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nettoyage des locaux des services de l'aviation Civile et de Météo-France implantés sur l'aéroport de Nice Côte d'azur et sur l'aérodrome de Cannes-La-Bocca 06 nettoyage des locaux des services de l'aviation Civile et de Météo-France implantés sur l'aéroport de Nice Côte d'azur et sur l'aérodrome à Cannes-La-Bocca pays : F- code_postal : 06201 vi...
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Nettoyage des locaux des services de l'aviation Civile et de Météo-France implantés sur l'aéroport de Nice Côte d'azur et sur l'aérodrome de Cannes-La-Bocca

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1196502

Date de clôture estimée : 15/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/08/14)
14-118516

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SNA Sud Est, aéroport Nice Côte d'azur - terminal 1 - B.P. 3036, à l'attention de pierre Marie-Renée, F-06201 Nice Cedex 3. Tél. : (+33) 4 93 17 23 53. E-mail : marie-renee.pierre@aviation-civile.gouv.fr. Fax : (+33) 4 93 17 23 52.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Service de la Navigation Aérienne Sud-Est (SNA-SE), aéroport Nice Côte d'azur - terminal 1 - B.P. 3036, à l'attention de perona Gérard, F-06201 Nice Cedex 3. Tél. : (+33) 6 82 89 16 33. E-mail : gerard.perona@aviation-civile.gouv.fr. Fax : (+33) 4 93 17 23 62

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Service de la Navigation Aérienne Sud-Est (SNA-SE), aéroport Nice Côte d'azur - terminal 1 - B.P. 3036, à l'attention de pierre Marie-Renée, F-06201 Nice Cedex 3. Tél. : (+33) 4 93 17 23 53. E-mail : marie-renee.pierre@aviation-civile.gouv.fr. Fax : (+33) 4 93 17 23 52

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Service de la Navigation Aérienne Sud-Est (SNA-SE), aéroport Nice Côte d'azur - terminal 1 - B.P. 3036, à l'attention de pierre Marie-Renée, F-06201 Nice Cedex 3. Tél. : (+33) 4 93 17 23 53. E-mail : marie-renee.pierre@aviation-civile.gouv.fr. Fax : (+33) 4 93 17 23 52
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale

Autre : activités aéroportuaires.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Adresses de l'autre entité adjudicatrice pour le compte de laquelle l'entité adjudicatrice agit Service National d'Ingénierie Aéroportuaire (SNIA), 82 rue des Pyrénées, F-75970 Paris Cedex 20
Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile Sud-Est (DSAC), aéroport Nice Côte d'azur - terminal 1 - B.P. 3153, F-06203 Nice Cedex 3
METEO-FRANCE, 2 boulevard Château Double, F-13098 Aix-en-Provence Cedex 02
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
nettoyage des locaux des services de l'aviation Civile et de Météo-France implantés sur l'aéroport de Nice Côte d'azur et sur l'aérodrome de Cannes-La-Bocca.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesaéroport Nice Côte d'azur/aérodrome Cannes-La-Bocca, 06000 Nice Cedex 03.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
nettoyage des locaux des services de l'aviation Civile et de Météo-France implantés su l'aéroport de Nice Côte d'azur et sur l'aérodrome de Cannes-La-Bocca, dans le cadre d'un groupement d'achat entre différents services (article 8 du code des marchés publics).
Le marché est composé de 2 lots. Possibilité de présenter une offre pour un ou deux lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics).
Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut être téléchargé sur le site " La Place " à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Une visite OBLIGATOIRE des sites est organisée afin que les candidats puissent prendre connaissance de la configuration des lieux. Un récépissé, attestant de la présence des candidats à la visite, leur sera remis. Les candidats sont invités à prendre contact auprès de M. Gérard PERONA au 04 93 17 23 60 et au 06 82 89 16 33 - fax : 04 93 17 23 62 - mail : gerard.perona@aviation-civile.gouv.fr.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90911000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les montants prévisionnels minimum et maximum annuels sont les suivants
- lot 1 : minimum : 180 000,00 EUR HT
maximum : 220 000,00 EUR HT
- lot 2 : minimum : 16 000,00 EUR HT
maximum : 25 000,00 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 4.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 60(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Nettoyage de locaux
1) Description succincte :
Nettoyage des locaux des services de l'Aviation Civile et de Météo-France situés sur l'aéroport de Nice Côte d'Azur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 180 000,00 EUR et 220 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 60(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Nettoyage de locaux
1) Description succincte :
Nettoyage des locaux du Service de la Circulation Aérienne situés sur l'aérodrome de Cannes-la-Bocca.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 16 000,00 EUR et 25 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 60(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prestations pour la Navigation Aérienne financées principalement par des redevances perçues sur les usagers dans le cadre du Budget Annexe du Contrôle et de l'exploitation Aériens (Bacea).
Délai global de paiement fixé à 30 jours à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : date de certification du service fait, date de réception de la facture par la personne publique (décret n° 2008-408 du 28/04/08 modifié).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Sans objet.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir Règlement de la Consultation (Rc).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir Règlement de la Consultation (Rc).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir Règlement de la Consultation (Rc).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014SNASE10.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 15 octobre 2014, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 octobre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : la date prévisionnelle de début d'exécution des prestations de chaque marché est fixée au MARDI 20 JANVIER 2015.
Chaque marché est conclu pour une durée initiale de 1 (un) an à compter de la date d'effet mentionnée dans la lettre de notification. Il est ensuite renouvelé pour 4 (quatre) périodes d'un an sans que la durée totale ne dépasse 5 (cinq) ans.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 33 boulevard Franck Pilatte, F-06359 Nice Cedex. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 août 2014.

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