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A proximité de
Acheteur : Lorient Agglomération
56314 Lorient cedex
Tel : 0290747195
Secteurs d'activité
Services de nettoyage de bureaux.

prestations de nettoyage des locaux de Lorient Agglomération

Type d'avis : Avis rectificatif
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 553835-2023

Avis de modification

Modification d'un contrat/d'une concession en cours

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: lorient Agglomération
Adresse postale: esplanade du Péristyle - cS 20001
Ville: Lorient Cedex
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56314
Pays: France
Courriel: Commande-publique@agglo-lorient.fr
Téléphone: +33 290747195
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.lorient-agglo.bzh
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

prestations de nettoyage des locaux de Lorient Agglomération

Numéro de référence: 21048
II.1.2)Code CPV principal
90919200 Services de nettoyage de bureaux
II.1.3)Type de marché
Services
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90919200 Services de nettoyage de bureaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description du contrat au moment de la conclusion du contrat:

prestations de nettoyage des locaux de Lorient Agglomération

II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

Section IV: Procédure

IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Avis d'attribution de marché relatif au présent marché
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 161-424653

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 21048
Intitulé:

prestations de nettoyage des locaux de Lorient Agglomération

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession:
05/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: samsic sas ii
Adresse postale: 517 rue Jean-Baptiste Martenot
Ville: Caudan
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56850
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 500 000.00 EUR

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: Greffe.tarennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: Greffe.tarennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: Greffe.tarennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/09/2023

Section VII: Modifications du contrat/de la concession

VII.1)Description du contrat après les modifications
VII.1.1)Code CPV principal
90919200 Services de nettoyage de bureaux
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90919200 Services de nettoyage de bureaux
VII.1.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
VII.1.4)Description des prestations:

le présent avenant a pour objet la réalisation de prestations de services supplémentaires.

En effet, suite à l'acquisition et à l'aménagement du site du Moulin des Princes à Pont-Scorff, Lorient Agglomération occupera régulièrement les locaux dans le cadre d'animations à destination notamment d'un public scolaire. Le site sera également occupé de manière permanente par les organismes Eaux et Rivières et la Fédération Départementale de Pêche.

L'Occupation régulière du site nécessite donc la mise en place d'une prestation d'entretien des locaux et justifie son ajout au BPU dans le cadre des commandes principales de Lorient Agglomération.

VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 48
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 500 000.00 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: samsic sas ii
Adresse postale: 517 rue Jean-Baptiste Martenot
Ville: Caudan
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56850
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):

le présent avenant a pour objet la réalisation de prestations de services supplémentaires.

En effet, suite à l'acquisition et à l'aménagement du site du Moulin des Princes à Pont-Scorff, Lorient Agglomération occupera régulièrement les locaux dans le cadre d'animations à destination notamment d'un public scolaire. Le site sera également occupé de manière permanente par les organismes Eaux et Rivières et la Fédération Départementale de Pêche.

L'Occupation régulière du site nécessite donc la mise en place d'une prestation d'entretien des locaux et justifie son ajout au BPU dans le cadre des commandes principales de Lorient Agglomération.

VII.2.2)Raisons de la modification
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]
Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l'augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:

le présent avenant a pour objet la réalisation de prestations de services supplémentaires.

En effet, suite à l'acquisition et à l'aménagement du site du Moulin des Princes à Pont-Scorff, Lorient Agglomération occupera régulièrement les locaux dans le cadre d'animations à destination notamment d'un public scolaire. Le site sera également occupé de manière permanente par les organismes Eaux et Rivières et la Fédération Départementale de Pêche.

L'Occupation régulière du site nécessite donc la mise en place d'une prestation d'entretien des locaux et justifie son ajout au BPU dans le cadre des commandes principales de Lorient Agglomération.

VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné)
Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR