1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Poste Habitat Provence
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Exploitation et maintenance des installations individuelles de chauffage, d'eau chaude sanitaire et de ventilation du patrimoine de Poste Habitat Provence
Description: La présente consultation concerne l'Exploitation et maintenance des installations individuelles de chauffage, d'eau chaude sanitaire et de ventilation du patrimoine de Poste Habitat Provence Le présent marché a pour objet de confier à un exploitant les prestations de conduite, d'entretien courant, de maintenance préventive et corrective, ainsi que de gros entretien et renouvellement des installations individuelles de chauffage, d'eau chaude sanitaire et de ventilation des résidences de Poste Habitat Provence. Le marché est décomposé en 2 lots géographiques.
Identifiant de la procédure: c03dbf81-1e2f-4dc4-8db6-1f5c4beba387
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Exploitation et maintenance des installations individuelles de chauffage, d'eau chaude sanitaire et de ventilation du patrimoine de Poste Habitat Provence Alpes-Maritimes
Description: Le présent marché a pour objet de confier à un exploitant les prestations de conduite, d'entretien courant, de maintenance préventive et corrective, ainsi que de gros entretien et renouvellement des installations individuelles de chauffage, d'eau chaude sanitaire et de ventilation des résidences de Poste Habitat Provence dans le département du 06
Identifiant interne: LOT 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 41 rue Gounod
Ville: nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au RC (DPGF et BPU)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au RC (DPGF et BPU)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Poste Habitat Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nice
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Exploitation et maintenance des installations individuelles de chauffage, d'eau chaude sanitaire et de ventilation du patrimoine de Poste Habitat Provence - VAUCLUSE
Description: Le présent marché a pour objet de confier à un exploitant les prestations de conduite, d'entretien courant, de maintenance préventive et corrective, ainsi que de gros entretien et renouvellement des installations individuelles de chauffage, d'eau chaude sanitaire et de ventilation des résidences de Poste Habitat Provence.
Identifiant interne: LOT 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: avignon
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au RC (DPGF et BPU)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Poste Habitat Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nice
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Poste Habitat Provence
Numéro d’enregistrement: 77796954400041
Adresse postale: 41 rue GOUNOD
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0631226318
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Nice
Numéro d’enregistrement: 171301112000289
Adresse postale: place du Palais
Ville: Nice cedex 04
Code postal: 06357
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 04 92 17 70 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 10b28d7a-7ee5-4845-aedf-abbc252ca0d4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/06/2026 11:00:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 412916-2026
Numéro de publication au JO S: 114/2026
Date de publication: 16/06/2026
