A proximité de Nice 06203 Alpes Maritimes
Acheteur : Régie Eau d'Azur (06)
06203 Nice Cedex 3
Tel : +33 489981465
  Reste 14 jours - Date de clôture estimée : 28/05/2025  
10 Lots
Lot 1
Fourniture de pompes de surface eau potable et prestations de maintenance
Lot 2
Fourniture de pompes immergées eau potable avec corps en fonte
Lot 3
Fourniture de pompes immergées eau potable corps en acier inoxydable
Lot 4
Fourniture de débitmètres électromagnétiques
Lot 5
Fourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques SIEMENS
Lot 6
Fourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques KROHNE
Lot 7
Fourniture de vannes papillon
Lot 8
Fourniture d’appareils de commande/servomoteurs électriques et pneumatiques
Lot 9
Fourniture d’enregistreurs, appareils de chloration et pièces détachées
Lot 10
Fourniture d’appareils de mesure, d'analyses d'eau, pièces détachées et prestations de maintenance
Secteurs d'activité
Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques.

Fournitures et prestations de maintenance d'équipements électromécaniques et hydrauliques.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/05/2025
JOUE - 294394-2025
294394-2025 - Mise en concurrence
France – Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques – Fournitures et prestations de maintenance d'équipements électromécaniques et hydrauliques.
OJ S 88/2025 07/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRégie Eau d'Azur (06)
Adresse électroniquemarchespublics@eaudazur.com
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatriceActivités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFournitures et prestations de maintenance d'équipements électromécaniques et hydrauliques.
DescriptionFournitures et prestations de maintenance d'équipements électromécaniques et hydrauliques. -Lot 1 Fourniture de pompes de surface eau potable et prestations de maintenance ; -Lot 2 Fourniture de pompes immergées eau potable avec corps en fonte ; -Lot 3 Fourniture de pompes immergées eau potable corps en acier inoxydable ; -Lot 4 Fourniture de débitmètres électromagnétiques ; -Lot 5 Fourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques SIEMENS ; -Lot 6 Fourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques KROHNE ; -Lot 7 Fourniture de vannes papillon ; -Lot 8 Fourniture d'appareils de commande/servomoteurs électriques et pneumatiques ; -Lot 9 Fourniture d'enregistreurs, appareils de chloration et pièces détachées ; -Lot 10 Fourniture d'appareils de mesure, d'analyses d'eau, pièces détachées et prestations de maintenance.
Identifiant de la procédure697e73cd-2b84-4dc0-956c-e07bd403a602
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesInformations complémentaires de la procédure: La consultation se déroulera en 2 phases: - 1ère phase: Remise des candidatures. Les documents attendus et la date limite de remise des candidatures sont fixés dans le présent avis et au Règlement d'appel public à candidature ; - 2ème phase: Remise des offres. Une version provisoire du Dossier de consultation est disponible. La version définitive sera transmise aux candidats dont la candidature aura été retenue. Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr. Le délai de validité des offres est de 4 mois à compter de la date limite de réception des offres. Conformément aux articles R-3132-3 et R2132-7 du Code de la commande publique, la transmission des candidatures des entreprises se fera obligatoirement par voie dématérialisée à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.La remise via courrier électronique ou postale est donc interdite. La valeur maximale pour chaque lot correspond à la valeur sur la durée total de l'accord-cadre, soit 4 ans. Les modalités de négociations sont indiquées au règlement de la consultation. La forme retenue pour l'exécution du contrat (pour chaque lot) est à bons de commande avec minimum pour certains lots et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants minimum et maximum de chaque lots sont définis au CCAP.
Base juridique
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre10
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de pompes de surface eau potable et prestations de maintenance
DescriptionFourniture de pompes de surface eau potable et prestations de maintenance
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options
Description des optionsLe contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePérimètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles  
VilleNice Cedex 3
Code postal06203
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 720 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre.
Critère
TypeQualité
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation28/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratSans objet
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéEn cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
Montage financierSe référer au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participationRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui traite les offresRégie Eau d'Azur (06)
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture de pompes immergées eau potable avec corps en fonte
DescriptionFourniture de pompes immergées eau potable avec corps en fonte
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options
Description des optionsLe contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePérimètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles  
VilleNice Cedex 3
Code postal06203
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre
Critère
TypeQualité
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation28/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratSans objet
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéEn cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique
Montage financierSe référer au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participationRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui traite les offresRégie Eau d'Azur (06)
5.1.
LotLOT-0003
TitreFourniture de pompes immergées eau potable corps en acier inoxydable
DescriptionFourniture de pompes immergées eau potable corps en acier inoxydable
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options
Description des optionsLe contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePérimètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles  
VilleNice Cedex 3
Code postal06203
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre
Critère
TypeQualité
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation28/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratSans objet
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéEn cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique..
