemines
Critères d'attribution : - Prix : 60 % - Valeur technique : 32 % - Performance en matière de protection de l'environnement : 8 %
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Service de transport scolaire 2024 - 2025 / 2 Lots
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre de services faisant l'objet de deux lots traités séparément Lot 1 : Service "Périscolaire" Lot 2 : Service "Occasionnel"
Lieu principal d'exécution du marché : sur le territoire de la ville
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : Service "périscolaire"
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 130000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Territoire de la ville
  • Description du lot : Service "occasionnel"
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 60000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Sur le territoire de la ville
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Obligation pour le candidat de répondre à l'ensemble des lots
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/04/2024