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06 rénovation de 2 ascenseurs en batterie à la faculté de médecine à Nice 06 rénovation de 2 ascenseurs en batterie à la faculté de médecine à Nice rénovation de 2 ascenseurs en batterie à la faculté de Médecine. lieu : campus Pasteur - 28 av, De Valombrose, 06300 Nice...
Université de Nice Sophia Antipolis 06103Nice service-des-marches@unice.fr
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06 rénovation de 2 ascenseurs en batterie à la faculté de médecine à Nice

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1048251

Date de clôture estimée : 06/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/04/14)
14-55932

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université de Nice Sophia Antipolis.
Correspondant : Mme le président, daf / Service des marchés 28, avenue de Valrose B.P. 2135 Cedex 2 06103 Nice courriel : service-des-marches@unice.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://unice.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Education.

Objet du marché : rénovation de 2 ascenseurs en batterie à la faculté de Médecine.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45313100.

Lieu d'exécution : campus Pasteur - 28 av. De Valombrose, 06300 Nice.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : le marché débutera à compter de la notification du contrat. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : le formulaire Dc1 dûment complété, daté et signé.



Capacité économique et financière - références requises : le formulaire Dc2 avec en annexe : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Note de présentation générale de l'entreprise (maximum 10 pages).



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 mai 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : T13-42TX.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .doc .xls .pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confianced'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Par courrier en recommandé avec avis de réception ou par remise en mains propres contre récépissé.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 avril 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Université de Nice Sophia Antipolis.
Correspondant : M. Assemat, grand Chateau daf / Service des marchés 28, avenue de Valrose B.P. 2135 Cedex 2, 06103 Nice, tél. : (+33) 4-92-07-60-43, courriel : service-des-marches@unice.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Université de Nice Sophia Antipolis.
grand Chateau daf / Service des marchés 28, avenue de Valrose B.P. 2135 Cedex 2, 06103 Nice, adresse internet : http://unice.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice 30, boulevard Franck Pilatte 06000 Nice.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

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