Centrale des marchés
fourniture de pièces détachées et de services de maintenance pour les lignes de tramway et de bus de la régie ligne d'azur Maintenance et fourniture de pièces détachées pour tramway et bus mel : marches@lignesdazur.fr ville : Nice designation : Régie Ligne d'Azur contact : Régie ligne d'azur - Commande publiqu...
Régie Ligne d'Azur 06100Nice marches@lignesdazur.fr
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Fourniture de pièces détachées et de services de maintenance pour les lignes de tramway et de bus de la régie ligne d'azur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2760611

Date de clôture estimée : 09/05/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/04/17)
17-47897

Département(s) de publication : 6
Annonce No 17-47897
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Régie Ligne d'Azur, 2 Boulevard Henri Sappia, Point(s) de contact : Régie ligne d'azur - Commande publique - 2 Bd henri Sappia, 06100, Nice, F, Courriel : marches@lignesdazur.fr, Code NUTS : FR823
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lignesdazur.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-securises.fr
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : fourniture de pièces détachées et de services de maintenance pour les lignes de tramway et de bus de la régie ligne d'azur
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34600000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Maintenance et fourniture de pièces détachées pour tramway et bus
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 25 260 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR AUTOBUS DE MARQUE HEULIEZ
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34121100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR AUTOBUS DE MARQUE HEULIEZ
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 440 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 305 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34121000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PIECES DETACHEES POUR AUTOBUS DE MARQUE MERCEDES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 844 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 105 500 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34121000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PIECES DETACHEES POUR AUTOBUS DE MARQUE VOLVO
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 416 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 302 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34121000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PIECES DETACHEES POUR AUTOBUS DE MARQUE RENAULT
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 856 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 107 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PIECES DETACHEES POUR VITRAGE ET ACCESSOIRES (BUS)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 280 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 35 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PIECES DETACHEES IVECO ET FIAT OU EQUIVALENT (BUS)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 632 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 204 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE COURROIES (BUS)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 10 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE BUTEES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 3 500 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE D'ARTICULATIONS POUR BUS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 36 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 4 500 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURES DE PIECES EVOBUS OU EQUIVALENT (BUS)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 125 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE BATTERIES AU PLOMB
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 30 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE PIECES POUR ARTICULATION HUBNER OU EQUIVALENT
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 272 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 34 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE ROULEMENTS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 5 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE RACCORDS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 56 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 7 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE JOINTS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 3 500 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE PIECES VEHIXEL (BUS)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 376 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 47 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34913000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14211000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE SABLE POUR TRAMWAY
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 296 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 37 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE PIECES IRISBUS OU EQUIVALENT (BUS)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 976 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 247 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44810000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE PEINTURES ET CONSOMMABLES CARROSSERIE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 776 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 97 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34940000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE ET SERVICE DE MAINTENANCE DES APPAREILS DE VOIES (TRAMWAY)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 264 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 33 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE ET SERVICE DE MAINTENANCE POUR LA PRODUCTION D'AIR POUR TRAMWAY T1
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 216 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 27 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE ET SERVICE DE MAINTENANCE POUR LA PRODUCTION D'AIR POUR TRAMWAY T2 ET T3
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 25 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE PIECES CMAR (TRAMWAY)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 3 500 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34121000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE PIECES DIETRICH VEHICULES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 128 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 16 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24911200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE D'ADHESIFS SUR VITRAGES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 384 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 48 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34211000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE DECOUPE ADHESIVE CARROSSERIE (BUS ET TRAMWAY)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 10 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34121100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PIECES DETACHEES POUR AUTOBUS DE MARQUE IVECO
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 584 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 448 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34121000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34321200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE PIECES POUR BOITE DE VITESSES ALISSON (BUS)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 64 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 8 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34121000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE FILTRATIONS ORIGINE ET ADAPTABLE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 288 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 36 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34121000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34321200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE PIECES POUR BOITE DE VITESSE VOITH (BUS)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 544 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 68 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31531000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE CONSOMMABLES (QUINCAILLERIE,VISSERIE,AMPOULES)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 280 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 35 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE ET SERVICE DE MAINTENANCE DE RETRO VISION ET GIROUETTE DUHAMEL LUMIPLAN
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 15 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE DURITES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 25 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34370000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE SIEGES CONDUCTEUR ISRI
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 88 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 11 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31440000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE ET SERVICE DE MAINTENANCE DE BATTERIES SAFT (TRAMWAY)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 296 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 37 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35121300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE D'ACCESSOIRES DE SECURITE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 280 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 35 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34121000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34321200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE PIECES POUR BOITES DE VITESSE ZF (BUS)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 368 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 46 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE PIECES PONT ZF (BUS)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 20 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE REGENERATION FILTRES A PARTICULES ET CATALYSEURS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 72 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 9 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE VIDEO SURVEILLANCE DUHAMEL LUMIPLAN
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 10 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE ET SERVICE DE MAINTENANCE DE CAPTATION SCHUNK (TRAMWAY)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 560 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 70 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE ET SERVICE DE MAINTENANCE DE FREINAGE KNORR BRESME (TRAMWAY)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 040 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 380 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE ET SERVICE DE MAINTENANCE DE PORTES KNORR BRESME (TRAMWAY)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 136 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 17 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42512500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE ET SERVICE DE MAINTENANCE DE CLIMATISATION FAIVELEY TRANSPORT (TRAMWAY)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 128 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de deux ans chacune sans que la durée totale du marché n'excède 8 ans.Le lot est passé sans montant minimum ni maximum.L'estimation annuelle du lot est de 16 000 € HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : -Lettre de candidature (DC1 dans sa version mise à jour au 30/03/2016) ou équivalent intégralement complétée.-Déclaration du candidat (DC2 dans sa version mise à jour au 30/03/2016) ou équivalent intégralement complétée. Pour les candidats dans l'impossibilité à raison de leur création récente, de produire un chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du contrat, il est demandé de fournir une déclaration justifiant de la création récente d l'entreprise. Dans le DC2, le candidat doit renseigner la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés :
Avance : Une avance est accordée au titulaire du marché dans les conditions del'article 110 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. Le titulaire du marché peut néanmoins refuser le paiement d’une telle avance. Le montant de l’avance sera de 5% du montant du bon de commande.Garantie: il n'est pas prévu de retenue de garantie.
III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Financement : sur fonds propresMode règlement: virement bancaireDélai global de paiement: 30 joursLe taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année au cours de laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.Le comptable assignataire est Mr l'agent comptable de la Régie Ligne d'Azur. Forme des prix : révisable à chaque reconduction.avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le comptable assignataire est M. L’agent comptable de la Régie Ligne d’azur.
III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le contrat sera conclu selon l'offre retenue avec un opérateur économique individuel ou un groupement d'opérateurs économiques. L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. Le contrat pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire.En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45.II du décret 2016-360.Il est interdit aux candidats de présenter pour le présent contrat plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 mai 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Conditions de remise des candidatures: les candidatures devront arrivées avant le jour et la date indiqués à la page de garde du RC et dans l'aapc. Transmission sur support papier : les candidatures devront parvenir par pli recommandé avec avis de réception ou remise contre récépissé à l'adresse : Rla-Bureaux 406 ou 407-2bd Henri Sappia-06100 NICE. Ce pli portera la mention &Quot;Ne pas ouvrir-procédure négociée-"fourniture de pièces détachées et service de maintenance pour les lignes de tramway et de bus de la Régie Ligne d'azur- lOT no....". Transmission d'une réponse par voie électronique : les offres seront transmises par voies électronique à l'adresse suivante www.marches-securises.fr. Le soumissionnaires devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site : www.marches-securises.fr. Les modalités de réponses sont détaillées dans le RC téléchargeables sur www.marches-securises.fr. Critères de sélection des offres (phase ultérieure) : Critère 1 : technique - 60 pointsCritère 2 : prix - 40 points
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de NICE, 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179, 06359, NICE Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 92 04 13 13, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Fax : (+33) 4 93 55 78 31, Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL, Place Félix-Baret CS 80001, 13282, MARSEILLE Cedex 06, F, Courriel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr, Adresse internet : http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de NICE, 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179, 06359, NICE Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 92 04 13 13, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Fax : (+33) 4 93 55 78 31, Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 avril 2017
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