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ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN RAIL ET ROUTE ET DE SA REMORQUE POUR L'ENTRETIEN DU RESEAU DU TRAMWAY METROPOLITAIN - PHASE CANDIDATURE ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN RAIL ET ROUTE ET DE SA REMORQUE POUR L'ENTRETIEN DU RESEAU DU TRAMWAY METROPOLITAIN url : https://www.lignesdazur.com contact : COMMANDE PUBLIQUE tel : (+33) ...
Régie Ligne d'Azur 06300Nice marches@lignesdazur.fr 04 93 16 55 04
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Archive

ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN RAIL ET ROUTE ET DE SA REMORQUE POUR L'ENTRETIEN DU RESEAU DU TRAMWAY METROPOLITAIN - PHASE CANDIDATURE

Marché public ou privé
Référence du marché : 6091624

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (20/05/21)
21-66499

Département(s) de publication : 6
Annonce No 21-66499
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Régie Ligne d'Azur, REGIE LIGNE D'AZURCENTRE OPERATIONNEL DU TRAMWAY2 Boulevard Henri Sappia, Point(s) de contact : COMMANDE PUBLIQUE, 06100, Nice, F, Téléphone : (+33) 4 93 16 52 52, Courriel : marches@lignesdazur.fr, Fax : (+33) 4 93 16 55 04, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.lignesdazur.com
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN RAIL ET ROUTE ET DE SA REMORQUE POUR L'ENTRETIEN DU RESEAU DU TRAMWAY METROPOLITAIN - PHASE CANDIDATURE
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34114000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN RAIL ET ROUTE ET DE SA REMORQUE POUR L'ENTRETIEN DU RESEAU DU TRAMWAY METROPOLITAIN
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur 570 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN RAIL ET ROUTE ET DE SA REMORQUE POUR L'ENTRETIEN DU RESEAU DU TRAMWAY METROPOLITAIN - PHASE CANDIDATURE[/i]
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34114000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : CENTRE OPERATIONNEL DU TRAMWAY (COT) : 2 bd Henri Sappia 06100 NiceCENTRE DE MAINTENANCE CHARLES GINESY (CMCG) 155 Boulevard du Mercantour 06200 NICE
II.2.4)Description des prestations : ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN RAIL ET ROUTE ET DE SA REMORQUE POUR L'ENTRETIEN DU RESEAU DU TRAMWAY METROPOLITAIN
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. PRIX / Pondération : 40
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Délais et durée de garantie / Pondération : 10
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre à bons de commandes (articles R.2162-1 à R.2162-6 du CCP). Il est composé d'un lot unique et est conclu sans montant minimum ni montant maximum annuel. L'estimation non contractuelle est décomposée comme suit:Année 2021-2023 (période initiale de 2 ans): 550 000EUR HT Exercices suivants (période de reconduction de 2 ans): 20 000EUR HT

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 234-578670 du 01/12/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif :
L'entité adjudicatrice n'attribuera aucun autre marché sur la base de l'avis périodique indicatif ci-dessus

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé : ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN RAIL ET ROUTE ET DE SA REMORQUE POUR L'ENTRETIEN DU RESEAU DU TRAMWAY METROPOLITAIN
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 mai 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CONSTRUCTIONS MECANIQUES AUTOMAT RIVARD (CMAR SAS), Numéro national d'identification : 33871443900027, ZA Pont-Rame, 49430, DURTAL, FR, Code NUTS : FRG02
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 570 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 532 090
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs CS 61039, 06050, Nice Cedex 1, F, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL, Place Félix-Baret CS 80001, 13282, MARSEILLE Cedex 06, F, Téléphone : (+33) 4 84 35 45 54, Courriel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr, Fax : (+33) 4 84 35 44 60, Adresse internet : http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs CS 61039, 06050, Nice Cedex 1, F, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 mai 2021
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