Montage financierSe référer au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participationRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui traite les offresRégie Eau d'Azur (06)
5.1.
LotLOT-0004
TitreFourniture de débitmètres électromagnétiques
DescriptionFourniture de débitmètres électromagnétiques
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options
Description des optionsLe contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePérimètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles  
VilleNice Cedex 3
Code postal06203
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre..
Critère
TypeQualité
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre..
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation28/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratSans objet
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéEn cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique..
Montage financierSe référer au CCAP.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participationRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui traite les offresRégie Eau d'Azur (06)
5.1.
LotLOT-0005
TitreFourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques SIEMENS
DescriptionFourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques SIEMENS
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options
Description des optionsLe contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePérimètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles  
VilleNice Cedex 3
Code postal06203
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre..
Critère
TypeQualité
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre..
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation28/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratSans objet
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéEn cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique..
Montage financierSe référer au CCAP.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participationRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui traite les offresRégie Eau d'Azur (06)
5.1.
LotLOT-0006
TitreFourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques KROHNE
DescriptionFourniture de pièces détachées de débitmètres électromagnétiques KROHNE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options
Description des optionsLe contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePérimètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles  
VilleNice Cedex 3
Code postal06203
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre..
Critère
TypeQualité
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre..
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation28/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratSans objet
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéEn cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique..
Montage financierSe référer au CCAP.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participationRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui traite les offresRégie Eau d'Azur (06)
5.1.
LotLOT-0007
TitreFourniture de vannes papillon
DescriptionFourniture de vannes papillon
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options
Description des optionsLe contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePérimètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles  
VilleNice Cedex 3
Code postal06203
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre..
Critère
TypeQualité
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre..
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr/.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation28/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratSans objet
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéEn cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique..
Montage financierSe référer au CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participationRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui traite les offresRégie Eau d'Azur (06)
5.1.
LotLOT-0008
TitreFourniture d’appareils de commande/servomoteurs électriques et pneumatiques
DescriptionFourniture d’appareils de commande/servomoteurs électriques et pneumatiques
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options
Description des optionsLe contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePérimètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles  
VilleNice Cedex 3
Code postal06203
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre560 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre..
Critère
TypeQualité
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre..
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation28/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratSans objet
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéEn cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique..
Montage financierSe référer au CCAP.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participationRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui traite les offresRégie Eau d'Azur (06)
5.1.
LotLOT-0009
TitreFourniture d’enregistreurs, appareils de chloration et pièces détachées
DescriptionFourniture d’enregistreurs, appareils de chloration et pièces détachées
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options
Description des optionsLe contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePérimètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles  
VilleNice Cedex 3
Code postal06203
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre880 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre
Critère
TypeQualité
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation28/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratSans objet
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéEn cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique..
Montage financierSe référer au CCAP.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participationRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui traite les offresRégie Eau d'Azur (06)
5.1.
LotLOT-0010
TitreFourniture d’appareils de mesure, d'analyses d'eau, pièces détachées et prestations de maintenance
DescriptionFourniture d’appareils de mesure, d'analyses d'eau, pièces détachées et prestations de maintenance
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42121000 Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Options
Description des optionsLe contrat est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePérimètre d'intervention de EAU d'AZUR et ses extensions éventuelles  
VilleNice Cedex 3
Code postal06203
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer au Règlement d’appel public à candidature.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre.
Critère
TypeQualité
DescriptionSe référer au règlement de la consultation - Phase offre.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Description de la garantie financièreLe versement de l’avance est conditionné par la fourniture d’une garantie à première demande par le titulaire. La garantie doit couvrir l'intégralité du montant de l'avance. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Date limite de réception des demandes de participation28/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratSans objet
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéEn cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique..
Montage financierSe référer au CCAP.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participationRégie Eau d'Azur (06)
Organisation qui traite les offresRégie Eau d'Azur (06)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielRégie Eau d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement80263060800064
Adresse postaleCrystal Palace 369 / 371 Promenade des Anglais - CS 53135
VilleNice Cedex 3
Code postal06203
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@eaudazur.com
Téléphone+33 489981465
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement17060005000026
VilleNice Cedex
Code postal06050
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone+33 489978600
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielComité consultatif interrégional de règlement amiable
Numéro d’enregistrement17130000700019
VilleMARSEILLE Cedex 6
Code postal13282
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecatherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone+33 484354554
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisbff444bd-246f-4354-a69b-b414eb9556ba  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis06/05/2025 09:44:07 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis294394-2025
Numéro de publication au JO S88/2025
Date de publication07/05/2025