Centrale des marchés
Prestations d'intérim entrant dans le cadre de l'activité de la SEMIACS à Nice Prestations d'intérim entrant dans le cadre de l'activité de la SEMIACS mel : stephane.caffarel@semiacs.com poste : 77 tel : 04-92-17-52-52 designation : SEMIACS cp : 06009 adresse : 3...
SEMIACS 06009Nice stephane.caffarel@semiacs.com
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Prestations d'intérim entrant dans le cadre de l'activité de la SEMIACS à Nice

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1492243

Date de clôture estimée : 08/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/05/15)
15-67146
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 6 Annonce No 15-67146 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SEMIACS. Correspondant : caffarel stephane, 38 boulevard raimbaldi 06009 Nice Cedex 1, tél. : 04-92-17-52-52, poste 77, courriel : stephane.caffarel@semiacs.com. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : stationnement. Objet du marché : prestations d'intérim entrant dans le cadre de l'activité de la SEMIACS . Catégorie de services : 22. Lieu d'exécution : commune de Nice et de Cagnes sur mer. Code NUTS : FR823. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3. Durée de l'accord-cadre : 4 an(s). Caractéristiques principales : la présente consultation est passée dans le respect des dispositions du code des marchés publics selon une procédure adaptée ouverte en application de l'article 30 du code des marchés publics avec négociation, librement définie par le pouvoir adjudicateur. La consultation a pour objet : Prestations d'intérim entrant dans le cadre de l'activité de la SEMIACS Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations feront l'objet d'un marché fractionné à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans le marché dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. Le marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Les montants minimum et maximum sont : Montant minimum (H.T.) : 40 000,00 euros Montant maximum (H.T.) : 400 000,00 euros Le marché est multi-attributaire. La SEMIACS retiendra 3 titulaires pour ce marché sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées, régulières et acceptables. Les commandes seront passées selon la méthode dite "en cascade", c'est-à-dire celle consistant à contacter d'abord le candidat dont l'offre a été considérée la meilleure en fonction des critères d'attribution (appelé "Attributaire 1"), puis à s'adresser au deuxième (appelé "Attributaire 2") uniquement dans le cas où le premier n'a pas la capacité de réaliser la prestation et enfin à s'adresser au troisième (appelé "Attributaire 3") si les deux premiers ne peuvent réaliser la prestation faisant l'objet de la commande. Durée du marché Le délai d'exécution du marché court à compter de la date fixée par ordre de service. La durée initiale est de 1 an(s). Le marché pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse. Options : descriptions concernant les achats complémentaires : - Des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des prestations similaires (article 35-ii du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics. - concernant les marchés complémentaires de services, le montant cumulé de ces marchés complémentaires ne dépassera pas 50% du montant du marché principal. - le nombre de reconductions possibles est de 3. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Refus des variantes . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestations divisées en lots : non. Cautionnement et garanties exigés : néant. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : - Le délai de règlement des acomptes, des règlements partiels définitifs ou du solde est de 30 jours, à compter de la réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur. - le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché par chèque établi au nom du titulaire. - prix : révisables. La révision de la rémunération s'effectuera suivant l'évolution de la valeur du point donné par l'application de la grille salariale de la Convention Collective des Transports Urbains. Cette évolution sera transmise régulièrement par la SEMIACS aux 3 sociétés titulaires. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conjoint. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Situation juridique - références requises : - Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 25/08/2014) ou équivalent : Elle devra être complétée, datée et signée. - déclaration du candidat (Dc2 mis à jour au 15/09/10) ou équivalent, complétée . - pouvoirs (cas des marchés à bons de commande avec maximum) : Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur au montant maximum total sur la durée du marché. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement. Capacité économique et financière - références requises : chiffres d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principaux services : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité. Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées au présent article ci-dessus. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché. La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation. Marché réservé : non. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - le prix : 60 %; - la valeur technique : 30 %; - les performances en matière de protection de l'environnement : 10 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 8 juin 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15-04-01. Renseignements complémentaires : 1/ Eléments de négociation Le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les candidats dont les offres, à l'issue d'un premier classement, ont été jugées les meilleures. 2 / Jugement des offres Le pouvoir adjudicateur retiendra l'offre économiquement la plus avantageuse à l'issue d'un classement. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse s'effectuera selon les critères pondérés suivants : - le prix : 60/100 Définition du critère : Ce critère est noté sur 20 et affecté du coefficient pondérateur de 60 %. Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED calculé à partir des prix figurant dans le bpu - la valeur technique : 30/100 Définition du critère : Ce critère est noté sur 20 et affecté du coefficient pondérateur de 30 %. Le candidat détaillera, dans le cadre de mémoire technique, les moyens humains et le support logistique proposés dans le cadre de l'exécution du marché. Sous critère 1 : moyens humains et support logistique proposés dans le cadre du présent marché noté sur 8 Le candidat détaillera les outils dématérialisés proposés pour la gestion des demandes en ligne dans le cadre du présent marché. Sous critère 2 : outils dématérialisés proposés dans le cadre du présent marché - noté sur 12 Si le candidat ne répond pas à la demande formulée dans le cadre du mémoire technique il aura une note égale à 0, son offre ne sera pas déclarée irrégulière. - les performances en matière de protection de l'environnement : 10/100 Définition du critère : Ce critère est noté sur 20 et affecté du coefficient pondérateur de 10 %. Le candidat détaillera dans le cadre de mémoire technique quel est son engagement et ses actions en faveur de la réduction de ses déchets et de la limitation des impacts environnementaux - noté sur 20 Recyclage du papier Dématérialisation Economie d'énergie Si le candidat ne répond pas à la demande formulée dans le cadre du mémoire technique il aura une note égale à 0, toutefois son offre ne sera pas déclarée irrégulière. En cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du marché. 3/A compter du 1 er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. 3/Conditions de remise des plis A) par voie électronique uniquement ; B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique); C) par voie électronique et par courrier ; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des plis par courrier : Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé. Précisions concernant la remise des plis par voie électronique : Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant : pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou GIF. Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité. Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris pades, cades ou Xades). Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles. La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel du 14.12.2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée. Date limite d'obtention : 8 juin 2015, à 12 heures. Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 avril 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : SEMIACS. 38 boulevard raimbaldi,  06009 Nice Cedex 1,  adresse internet : http://www.marches-securises.fr . Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : uniquement par mail à. , courriel : stephane.caffarel@semiacs.com. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : SEMIACS - cellule marchés publics. 38 boulevard raimbaldi,  06009 Nice Cedex 1, , tél. : 04-92-17-52-72, , courriel : stephane.caffarel@semiacs.com,  adresse internet : http://www.marches-securises.fr . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice, 33, boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-Mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. (+33) 4 92 04 13 13. télécopieur (+33) 4 93 55 78 31. Organe chargé des procédures de médiation : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur- Secrétariat général pour les affaires régionales., place Félix-Baret CS 80001, F-13282 Marseille Cedex 06. E-mail : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr. Tél. (+33) 4 84 35 45 54. télécopieur (+33) 4 84 35 44 60. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice, 33, boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-Mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. (+33) 4 92 04 13 13. télécopieur (+33) 4 93 55 78 31
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00