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06 maintenance des outils business objects, fourniture de licences et prestations associées, formation aux produits pour le compte de Régie Ligne d'Azur à Nice 06 maintenance des outils business objects, fourniture de licences et prestations associées, formation aux produits pour le compte de Régie Ligne d'Azur à Nice maintenance des outils Business Objec...
Régie Ligne d'Azur 06100Nice marches@lignesdazur.fr 04 93 16 55 04
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06 maintenance des outils business objects, fourniture de licences et prestations associées, formation aux produits pour le compte de Régie Ligne d'Azur à Nice

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344041

Date de clôture estimée : 08/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/12/14)
14-193170

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Régie Ligne d'Azur.
Correspondant : service de la commande publique, rla - centre Opérationnel du Tramway
2 avenue Henri Sappia 06100 Nice tél. : (+33) 4-93-16-52-52 télécopieur : (+33) 4-93-16-55-04 courriel : marches@lignesdazur.fr adresse internet : http://www.lignesdazur.com/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus.

Objet du marché : maintenance des outils Business Objects,Fourniture de licences et prestations associées, formation aux produits.

Catégorie de services : 7.

C.P.V. - Objet principal : 72250000.

Lieu d'exécution : rla, 2 boulevard Henri Sappia, 06100 Nice.

Code NUTS : øFR823ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 12 mois.
Valeur minimum estimée (H.T.) : 10 000 EUR.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 50 000 EUR.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande au sens de l'article 169 du code des marchés publics.
Marché passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois de façon expresse sans que la durée totale ne puisse dépasser 4 ans
montant minimum annuel : 10 000 € (H.T.)
Montant maximum annuel : 50 000 € ht
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :

Estimation de la valeur (H.T.) : entre 10 000 et 50 000 EUR.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : avance : conformément à l'article 87 du code des marchés publics, une avance peut être obligatoirement accordée pour chaque bon de commande dont le montant est supérieur à 50 000eurht et dans la mesure ou le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : sur fonds propres
mode de règlement : virement bancaire
délai global de paiement : 30 jours
le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Le comptable assignataire est M. L'agent comptable de la Régie Ligne d'azur.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises.
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'azur est un groupement solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il devra assurer sa transformation pour se conformer au souhait tel qu'il est indiqué ci-avant.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : olettre de candidature (Dc1 mis à jour au 25/08/2014) ou équivalent
odéclaration du candidat (Dc2 mis à jour au 15/09/10) ou équivalent
opouvoirs : Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal.



Capacité économique et financière - références requises : ochiffres d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible renseigné dans le Dc2.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : oliste des principaux services : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
oles certifications énoncées au cahier des clauses techniques particulières : Gold Partner, certifié PCOE et SAP Validated Expertise, agréé centre d'expertise sap business objects.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 35 % ;
- délais : 30 % ;
- qualité du service : 20 % ;
- moyens humains et certifications : 15 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 janvier 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Regie-Ligne-Azur_06_A_20141223W_.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat à l'adresse suivante :
Régie Ligne d'azur
service de la Commande Publique, 4e étage, bureau 406 ou 407, 2 boulevard Henri Sappia, 06100 Nice.
La Régie met le Dossier de Consultation des Entreprises à disposition des candidats par voie électronique sur un site Internet dont l'adresse est : www.marches-securises.fr. L'accès à ce site est libre et gratuit.

Le présent marché a un caractère périodique : non.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les plis devront être adressés par lettre recommandée avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remis contre récépissé.
Les candidats auront à produire, dans une enveloppe cachetée, les pièces ci-dessous définies, rédigées en langue française, selon la présentation ci-après.
La réponse par voie électronique n'est pas autorisée
si le candidat adresse plusieurs réponses différentes, seule la dernière réponse reçue, dans les conditions du présent règlement, sous la forme " papier " sera examinée.
7.1 Remise des plis sous forme papier
Les réponses, sous pli cacheté, devront être remises avant le jour et l'heure inscrits sur la première page du présent règlement de la consultation.
Les plis qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Ils seront archivés ou renvoyés à leurs auteurs sur demande expresses de ces derniers
les plis devront être adressés par lettre recommandée avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remis contre récépissé, avec les mentions suivantes:
" Maintenance des outils business objects, fourniture de licences, prestations associées, et formations aux produits "
" a n'ouvrir que par la personne habilitée "
Le dossier de réponse devra être transmis à l'adresse suivante :
- adresse postale / Dépôt sur place contre récépissé :
Régie Ligne d'azur
centre Opérationnel du Tramway
Commande Publique
4e étage - bureau 407
2, boulevard Henri Sappia
06100 Nice
Jours et heures ouvrables : du lundi au vendredi de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 décembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Régie Ligne d'Azur.
Correspondant : Commande Publique, 2 boulevard Henri Sappia
Centre Opérationnel du tramway, 06100 Nice, tél. : (+33) 4-93-16-55-12, télécopieur : (+33) 4-93-16-55-04, courriel : marches@lignesdazur.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Régie Ligne d'Azur.
Correspondant : Commande Publique, 2 boulevard Henri Sappia
Centre Opérationnel du tramway, 06100 Nice, tél. : (+33) 4-93-16-55-12, télécopieur : (+33) 4-93-16-55-04, courriel : marches@lignesdazur.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Régie Ligne d'Azur.
Correspondant : Commande Publique, 2 boulevard Henri Sappia
Centre Opérationnel du tramway, 06100 Nice, tél. : (+33) 4-93-16-55-12, télécopieur : (+33) 4-93-16-55-04, courriel : marches@lignesdazur.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Régie Ligne d'Azur.
Correspondant : Commande Publique, 2 boulevard Henri Sappia
Centre Opérationnel du tramway, 06100 Nice, tél. : (+33) 4-93-16-55-12, télécopieur : (+33) 4-93-16-55-04, courriel : marches@lignesdazur.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice services des Greffes
33 boulevard Franck Pilatte 06300 Nice tél. : (+33) 4-92-04-13-13 courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-93-55-78-31.

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