Centrale des marchés
lot no10 : Maintenance du système d'aspiration Nettotram Tramway 06 prestation de maintenance du système d'aspiration Nettotram Tramway à Nice pays : F- ville : Nice code_postal : 06100 lieu : rla - centre Opérationnel du Tramway 2 avenue Henri Sappia
Régie Ligne d'Azur 06100Nice marches@lignesdazur.fr 0493165504
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Lot no10 : Maintenance du système d'aspiration Nettotram Tramway

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1153610

Date de clôture estimée : 21/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/07/14)
235019-2014
BOAMP (10/07/14)
14-104086

Services


AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Régie Ligne d'Azur, rla - centre Opérationnel du Tramway
2 avenue Henri Sappia, à l'attention de Commande Publique, F-06100 Nice. Tél. : (+33) 4 93 16 55 02. E-mail : marches@lignesdazur.fr. Fax : (+33) 4 93 16 55 04.

Adresse(s) internet :

Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL) : http://www.lignesdazur.com/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Régie Ligne d'azur, 2, boulevard Henri Sappia, à l'attention de Commande Publique, F-06100 Nice. Tél. : (+33) 4 93 16 55 02. E-mail : marches@lignesdazur.fr. Fax : (+33) 4 93 16 55 04

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Régie Ligne d'azur, 2, boulevard Henri Sappia, à l'attention de Commande Publique, F-06100 Nice. Tél. : (+33) 4 93 16 55 02. E-mail : marches@lignesdazur.fr. Fax : (+33) 4 93 16 55 04
I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
lot n°10 : Maintenance du système d'aspiration Nettotram Tramway.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services31 boulevard Comte de Falicon, 06100 Nice.
Code NUTS , FR823, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.
II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
cette consultation fait suite à un appel d'offres pour la Maintenance des Installations techniques et des équipements d'atelier de la Régie Ligne d'azur, déclaré infrutueux, publié le 7 Mars 2014, lot n°10, concernant la maintenance du système d'aspiration Nettotram concernant le réseau tramway de la Régie Ligne d'azur.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50116100, 50200000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : mode de dévolution : entreprise individuelle ou groupement d'entreprises.
Le présent marché est un marché à bons de commande conformément à l'article 169 du Code des marchés Publics passé avec un montant minimum annuel de 1000 €HT et un montant maximum annuel de 10 000eurht.
Cette consultation est un accord cadre au sens du droit communautaire.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il est prévu la possibilité d'une avance.
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de règlement : virement bancaire
financement : sur fonds propres
le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises.
En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'azur est un groupement solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il devra assurer sa transformation pour se conformer au souhait tel qu'il est indiqué ci-dessus. De plus, le candidat ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements et en qualité de membre de plusieurs groupements, en application de l'article 51.vi du cmp. Conformément à l'article 51.v du Code des Marchés Publics, la composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

Description de ces conditions :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : k-Bis.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat ou chaque membre d'une équipe candidate doivent obligatoirement produire les éléments suivants au sein de la candidature :
Certificats, attestations et déclarations :
Une lettre de candidature (modèle Dc1 DAJ ou équivalent) ;
Une déclaration du candidat (modèle Dc2 DAJ ou équivalent) ou autre document faisant notamment apparaître :
- le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés en 2012 et 2013;
- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour 2012 et 2013;
- les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire.
A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur à l'offre qui sera proposée. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, devront être produits :
pour chacun de ces opérateurs économiques, les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités techniques, financières et professionnelles ; pour chacun de ces opérateurs économiques, un engagement écrit justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Les principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin.
-le ou les certificats de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix net global
Pondération : 50.
2. délais d'intervention proposé
Pondération : 30.
3. moyens techniques et humains dédiés à la prestation
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
Fiche n°0029-TRAM-14.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 21 juillet 2014, à 16:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 juillet 2014, à 16:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Délai de valididé des candidatures : 120 jours
il n'y a pas de dossier de consultation des entreprises à se procurer pour présenter sa candidature.
Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures.
Transmission d'une réponse sur support papier :
Les candidatures seront adressées sous pli cacheté et libellé à : M. le directeur de la regie ligne d'azur Centre Opérationnel du Tramway, Service de la commande publique, Bureaux 406 et 407, 2, boulevard Henri Sappia 06100 Nice
Ce pli portera l'indication de la consultation à laquelle il se rapporte ainsi que la mention :" ne pas ouvrir - procédure Négociée -Phase candidature ". " Lot n°10 Maintenance su système d'aspiration Nettotram Tramway". Les candidatures devront être remises contre récépissé au Service de la commande publique, 4ème étage, bureaux 406 ou 407, avant les jours et heures indiqués dans la présente consultation ou, si elles sont envoyées par la poste devront parvenir à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception. Elles parviendront à destination avant ces mêmes dates et heure limites. D'une manière générale, les candidatures sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception et de garantir leur confidentialité. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception postal serait reçu après les dates et heures fixées, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus, ils seront renvoyés à leurs auteurs. La transmission des candidatures par télécopie n'est pas autorisée.
Transmission d'une réponse par voie électronique :Le soumissionnaire devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site : www.marches-securises.fr. Les modalités de réponse sont détaillées dans le règlement de consultation téléchargeable sur
www.marches-securises.fr.
Phase Ultérieure (Offres)
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat à l'adresse suivante :
Régie Ligne d'azur, Service de la Commande Publique, 4ème étage, bureaux 406 ou 407, 2 boulevard Henri Sappia, 06100 Nice. La Régie met le Dossier de Consultation des Entreprises à disposition des candidats par voie électronique sur un site Internet dont l'adresse est : www.marches-securises.fr. L'accès à ce site est libre et gratuit.
En phase ultérieure, les modalités de transmission des dossiers de consultation aux candidats admis à déposer une offre et les modalités de dépôt des offres sont les suivantes :
Les dossiers de consultation seront transmis aux candidats via www.marches-securises.fr qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement (adresse Internet et code d'accès).
Pour le respect de l'égalité de traitement entre les candidats, les candidats choisissant de remettre leur candidature " en version papier " doivent obligatoirement fournir une adresse électronique pour l'envoi de la phase ultérieure.
En phase ultérieure, les modalités de transmission des dossiers de consultation aux candidats admis à déposer une offre et les modalités de dépôt des offres sont les suivantes :
- s'agissant des candidats ayant déposé leur candidature via le site www.marches-securises.fr, c'est à dire de façon dématérialisée, Ces derniers devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site www.marches-securises.fr
- s'agissant des candidats ayant déposé leur candidature sous format papier, les candidats devront déposer leur offre en version papier obligatoirement.
En Phase Offre, l'entité adjudicatrice retiendra l'offre économiquement la plus avantageuse à l'issue d'un classement et le choix s'effectuera selon les critères pondérés suivants :
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse s'effectuera selon les critères pondérés suivants :
- prix net global (Jugement sur la base du Dqe) : 50 %
- délais d'intervention proposé (à compléter dans l'acte d'engagement du lot : 30 %
- les moyens techniques et humains dédié à la prestation : 20 %
la Régie Ligne d'azur négocie avec les candidats, au vu des offres déposées, en tenant compte des critères pondérés énoncés ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Nice, service des Greffes, 33 boulevard Franck Pilatte, F-06300 Nice. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 juillet 2014.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00